- Chapitre Ier : Les modalités de l’obligation
- Section 1 : L’obligation conditionnelle
- Section 2 : L’obligation à terme
- Section 3 : L’obligation plurale
- Chapitre II : Les opérations sur obligations
- Chapitre III : Les actions ouvertes au créancier
- Chapitre IV : L’extinction de l’obligation
- Section 1 : Le paiement
- Sous-section 1 : Dispositions générales
- Article 1342 du Code civil
- Article 1342-1 du Code civil
- Article 1342-2 du Code civil
- Article 1342-3 du Code civil
- Article 1342-4 du Code civil
- Article 1342-5 du Code civil
- Article 1342-6 du Code civil
- Article 1342-7 du Code civil
- Article 1342-8 du Code civil
- Article 1342-9 du Code civil
- Article 1342-10 du Code civil
- Sous-section 2 : Dispositions particulières aux obligations de sommes d’argent
- Sous-section 3 : La mise en demeure
- Sous-section 4 : Le paiement avec subrogation
- Sous-section 1 : Dispositions générales
- Section 2 : La compensation
- Section 3 : La confusion
- Section 4 : La remise de dette
- Section 5 : L’impossibilité d’exécuter
- Section 1 : Le paiement
- Chapitre V : Les restitutions
- Chapitre II : Des délits et des quasi-délits.