En novembre, le prunier pourpre a perdu ses feuilles rouge sombre, et c’est la saison où il se plante : Rustica conseille de mettre le Prunus pissardii en terre entre novembre et mars lorsqu’il est vendu en racines nues, avec une préférence pour l’automne. Selon le planificateur Google Ads consulté le 20 novembre 2026, prunus cerasifera est recherché en moyenne 2 900 fois par mois en France, avec 6 600 recherches en mars 2026, prunus pissardii 1 900 fois, prunier myrobolan et myrobolan 1 300 fois chacun. Les suggestions du moteur disent ce qui préoccupe : prunus cerasifera nigra taille adulte, prunus pissardii racines, prunier pourpre fruit comestible.
Entre voisins, quatre questions reviennent : à quelle distance planter un arbre annoncé de quatre à dix mètres ; que faire des rejets qui sortent de la pelouse ; à qui appartiennent les petites prunes qui tombent, et présentent-elles un danger pour un animal ; qui répond d’une branche qui casse ?
En bref :
- Un prunier pourpre dépasse vite deux mètres : sauf usage local ou règlement, il se plante à deux mètres au moins de la limite ; seule une haie tenue à deux mètres peut s’en approcher à cinquante centimètres.
- Les prunes tombées des branches qui avancent appartiennent au voisin ; un jugement rendu à Lille en 2026 refuse d’y voir, en soi, un trouble anormal.
- Le myrobolan figure sur plusieurs listes régionales de plantes exotiques, sans aucune interdiction nationale.
- Hôte de la sharka, il relève d’un arrêté qui oblige tout détenteur à surveiller l’arbre et à déclarer les symptômes.
Cet article fait le point au 20 novembre 2026. Il complète notre page sur le trouble de voisinage et notre article sur le prunier et le mirabellier du voisin, consacré aux pruniers fruitiers.
I. Planter un prunier pourpre près de la limite : quelle distance pour un arbre de quatre à dix mètres ?
Le prunier pourpre est une forme à feuillage rouge du myrobolan, Prunus cerasifera, que Wikipédia appelle aussi prunier-cerise. L’espèce, de la famille des Rosacées, est originaire du sud-est de l’Europe et du sud-ouest de l’Asie ; elle a été introduite en France au début du XVIe siècle selon la fiche du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de Seine-et-Marne, et Wikipédia la dit naturalisée de façon dispersée en France continentale. La forme pourpre a une histoire française. Selon Wikipédia, le jardinier Ernest François Pissard, jardinier en chef du chah de Perse de 1878 à 1881, remarqua dans les jardins du palais de Tabriz un prunier dont une branche était rouge violet ; il en envoya des échantillons en 1880 à un horticulteur de Châtenay-les-Sceaux, et le botaniste Élie-Abel Carrière décrivit la variété en 1881 sous le nom de Prunus Pissardii. Le cultivar ‘Nigra’, au feuillage plus sombre et aux fleurs roses, a été obtenu en Amérique vers 1916 selon la pépinière allemande Bruns. Le prunier des sables, Prunus × cistena, est quant à lui un hybride du myrobolan pourpre et d’un prunier buissonnant d’Amérique du Nord, Prunus pumila, selon Gerbeaud et la fiche de Jardin ! L’Encyclopédie. Les pépinières vendent fréquemment ces arbres sous le nom de cerisier à fleurs : c’est le cas des Pépinières Demoiselle et des pépinières Huchet pour ‘Nigra’.
Les dimensions annoncées divergent fortement. Wikipédia donne 5 à 8 mètres pour l’espèce, Rustica 7 à 10 mètres de hauteur et d’étalement pour le prunier pourpre, Gamm vert 6 à 10 mètres pour autant d’étalement, avant d’évoquer quelques lignes plus loin une taille modeste de 4 à 6 mètres. Pour ‘Nigra’, les Pépinières Demoiselle annoncent 6 à 10 mètres de haut pour 4 à 6 de large, la pépinière Derly 8 à 10 mètres pour 5 à 6 de diamètre, la pépinière néerlandaise Van den Berk 6 à 8 mètres pour 5 à 7 de large, Bruns 5 à 7 mètres pour 3 à 6 de large et la pépinière Croux 4 à 8 mètres en hauteur comme en largeur. Pour ‘Pissardii’, la pépinière Plandanjou retient 6 mètres sur 4, la jardinerie toulousaine Bax 4 à 5 mètres et le site Silence ça pousse 2,50 à 4 mètres ; PagesJaunes attribue 4 à 6 mètres à l’espèce, et Promesse de fleurs présente sa gamme de myrobolans comme des arbres de 4 à 6 mètres. La croissance est rapide selon Rustica, le CAUE de Seine-et-Marne, les Pépinières Demoiselle et Croux, moyenne selon Van den Berk, modérée selon Plandanjou, lente selon Bruns. L’arbre vit de 40 à 80 ans selon Wikipédia et le CAUE. Le droit des plantations ne retient pourtant que deux données, la distance qui sépare l’arbre de la limite et la hauteur à laquelle il est tenu (A), avant de régler le sort d’un prunier trop proche, trop haut, remplacé ou entouré de rejets (B).
A. Deux mètres au moins, sauf pour une haie de myrobolans tenue basse
La règle figure à l’article 671 du Code civil. À défaut de règlements particuliers ou d’usages constants et reconnus, les plantations ne sont permises qu’« à la distance de deux mètres de la ligne séparative des deux héritages pour les plantations dont la hauteur dépasse deux mètres, et à la distance d’un demi-mètre pour les autres plantations ». Le texte réserve les règlements locaux et les usages reconnus, qui peuvent fixer d’autres distances ; notre article sur l’article 671 du Code civil détaille ces exceptions.
Ces usages comptent particulièrement en Île-de-France. Dans un jugement du tribunal de proximité de Poissy, rattaché au tribunal judiciaire de Versailles, du 17 septembre 2025 (n° 24/00571), rendu à propos d’une haie de bambous, le juge a tenu pour constant qu’« en région Parisienne, il résulte d’un usage qu’il n’y a pas de distance minimale à respecter pour planter le long des limites voisines ». Selon nous, cette affirmation, faite par un juge de proximité dans une affaire particulière, ne dispense pas de vérifier l’usage réellement applicable dans la commune : un autre juge peut l’apprécier autrement, et l’existence d’un usage se prouve. Elle ne touche pas non plus aux règles sur les branches et les racines, qui s’appliquent partout, ni à la responsabilité de celui dont l’arbre cause un dommage. Pour un arbre qui peut atteindre huit à dix mètres et s’étaler d’autant, s’en remettre à un tel usage pour planter au ras de la clôture serait, selon nous, une prise de risque.
Que le prunier pourpre soit conduit en arbre, en cépée ou en buisson ne change rien. La pépinière Croux le décrit comme un arbuste au port buissonnant élancé qui peut aussi être conduit en arbre, Rustica indique qu’on l’achète soit formé en tige, soit conduit en cépée, et le CAUE de Seine-et-Marne ajoute que la cépée lui convient bien et qu’il peut aussi être conduit en tige remontée. L’article 671 du Code civil vise les « arbres, arbrisseaux et arbustes », et les juges refusent de s’arrêter aux distinctions botaniques. Dans un arrêt de la cour d’appel de Saint-Denis du 20 juin 2025 (n° 23/00601), ils ont approuvé le premier juge d’avoir appliqué ces règles à toutes les plantations, « sans qu’il y ait lieu de distinguer selon leur classification botanique ».
La distance se mesure à partir de la ligne séparative. La Cour de cassation a jugé, dans un arrêt du 1er avril 2009 (n° 08-11.876), qu’elle se calcule « depuis cette ligne jusqu’à l’axe médian des troncs des arbres ». Pour un prunier conduit en cépée, aucune décision lue ne tranche la mesure ; selon nous, c’est le tronc le plus proche de la limite qui doit être retenu, et non le centre de la touffe. Dans un jugement du tribunal judiciaire de Pontoise du 8 octobre 2026 (n° 26/00198), le commissaire de justice avait relevé distances et hauteurs « à l’aide d’un mètre laser ». Voir aussi notre article sur la mesure de la distance et de la hauteur d’une plantation.
La hauteur se mesure du pied de l’arbre à son sommet. La Cour de cassation l’a approuvé dans un arrêt du 1er octobre 2013 (n° 12-19.889), en retenant que « la hauteur des arbres devait être mesurée de leur pied à leur sommet ». Bruns décrit pour ‘Nigra’ des rameaux qui retombent de manière pittoresque, et Van den Berk un arbre qui pousse souvent un peu penché ; selon nous, c’est le point le plus haut de la couronne, mesuré à la verticale depuis le sol au pied du tronc, qui compte, et non la longueur des rameaux. Sur un talus ou derrière un muret, la hauteur se compte, selon nous, depuis l’endroit où l’arbre sort de terre, et non depuis le terrain voisin.
Entre cinquante centimètres et deux mètres de la limite, une plantation n’est régulière que si elle reste basse. La Cour de cassation a jugé, dans un arrêt du 30 juin 2021 (n° 20-11.041), qu’un propriétaire peut avoir des plantations à moins de deux mètres de la limite à la double condition qu’elles soient à un demi-mètre au moins de celle-ci et qu’elles « soient tenus à la hauteur de deux mètres au plus ». La conformité s’apprécie dans la durée, et sans tolérance. Dans un arrêt du 19 mai 2004 (n° 03-10.077), une cour d’appel avait débouté le voisin d’une haie de thuyas au motif que la haie avait été mise en conformité et que le dépassement de dix à quinze centimètres invoqué relevait de la croissance naturelle des végétaux. La Cour de cassation a cassé cette décision, rappelant que le voisin peut exiger que les plantations faites à moins de deux mètres de la limite « soient réduits à la hauteur de deux mètres », et reprochant aux juges d’avoir statué ainsi « tout en constatant que certains thuyas situés en limite séparative dépassaient la hauteur de deux mètres ».
Pour un prunier pourpre conduit en arbre, la règle du demi-mètre ne convient pratiquement jamais. Les pépinières le vendent formé en tige, en racines nues ou en motte, et Bruns propose des sujets transplantés de deux mètres à deux mètres cinquante de haut. Selon nous, un arbre livré à cette taille dépasse la hauteur permise dès sa plantation, et un jeune sujet de moins d’un mètre la franchira en quelques saisons si sa croissance est aussi rapide que l’annoncent Rustica et le CAUE. Le tenir sous deux mètres supposerait de le rabattre sévèrement chaque année, ce que les fiches lues déconseillent : Jardipartage écrit que le prunus déteste une taille sévère, à laquelle il réagit souvent par d’importants écoulements de gomme, et ne recommande qu’une taille d’élagage tous les trois ans environ ; Rustica prévient que les grosses coupes provoquent la pourriture du bois et conseille de limiter les tailles sévères ; Bax recommande de les éviter parce qu’elles affaiblissent l’arbre. Selon nous, un prunier pourpre maintenu sous deux mètres pour rester à cinquante centimètres de la clôture perdrait sa forme d’arbre et sa santé ; la distance de deux mètres est le vrai minimum.
La haie fait exception. Le CAUE de Seine-et-Marne relève que le myrobolan est souvent mené en haie champêtre taillée et qu’il supporte bien la tonte ; Rustica écrit qu’en haie, le prunier pourpre supporte bien la tonte régulière, et Gamm vert qu’il peut être conduit en haie vive et alors taillé plus régulièrement. Selon nous, une haie de myrobolans tondue chaque année depuis sa plantation peut être tenue à deux mètres et rester à cinquante centimètres de la limite, à la double condition posée par l’arrêt de 2021. La régularité est la clé : dès que la tonte s’interrompt, la haie dépasse deux mètres et le voisin peut en exiger la réduction, et une haie qu’on a laissée monter ne se ramène pas sans dommage à deux mètres d’un seul coup si l’on en croit les mises en garde de Rustica sur les grosses coupes. Notre article sur la haie champêtre en limite de propriété traite des haies mixtes où le myrobolan côtoie d’autres essences.
Le prunier des sables se situe exactement au seuil. Gamm vert écrit qu’il ne dépassera pas deux mètres de hauteur et s’élargira peu à peu jusqu’à 2,25 mètres, Promesse de fleurs lui donne deux mètres sur deux à maturité, Gerbeaud le fait monter jusqu’à 2 mètres ou 2,5 mètres pour le même étalement, et Jardin ! L’Encyclopédie lui attribue 1 à 2 mètres et plus, en signalant des cultivars plus grands, ‘Big Cis’ d’environ 4 mètres et ‘Minnesota Red’ d’environ 3 mètres. Selon nous, un prunier des sables peut être planté à cinquante centimètres de la limite s’il est effectivement tenu à deux mètres au plus ; pour un cultivar plus vigoureux, ou si l’on ne veut pas le tailler, la distance de deux mètres s’impose.
Le règlement d’un lotissement peut être plus exigeant que le Code civil. Dans un arrêt du 27 mars 2013 (n° 11-21.221), le cahier des charges d’un lotissement limitait la hauteur des haies à 1,30 mètre. La Cour de cassation a approuvé les juges d’avoir retenu « qu’en présence d’un règlement, l’article 671 du code civil qui a un caractère supplétif n’avait pas vocation à s’appliquer ». Une haie de myrobolans ou de pruniers des sables tenue à deux mètres, régulière au regard du Code civil, peut donc rester trop haute au regard d’un cahier des charges plus strict ; notre article sur le règlement de lotissement explique comment vérifier s’il est encore applicable.
Reste la largeur, qui gêne bien plus souvent que la hauteur. Rustica annonce 7 à 10 mètres d’étalement, Gamm vert autant que la hauteur, les Pépinières Demoiselle 4 à 6 mètres, Derly 5 à 6, Van den Berk 5 à 7, Bruns 3 à 6, Croux 4 à 8, Plandanjou 4 ; Gamm vert précise que l’arbre se développe d’abord en hauteur puis, très dense et ramifié, prend ses aises dans la largeur, et Rustica comme le CAUE décrivent un port ovoïde qui s’ouvre et s’étale avec l’âge. Planté à deux mètres de la limite, un arbre dont la couronne fait six mètres de diamètre déborde mécaniquement d’un mètre chez le voisin, et de bien davantage si elle atteint huit à dix mètres. La distance légale règle l’emplacement du tronc, pas l’étalement des branches, qui relève de l’article 673 étudié plus loin. Selon nous, la distance de prudence est d’au moins la moitié de la largeur adulte, avec une marge pour l’élagage : trois à quatre mètres pour un prunier pourpre de jardin, ce qui n’est pas une obligation légale, mais une précaution. Bax conseille d’ailleurs d’éviter de le planter trop près des murs, des terrasses ou des canalisations, à trois ou quatre mètres au minimum. Nos articles sur l’arbre à planter près d’une maison ou d’une limite et sur le cerisier du Japon, autre prunus d’ornement, abordent les mêmes questions.
Van den Berk propose enfin ‘Nigra’ pour les grands bacs et les jardins de toiture. Selon nous, un bac que l’on peut déplacer n’est pas une plantation au sens de l’article 671, mais une jardinière maçonnée dans laquelle l’arbre est installé à demeure doit respecter les distances comme une plantation en pleine terre ; dans tous les cas, les branches qui passent chez le voisin doivent être coupées à sa demande.
Le tableau suivant reprend les dimensions annoncées par les sources lues ; elles divergent, et c’est l’arbre réellement planté, mesuré à son point le plus haut, qui commande la distance.
| Forme ou source | Hauteur annoncée | Largeur annoncée | Conséquence pour la distance, à défaut d’usage |
|---|---|---|---|
| Espèce (Wikipédia, PagesJaunes) | 5 à 8 m ; 4 à 6 m | Non précisée | 2 m au moins |
| Prunier pourpre (Rustica, Gamm vert) | 7 à 10 m ; 6 à 10 m | Autant que la hauteur | 2 m au moins ; 3 à 4 m par prudence |
| ‘Nigra’ (Demoiselle, Derly, Van den Berk) | 6 à 10 m ; 8 à 10 m ; 6 à 8 m | 4 à 7 m selon les sources | 2 m au moins ; débord des branches à prévoir |
| ‘Nigra’ (Bruns, Croux) | 5 à 7 m ; 4 à 8 m | 3 à 6 m ; 4 à 8 m | 2 m au moins |
| ‘Pissardii’ (Plandanjou, Bax, Silence ça pousse) | 6 m ; 4 à 5 m ; 2,50 à 4 m | 4 m ; non précisée ; 1 à 2 m | 2 m au moins |
| Haie de myrobolans tondue chaque année | Tenue à 2 m au plus | Selon la taille | 50 cm possibles tant que la taille suit |
| Prunier des sables (Gamm vert, Promesse de fleurs, Gerbeaud) | 2 m ; jusqu’à 2,5 m | 2 à 2,5 m | 50 cm s’il est tenu à 2 m au plus, sinon 2 m |
B. Trop proche, trop haut, remplacé ou entouré de rejets : ce que le voisin peut exiger
La sanction de la distance figure à l’article 672 du Code civil. Le voisin peut exiger que les plantations faites à une distance moindre que la distance légale « soient arrachés ou réduits à la hauteur déterminée dans l’article précédent, à moins qu’il n’y ait titre, destination du père de famille ou prescription trentenaire ». Dans la bande des cinquante premiers centimètres, la taille ne règle rien. Dans un jugement du tribunal judiciaire de Pontoise du 3 septembre 2026 (n° 25/01335), le juge a ainsi ordonné l’arrachage des arbustes situés « à une distance inférieure à 50 cm de la limite séparative », dans le délai d’un mois à compter de la signification, sous astreinte de 25 euros par jour de retard.
Entre cinquante centimètres et deux mètres, pour un arbre qui a dépassé deux mètres, le choix appartient à son propriétaire. La Cour de cassation l’a jugé dans un arrêt du 14 octobre 1987 (n° 86-13.286) : « l’option entre l’arrachage et l’élagage des arbres situés entre cinquante centimètres et deux mètres de la limite des fonds voisins appartient au propriétaire des arbres ». Pour un prunier pourpre adulte, l’option est moins ouverte qu’il n’y paraît. Réduire à deux mètres un arbre de cinq ou six mètres suppose de couper ses charpentières, c’est-à-dire précisément les grosses coupes que Rustica associe à la pourriture du bois, et Jardipartage conseille de limiter les coupes aux branches de moins de deux centimètres de diamètre. Selon nous, la réduction n’a de sens que pour une haie déjà taillée ou pour un très jeune sujet ; pour un arbre formé, l’arrachage ou le déplacement est, en pratique, la vraie réponse.
Le déplacement se prépare. Rustica indique que la reprise est facile, même à racines nues, et conseille une vaste fosse de plantation ; Van den Berk situe la plantation des sujets en motte de la mi-novembre à la fin avril en Europe de l’Ouest. Selon nous, lorsque le voisin obtient le retrait d’un jeune prunier pourpre trop proche, le transplanter pendant le repos de la végétation, entre novembre et mars, sauve l’arbre ; un sujet âgé, dont les racines se sont étendues, se remplace plus sûrement qu’il ne se déplace.
Le propriétaire d’un arbre ancien peut opposer la prescription trentenaire, mais il lui faut en prouver le point de départ. Pour un arbre situé entre cinquante centimètres et deux mètres de la limite, le délai ne court que du jour où il a dépassé la hauteur permise. Dans un arrêt de la cour d’appel de Paris du 18 septembre 2014 (n° 12/22068), une demande d’arrachage de peupliers a été rejetée parce qu’aucune demande en justice n’avait été formée avant l’expiration « du délai de 30 ans suivant la date à laquelle les peupliers ont dépassé la hauteur de deux mètres » ; l’expert avait daté ce dépassement d’après une facture de plantation et la croissance rapide de l’essence. Dans l’arrêt de la cour d’appel de Saint-Denis du 20 juin 2025, la prescription a au contraire été écartée parce que le propriétaire des plantations « ne rapportait pas la preuve de la date à laquelle les plantations litigieuses avaient atteint la hauteur de 2 mètres ». Pour le prunier pourpre, la question se pose réellement : l’arbre est planté dans les jardins depuis la fin du XIXe siècle, il vit de 40 à 80 ans selon Wikipédia et le CAUE, et beaucoup de sujets en place dans les jardins anciens ont, selon nous, dépassé deux mètres depuis plus de trente ans. Les preuves utiles restent la facture de la pépinière, des photographies datées et des attestations précises ; voir nos articles sur l’arbre ou la haie de plus de trente ans et sur les photos aériennes anciennes de l’IGN comme preuve, où une couronne pourpre se repère bien sur les clichés en couleur.
La prescription ne survit pas à l’arbre. L’article 672 du Code civil dispose, dans son second alinéa : « Si les arbres meurent ou s’ils sont coupés ou arrachés, le voisin ne peut les remplacer qu’en observant les distances légales. » La règle intéresse directement le prunier pourpre, que Rustica dit sensible à la moniliose, à la maladie du plomb, qui fait dépérir les branches, et aux champignons qui se développent sur les plaies de taille ou les cassures, ce que confirme le CAUE de Seine-et-Marne. Selon nous, le jeune prunier planté à la place d’un vieil arbre mort, même au même endroit et de la même variété, est une plantation nouvelle qui doit respecter les distances du jour de sa plantation. Avant de remplacer, il faut aussi s’occuper de l’ancien : notre article sur l’arbre mort dans le jardin du voisin rappelle les risques qu’il fait courir.
Les rejets posent une question voisine. Les sources divergent sur leur abondance. Le CAUE de Seine-et-Marne écrit, pour le myrobolan : « Il drageonne beaucoup. » Rustica conseille d’éliminer au fur et à mesure les rejets sur le tronc et les drageons, Gamm vert de supprimer les drageons dès leur apparition parce qu’ils ont tendance à affaiblir l’arbre, Jardipartage de couper à ras, le plus tôt possible, les rejets qui apparaissent à la base des prunus, et Wikipédia en anglais indique que l’espèce se propage par graines ou par drageons. Wikipédia en français affirme au contraire que, utilisé comme porte-greffe, le myrobolan drageonne peu. Bruns vend ‘Nigra’ greffé, et Wikipédia rappelle que le myrobolan sert lui-même de porte-greffe ; selon nous, une pousse qui sort du sol au pied d’un prunier pourpre greffé peut donc provenir du porte-greffe plutôt que de la variété pourpre, sans que cela change sa qualification juridique.
L’article 671 du Code civil interdit d’« avoir » des plantations trop près de la limite, et pas seulement d’en planter. Selon nous, le rejet que le propriétaire laisse grandir chez lui à moins de cinquante centimètres de la clôture, ou à moins de deux mètres une fois qu’il dépasse deux mètres, est une plantation soumise aux distances, même s’il n’a jamais été planté. Les fourrés de rejets que l’on voit parfois le long des haies champêtres de myrobolans relèvent du même raisonnement. Notre article sur l’arbre qui pousse tout seul en limite de propriété développe ce raisonnement pour un merisier semé par les oiseaux, et celui sur le prunellier sauvage pour un autre prunus qui drageonne.
L’arrachage lui-même doit être complet. Selon nous, un arbre qui drageonne, coupé au ras du sol à la demande du voisin, peut repartir de ses racines, et le propriétaire reste tenu de faire disparaître les pousses qui réapparaissent dans la bande interdite ; voir notre article sur la souche et les rejets d’un arbre coupé en limite.
La prescription, enfin, protège l’emplacement et la hauteur, pas les branches qui avancent. La Cour de cassation l’a rappelé dans un arrêt du 24 septembre 2020 (n° 19-15.561) : le droit d’exiger l’arrachage ou la réduction et celui de faire couper les branches coexistent, « ces deux droits étant distincts ». Un prunier pourpre régulièrement planté, ou protégé par la prescription, peut rester en place tout en devant être élagué chaque fois que ses branches passent chez le voisin.
| Situation du prunier pourpre | Règle applicable | Ce que le voisin peut obtenir |
|---|---|---|
| Planté à moins de 50 cm de la limite | Articles 671 et 672 du Code civil | L’arrachage, sauf titre, destination du père de famille ou prescription |
| Entre 50 cm et 2 m, au-dessus de 2 m | Article 672 ; Cass. 1987 et 2004 | L’arrachage ou la réduction, au choix du propriétaire ; en pratique l’arrachage ou le déplacement |
| Haie de myrobolans entre 50 cm et 2 m, tondue à 2 m au plus | Article 671 respecté, double condition de 2021 | Rien au titre des distances, tant que la tonte suit |
| À 2 m ou plus, branches au-dessus de la clôture | Article 673 ; Cass. 2020 | La coupe des branches qui avancent |
| Rejets laissés grandir près de la limite | Article 671, qui interdit d’avoir des plantations trop proches | Selon nous, l’arrachage des rejets situés dans la bande interdite |
| Arbre mort remplacé par un nouveau | Article 672, second alinéa | Le respect des distances légales par le nouvel arbre |
| Plus de 30 ans au-dessus de 2 m, preuve à l’appui | Prescription trentenaire ; CA Paris 2014 | Plus de réduction ; la coupe des branches qui avancent reste due |
II. Branches, prunes, racines : que faire face au prunier pourpre du voisin ?
Une recherche dans la base Judilibre, menée le 20 novembre 2026 devant la Cour de cassation, les cours d’appel et les tribunaux judiciaires, ne renvoie aucune décision sur le nom Prunus cerasifera ; les mots myrobolan et pissardii n’apparaissent que dans deux décisions, l’une de première instance, l’autre d’appel, dont nous ne reprenons pas le détail ici. Les solutions qui suivent sont donc tirées des textes et de décisions rendues pour d’autres arbres, dont un prunier jugé à Lille en 2026. Il faut distinguer ce que l’arbre envoie chez le voisin, branches, prunes, rejets, racines ou ombre (A), avant d’en venir à la marche à suivre (B).
A. Branches, prunes, rejets et racines : ce que disent les textes et les juges
Pour ce qui avance chez le voisin, l’article 673 du Code civil organise deux régimes. Celui sur la propriété duquel avancent les branches du voisin « peut contraindre celui-ci à les couper » : il doit le lui demander et ne peut pas couper lui-même. Pour les racines, ronces et brindilles, en revanche, « il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative ». Ce droit « est imprescriptible ». Avec un arbre dont la couronne s’étale sur quatre à dix mètres selon les sources, les branches qui passent au-dessus de la clôture sont la difficulté la plus fréquente. Voir nos articles sur la question de savoir si l’on peut couper soi-même les branches qui dépassent et sur le voisin qui refuse de couper ses branches.
La tentation est grande, pour un voisin excédé, de passer lui-même la scie. Les textes ne l’autorisent pas : dans un jugement du tribunal judiciaire d’Évreux du 11 février 2026 (n° 25/00795), le tribunal a refusé de rembourser un arrachage décidé seul, les textes « ne l’autorisent pas à faire procéder lui-même à l’arrachage des plantations ». Selon l’article 1240 du Code civil, « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » Selon nous, le voisin qui élague lui-même un prunier pourpre au-delà de la limite, ou qui l’abîme par une grosse coupe, commet une faute qui l’oblige à réparer, à condition que le propriétaire prouve la coupe, son auteur, le dommage et le lien entre les deux ; la sensibilité de l’arbre aux champignons qui colonisent les plaies, relevée par Rustica et le CAUE, rend ce dommage plausible. Voir nos articles sur le voisin qui coupe un arbre ou une haie sans autorisation et sur l’article 1240 du Code civil.
À l’inverse, le propriétaire ne peut pas refuser l’élagage au motif qu’il abîmerait la couronne de son arbre. La Cour de cassation a écarté ce type d’argument dans un arrêt du 16 janvier 1991 (n° 89-13.698) : elle a censuré une cour d’appel qui avait refusé l’élagage au motif qu’il détruirait les branches maîtresses et le houppier d’un arbre protégé par la prescription, en y voyant « une restriction au droit imprescriptible du propriétaire ». Le juge encadre souvent les modalités de la coupe. Dans un jugement du tribunal judiciaire de Lille du 16 juin 2026 (n° 25/05916), rendu à propos d’un prunier dont les voisins demandaient l’élagage des branches qui avançaient chez eux, et alors qu’il n’était pas contesté que cet élagage n’était possible qu’en passant par leur terrain, le tribunal a autorisé l’accès à ce terrain selon des modalités précises : les propriétaires de l’arbre devaient proposer une date d’intervention avec un délai de prévenance de quinze jours et obtenir l’accord écrit de leurs voisins, puis « procéder au débitage des branches et les emporter avec eux dans des sacs fermés ». L’obligation ne se règle pas une fois pour toutes : dans un arrêt du 11 mai 2022 (n° 19-23.456), la Cour de cassation a censuré une condamnation à élaguer chaque année, au motif qu’« il ne peut être présumé pour l’avenir de la méconnaissance par un propriétaire de son obligation légale d’élagage ». Une nouvelle avancée des branches, après une nouvelle saison de pousse, appelle une nouvelle demande.
Le calendrier aide à s’entendre, même si les fiches divergent. Rustica conseille de tailler le prunier pourpre en période de végétation, comme tous les arbres fruitiers à noyau ; Jardipartage de tailler les prunus d’ornement après la floraison, de la fin du printemps au début de l’été, voire très légèrement au tout début de l’automne ; Gamm vert pendant la période végétative, après la floraison ; PagesJaunes et Bax en fin d’hiver. Selon nous, une demande faite à l’automne ou en hiver laisse le temps de convenir d’une date d’élagage à la fin du printemps, après la floraison, période que la majorité des fiches lues retient pour limiter les plaies qui s’infectent. Notre article sur la possibilité de tailler sa haie côté voisin traite de l’accès au terrain voisin.
Viennent les prunes, que le prunier pourpre porte plus ou moins selon les sujets. Les dates divergent : vers juin selon Wikipédia, de juin à août selon les arbres pour le CAUE de Seine-et-Marne, en juillet selon PagesJaunes, en août selon Rustica, en août et septembre selon Plandanjou, en fin d’été selon Silence ça pousse, et Van den Berk écrit que ‘Nigra’ fructifie rarement. Les fruits mesurent deux à trois centimètres selon Wikipédia, Bruns et Van den Berk, trois centimètres selon Rustica, deux à quatre selon le CAUE. Ils sont comestibles, juteux et un peu acides selon Rustica, qui s’élève contre l’idée répandue du contraire, comme selon Gamm vert, Wikipédia et les Pépinières Demoiselle ; le CAUE ajoute que leur qualité gustative varie d’un arbre à l’autre, et PagesJaunes que seule la chair mûre est comestible, principalement après transformation.
Pour ce qui tombe chez le voisin, l’article 673 du Code civil prévoit, à propos des branches qui avancent : « Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent. » Le voisin peut donc ramasser, manger ou jeter les prunes tombées des branches qui surplombent son terrain. Peut-il se plaindre de leur chute ? Dans le jugement de Lille du 16 juin 2026, le tribunal a rejeté la demande de dommages-intérêts fondée sur le trouble anormal, en retenant que « le passage de feuilles mortes ou la présence de prunes dont la toxicité pour les personnes n’a encore jamais été démontrée », aux abords de la clôture, « ne saurait être considéré comme constituant, en soi, un trouble anormal de voisinage ». Selon nous, des prunes qui tachent une terrasse quelques semaines par an relèvent donc en principe des inconvénients normaux du voisinage, et le remède est d’abord la coupe des branches qui avancent ; seuls des dégâts répétés et prouvés, par exemple sur une piscine régulièrement encombrée, pourraient être discutés sur le fondement du trouble anormal. Voir nos articles sur les feuilles mortes du voisin, qui rapporte une affaire de myrobolan au-dessus d’une piscine, et sur le pommier du voisin et ses pommes tombées.
Le même jugement de Lille envisage le cas des animaux : « Les prunes pourraient éventuellement représenter un danger pour un animal qui, en capacité de broyer leur noyau, pourrait s’intoxiquer. » Le tribunal a relevé que les demandeurs ne démontraient pas avoir un tel animal. Les sources sur la toxicité divergent. La fiche « Plum » du centre antipoison animal de l’ASPCA, consacrée au prunier domestique, classe l’arbre comme toxique pour les chiens, les chats et les chevaux, en précisant que les tiges, les feuilles et les graines contiennent du cyanure, surtout lorsqu’elles fanent ; Gardenia classe de même ‘Pissardi’ comme toxique pour ces trois animaux, sans toxicité connue pour l’homme lorsque la chair est consommée sans le noyau ; PagesJaunes signale des substances toxiques dans les fruits verts et les noyaux. Van den Berk présente au contraire ‘Nigra’ comme habituellement non toxique pour les personnes, les animaux de compagnie et le bétail. L’annexe de l’arrêté du 4 septembre 2020, qui fixe la « Liste des espèces pouvant être toxiques en cas d’ingestion », ne mentionne aucun Prunus dans sa version en vigueur au 20 novembre 2026. Selon nous, la toxicité ne peut fonder une demande contre le prunier pourpre lui-même ; mais le propriétaire qui jette ses branches d’élagage, feuilles flétries comprises, dans le pré d’un voisin où paissent des chevaux commet une faute au sens de l’article 1240, et le voisin dont le chien ronge les noyaux peut demander la coupe des branches qui avancent. Voir nos articles sur la liste officielle des plantes toxiques, sur les chevaux et les vaches intoxiqués par la haie ou l’arbre du voisin et sur le voisin qui jette ses déchets et ses branches chez vous.
Le bois du prunier pourpre mérite une attention particulière. Rustica écrit qu’il craint les vents violents, ses branches étant assez fragiles ; le CAUE de Seine-et-Marne que ses branches sont relativement fragiles et cassent assez facilement, notamment lorsque la fructification est abondante, et que les champignons lignivores colonisent facilement les plaies de taille ou de rupture, tout en jugeant que l’arbre résiste bien au vent ; Van den Berk le dit lui aussi assez résistant au vent. La fragilité tient donc moins au vent qu’au poids des fruits et à l’état des branches. En droit, l’article 1242 du Code civil rend responsable du dommage causé par le fait « des choses que l’on a sous sa garde » ; selon nous, le propriétaire d’un arbre en est en principe le gardien.
Des chutes répétées peuvent aller jusqu’à justifier l’arrachage d’un arbre pourtant planté à bonne distance. Dans un jugement de la chambre de proximité du tribunal judiciaire de Versailles du 11 décembre 2025 (n° 25/00287), le tribunal a d’abord rappelé que « L’élagage et l’arrachage des arbres plantés à une distance légale peut être ordonné s’il est constaté, sur une action fondée sur la notion de trouble de voisinage, que c’est le seul moyen de faire cesser le trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage qu’il causerait. » Les arbres en cause étaient plantés à plus de deux mètres de la clôture, mais des branches étaient tombées quatre fois en cinq ans chez le voisin, endommageant au moins deux fois sa clôture. Le propriétaire invoquait la force majeure, en faisant valoir une vigilance orange lors de la dernière chute ; le tribunal l’a écartée, parce qu’après trois chutes il « avait toute latitude pour mesurer le risque et prendre les mesures nécessaires ». Il a retenu que la présence d’arbres hauts et non entretenus, « dont plusieurs branches, parfois de taille imposante, ont chuté à quatre reprises sur une période de 5 ans », endommageant la clôture et « faisant courir un risque pour la sécurité des personnes et des biens, constitue un trouble anormal de voisinage ». Il a ordonné l’arrachage ou l’élagage dans un délai de deux mois, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, et alloué 1 800 euros pour l’enlèvement d’une branche et la réparation de la clôture, plus 1 500 euros de frais de procédure. Il a en revanche refusé d’imposer un élagage périodique pour l’avenir, « faute pour le demandeur de caractériser la persistance d’un trouble ».
Selon nous, la fragilité décrite par les fiches de culture pèse dans ce raisonnement : celui qui laisse en place une charpentière déjà fendue, ou une branche chargée de fruits au-dessus de la clôture après une première casse, pourra difficilement présenter la chute suivante comme imprévisible. Une branche tombée chez le voisin engage d’abord la garde de l’arbre ; une série de chutes peut ouvrir la voie à l’élagage forcé ou à l’arrachage. Voir nos articles sur l’arbre dangereux du voisin devant le juge des référés, sur la chute de branches et la question de savoir qui paie et sur la chute d’un arbre du voisin pendant une tempête et l’assurance.
Les racines sont décrites de façon contradictoire. Bax parle d’un système racinaire étalé et assez superficiel, aux racines non agressives mais qui peuvent s’étendre largement, et conseille trois à quatre mètres de recul par rapport aux murs, terrasses et canalisations ; Plandanjou indique au contraire un système pivotant, Bruns des racines profondes formant des ramifications, et PagesJaunes un système racinaire développé qui permet à l’arbre de tolérer la sécheresse. Van den Berk ajoute que ‘Nigra’ tolère un revêtement partiel à son pied. Quelle que soit leur forme, l’article 673 permet au voisin de couper lui-même, à la limite, les racines qui avancent chez lui. Selon nous, les rejets qui sortent de sa pelouse, issus de racines venues du terrain voisin, suivent le même régime : il peut les couper lui-même à la limite, sans rien demander.
Lorsque la coupe des racines est impossible, l’arbre peut devoir disparaître. Dans un arrêt du 7 juillet 2016 (n° 14-28.843), la Cour de cassation a approuvé l’abattage d’une haie de huit peupliers dont les racines avançaient chez les voisins, « comme en attestaient la présence de plusieurs drageons de peupliers » ; la cour d’appel avait retenu qu’« il était impossible de couper les racines des peupliers uniquement dans la propriété » voisine, et pouvait en déduire, « sans se fonder sur l’existence d’un trouble anormal de voisinage, que l’abattage des arbres devait être ordonnée ». Selon nous, un prunier pourpre dont les rejets envahissent chaque printemps la pelouse voisine pourrait relever de ce raisonnement si une expertise établit que la coupe à la limite ne suffit pas ; si un dommage aux constructions est allégué, le lien de causalité devra être prouvé. Voir notre article sur les racines de l’arbre du voisin qui fissurent un mur ou des canalisations.
Reste l’ombre d’un feuillage pourpre et dense. L’article 1253 du Code civil dispose que celui qui est à l’origine d’un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage « est responsable de plein droit du dommage qui en résulte ». Encore faut-il que le trouble existe et soit anormal. Dans un arrêt de la cour d’appel de Riom du 20 octobre 2026 (n° 23/01466), rendu à propos d’un poulailler et d’autres griefs, la cour a rappelé « qu’il n’est juridiquement pas possible d’interdire un événement qui n’est pas encore arrivé », en précisant qu’« un trouble de voisinage ne peut pas être hypothétique ». Selon nous, la crainte qu’un jeune prunier fasse un jour de l’ombre ne suffit donc pas ; une perte de lumière réelle, mesurée et durable, causée par un arbre adulte, peut être discutée, et le jugement de Versailles rappelle que l’élagage, voire l’arrachage, d’un arbre planté à distance légale peut être ordonné lorsque c’est le seul moyen de faire cesser un trouble anormal. Voir notre article sur les branches, les plantations et la perte d’ensoleillement.
Le prunier pourpre est-il une plante envahissante ? Au niveau national, l’article 2 de l’arrêté du 14 février 2018 relatif aux espèces végétales exotiques envahissantes interdit sur le territoire métropolitain, notamment, « la détention, le transport, le colportage, l’utilisation, l’échange, la mise en vente, la vente ou l’achat de spécimens vivants des espèces végétales énumérées en annexe I au présent arrêté ». Aucun Prunus ne figure dans les annexes de cet arrêté, telles qu’elles sont publiées sur Légifrance dans leur version en vigueur au 20 novembre 2026.
Les listes régionales des conservatoires botaniques nationaux sont plus nuancées. Dans la liste des plantes exotiques envahissantes de Bretagne publiée en 2024 par le Conservatoire botanique national de Brest, le prunier myrobolan a été ajouté dans la catégorie des plantes à surveiller, avec ce commentaire : invasive avérée ailleurs sous un climat similaire et, « En Bretagne, pas de comportement envahissant ». La liste des Pays de la Loire établie en 2023 par le même conservatoire le range aussi parmi les plantes à surveiller, en relevant qu’il est largement planté et naturalisé dans la région mais qu’il « ne semble pas envahissant à ce jour ». La liste hiérarchisée de Nouvelle-Aquitaine publiée en 2022 par le Conservatoire botanique national Sud-Atlantique va plus loin et le classe parmi les plantes exotiques envahissantes à impact majeur, avec une répartition localisée ; la liste de référence d’Occitanie de 2021 le place dans la catégorie des espèces à caractère envahissant modéré, en précisant que ce caractère s’exprime hors des plantations. Wikipédia en anglais rapporte enfin qu’il est considéré comme une mauvaise herbe légèrement envahissante des formations arbustives proches des villes du sud-est de l’Australie.
Selon nous, ces listes, qui orientent la gestion des milieux naturels, n’ont pas de force obligatoire pour un particulier : elles n’interdisent ni l’achat, ni la plantation, ni la conservation d’un prunier pourpre, et un voisin ne peut pas en exiger l’arrachage au seul motif d’un classement régional ; l’arrêt de Riom rappelle qu’un trouble hypothétique ne se juge pas. Elles invitent en revanche à la prudence près d’un bois, d’une friche ou d’une haie champêtre, et à surveiller les rejets et les semis le long des clôtures. Nos articles sur les plantes invasives interdites en France et sur l’arbre aux faisans, autre plante de jardin inscrite sur des listes régionales, développent cette distinction.
Un texte moins connu, en revanche, oblige tout propriétaire. L’annexe de l’arrêté du 9 juillet 2021 relatif à la lutte contre le virus de la sharka, maladie des arbres à noyau, énumère les « végétaux hôtes du Plum pox virus, soumis à surveillance » ; on y lit notamment « Prunus cerasifera Ehrh » et « Prunus x cistena N.E.Hansen ex Koehne ». L’article 2 du même arrêté pose l’obligation de base : « Tout détenteur de végétaux spécifiés est tenu d’assurer une surveillance des végétaux lui appartenant ou qu’il cultive, et de déclarer immédiatement la présence de symptômes de sharka sur les végétaux à la direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt ou à l’organisme à vocation sanitaire reconnu ». Le texte vise tout détenteur, sans réserver l’obligation aux professionnels. Si la contamination est établie, l’article 7 prévoit que « Tout végétal contaminé par le Plum pox virus est détruit par coupe et dévitalisation, dévitalisation sur pied ou arrachage, au plus tard dans un délai de dix jours ouvrés suivant la réception de la notification de contamination », et ajoute que « Les mesures de destruction doivent empêcher la présence de repousses ». Selon nous, la destruction d’un prunier pourpre contaminé incombe à son détenteur, jamais au voisin, qui peut seulement signaler des symptômes aux services compétents ; et la règle sur les repousses rejoint, pour un arbre qui drageonne, la question des rejets évoquée plus haut. Notre article sur l’abricotier du voisin et la sharka détaille la surveillance et les zones délimitées autour des foyers.
| Ce qui gêne | Fondement | Ce que disent les textes ou les décisions | Ce qu’il faut prouver |
|---|---|---|---|
| Branches qui avancent au-dessus de la clôture | Article 673, premier alinéa | Coupe à la demande du voisin, qui ne coupe pas lui-même (Évreux, 2026) | Leur position au-delà de la limite |
| Prunes et feuilles tombées | Article 673 ; article 1253 ; Lille, 2026 | Les fruits tombés des branches appartiennent au voisin ; pas de trouble anormal en soi | Des dégâts répétés et leur gravité |
| Danger des noyaux pour un animal | Article 1253 ; Lille, 2026 ; article 1240 pour les déchets jetés | Danger envisagé pour un animal qui broie les noyaux ; sources divergentes | La présence de l’animal et le risque concret |
| Branches cassées tombées chez le voisin | Articles 1242 et 1253 ; Versailles, 2025 | Réparation ; élagage ou arrachage si les chutes se répètent | Les chutes, leurs dates, les dégâts |
| Rejets et racines qui passent la limite | Article 673, second alinéa ; Cass. 2016 | Coupe par le voisin lui-même à la limite ; abattage si la coupe est impossible | L’origine des rejets ; l’impossibilité de couper |
| Ombre d’un arbre adulte | Article 1253 ; Riom, 2026 ; Versailles, 2025 | Pas de trouble hypothétique ; élagage ou arrachage si c’est le seul moyen | Une perte de lumière réelle et anormale |
| Classement sur une liste régionale | Arrêté du 14 février 2018 ; listes des conservatoires | Aucune interdiction nationale | Rien à ce titre |
| Symptômes de sharka | Arrêté du 9 juillet 2021, articles 2 et 7 | Surveillance et déclaration par le détenteur ; destruction après notification | Les symptômes, signalés aux services compétents |
B. La marche à suivre : identifier, mesurer, écrire, concilier, saisir le juge
Tout commence par la preuve, que l’article 9 du Code de procédure civile met à la charge de celui qui allègue un fait. Dans le jugement de Pontoise du 8 octobre 2026, les photographies faites par le demandeur pour ses propres besoins « ne sauraient satisfaire les règles de preuve », alors que le constat d’un commissaire de justice a emporté la décision. Encore faut-il que le constat identifie l’arbre. Dans un jugement du tribunal judiciaire d’Alençon du 12 juin 2025 (n° 25/00339), le commissaire de justice auteur d’un premier constat avait lui-même écrit ne pas être « un expert en arboriculture ornementale capable de différencier les essences d’arbres », et un second constat avait été dressé avec l’aide d’un paysagiste. Le prunier pourpre prête à confusion : les pépinières vendent ‘Nigra’ sous le nom de cerisier à fleurs, le prunier des sables lui ressemble en plus petit, et un myrobolan à feuillage vert peut pousser dans la même haie. Selon nous, le constat utile nomme l’espèce et, si possible, la variété d’après l’étiquette ou la facture ; il photographie le feuillage pourpre, les fleurs roses ou blanches de mars et d’avril, les prunes de l’été et, au printemps, les rejets dans la pelouse ; il mesure la distance du tronc le plus proche à la limite, la hauteur du point le plus haut et le débord des branches. Pour une branche tombée, il se fait aussitôt après la chute, avec des photographies de la cassure. Notre article sur le constat de commissaire de justice entre voisins en précise le coût.
Vient ensuite la lettre, qui fixe la date de la demande, décrit les faits et propose une solution réaliste : élagage des branches qui avancent après la floraison, retrait d’une branche fendue, arrachage des rejets le long de la clôture, ramassage des déchets de coupe, déplacement d’un jeune arbre trop proche pendant l’hiver ; voir notre article sur la mise en demeure du voisin. Pour une action en réparation, le délai compte. L’article 2224 du Code civil prévoit que les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire du droit a connu ou aurait dû connaître les faits. Dans un jugement du tribunal judiciaire de Castres du 25 novembre 2025 (n° 24/01026), le juge a rappelé que l’action pour trouble anormal est « soumise à la prescription quinquennale de l’article 2224 du code civil » et que son point de départ « est la date d’apparition du trouble ou de son aggravation ». Selon nous, trois délais coexistent donc : cinq ans pour réclamer réparation d’un trouble, d’une chute de branche ou d’une coupe fautive, aucun délai pour faire couper les branches qui avancent ou couper soi-même les racines, et trente ans pour demander l’arrachage ou la réduction d’un arbre trop proche ou trop haut. Une réponse conciliante ne suffit pas toujours à interrompre la prescription : selon l’article 2240 du Code civil, seule la reconnaissance par le débiteur du droit de celui contre lequel il prescrivait produit cet effet, et une reconnaissance claire, par écrit, est selon nous la seule sur laquelle compter.
Avant de saisir le juge, une tentative de résolution amiable est en principe obligatoire. L’article 750-1 du Code de procédure civile l’impose, à peine d’irrecevabilité, notamment lorsque la demande est relative à l’une des actions de l’article R. 211-3-8 du Code de l’organisation judiciaire « ou à un trouble anormal de voisinage ». L’article R. 211-3-8 du Code de l’organisation judiciaire vise les « actions relatives à la distance prescrite par la loi, les règlements particuliers et l’usage des lieux pour les plantations ou l’élagage d’arbres ou de haies ». Le parcours suivi dans le jugement de Pontoise du 3 septembre 2026 en donne un exemple : invitation à rencontrer un conciliateur de justice, constat de carence, puis assignation. Le jugement de Lille du 16 juin 2026 suit le même chemin, le conciliateur ayant constaté la carence de l’un des propriétaires du prunier. Même après jugement, le recours au conciliateur reste utile : à Alençon, le tribunal a invité les parties à se rapprocher à nouveau d’un conciliateur de justice. Pour un prunier pourpre, la conciliation se prête bien à un accord écrit et daté : élagage annuel des branches qui avancent après la floraison, accès au terrain pour le faire avec un délai de prévenance, arrachage des rejets le long de la clôture, déplacement d’un jeune sujet en hiver. Voir nos articles sur le rendez-vous chez le conciliateur de justice et sur la médiation de voisinage.
Le tribunal judiciaire est compétent ; notre article sur le tribunal compétent en cas de conflit de voisinage détaille la répartition. En cas d’urgence ou d’évidence, l’article 835 du Code de procédure civile permet au juge des référés de prescrire les mesures qui s’imposent, « soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite ». Selon nous, une grosse branche fendue qui menace de tomber sur une clôture, un abri ou un passage illustre le dommage imminent. Si l’état de l’arbre est discuté, par exemple la solidité de ses charpentières, l’origine des rejets ou la possibilité de couper les racines à la limite, une expertise peut être demandée avant tout procès sur le fondement de l’article 145 du Code de procédure civile : « S’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige ». Voir notre article sur le référé expertise entre voisins.
Le juge peut enfin assortir sa décision d’une astreinte. L’article L. 131-1 du Code des procédures civiles d’exécution prévoit que « Tout juge peut, même d’office, ordonner une astreinte pour assurer l’exécution de sa décision. » Les montants observés varient : 25 euros par jour à Pontoise, 50 euros par jour passé un délai de deux mois à Versailles en 2025. Le juge peut aussi s’en dispenser : à Lille, le tribunal a refusé l’astreinte parce que les propriétaires du prunier n’avaient manifesté aucune opposition à l’élagage. Il peut enfin laisser un délai d’exécution assez long : dans un jugement du tribunal judiciaire de Versailles du 17 avril 2026 (n° 25/00811), une haie devait être réduite à deux mètres et ses branches coupées « dans le délai de six mois à compter de la signification du présent jugement », sous astreinte de 100 euros par jour de retard. Selon nous, pour un prunier pourpre à élaguer, demander un délai qui couvre la fin du printemps, période de taille retenue par la plupart des fiches lues, sert les deux voisins ; pour un jeune arbre à déplacer, un délai qui couvre l’hiver permet de le replanter en racines nues dans de bonnes conditions. Voir nos articles sur le voisin qui ne respecte pas le jugement, sur le voisin qui élague après l’assignation, sur le montant de l’indemnisation d’un trouble anormal, sur les exemples de trouble anormal retenus ou refusés et, si c’est vous qui recevez la réclamation, sur le voisin accusé de trouble de voisinage.
| Étape | Texte | Ce qu’il faut faire ou retenir |
|---|---|---|
| Vérifier les règles locales | Article 671 du Code civil ; cahier des charges du lotissement | Rechercher un usage local, notamment en Île-de-France, ou une limite de hauteur fixée par le lotissement |
| Identifier et mesurer | Cass. 2009 et 2013 | Espèce et variété, tronc le plus proche de la limite, hauteur du point le plus haut, débord des branches |
| Constater | Article 9 du Code de procédure civile | Constat de commissaire de justice, au printemps pour les rejets, en été pour les prunes, aussitôt après une chute de branche |
| Écrire | Articles 2224 et 2240 du Code civil | Lettre datée ; proposer un élagage après la floraison, le retrait des rejets ou un déplacement en hiver |
| Concilier | Article 750-1 du Code de procédure civile | Conciliateur, médiation ou procédure participative avant l’assignation |
| Saisir le juge | Article R. 211-3-8 du Code de l’organisation judiciaire | Tribunal judiciaire ; référé de l’article 835 en cas de dommage imminent ou de trouble manifestement illicite |
| Faire expertiser | Article 145 du Code de procédure civile | Réunir des indices sérieux, par exemple sur la solidité de l’arbre ou l’impossibilité de couper les racines |
| Faire exécuter | Article L. 131-1 du Code des procédures civiles d’exécution | Demander une astreinte et un délai qui couvre la fin du printemps ou l’hiver |
Conclusion
Le prunier pourpre ne se prête pas à la règle des cinquante centimètres lorsqu’il est conduit en arbre : annoncé de quatre à dix mètres selon les sources lues, et vendu souvent déjà formé en tige, il dépasse deux mètres en quelques saisons, quand il ne les dépasse pas dès sa plantation. Faute de règlement, d’usage local ou de cahier des charges plus strict, il doit donc être planté à deux mètres au moins de la limite, et, compte tenu d’une couronne qui s’étale autant qu’elle monte, selon nous à trois ou quatre mètres si l’on veut éviter l’élagage régulier des branches qui passent chez le voisin. Seule une haie de myrobolans tondue chaque année, ou un prunier des sables tenu à deux mètres, peut s’approcher à cinquante centimètres. Trop proche, l’arbre adulte s’arrache ou se déplace plus qu’il ne se réduit, car il supporte mal les grosses coupes, mais son âge peut lui valoir la prescription trentenaire si elle est prouvée. Ses prunes appartiennent au voisin dès qu’elles tombent des branches qui avancent, et ne constituent pas en soi un trouble anormal ; ses rejets et ses racines se coupent à la limite, et l’abattage peut être ordonné si cette coupe est impossible. Son bois, que les fiches disent fragile, engage la garde de son propriétaire. Les listes régionales le surveillent sans l’interdire, alors que l’arrêté sur la sharka impose à tout détenteur de surveiller l’arbre et d’en déclarer les symptômes.
Ces règles s’entendent sous réserve des règlements particuliers, des usages locaux reconnus, des titres, servitudes et cahiers des charges propres à chaque terrain, et de l’appréciation du juge saisi, qui statue au vu des pièces produites. Les décisions citées ont été rendues dans des circonstances propres à chaque affaire, à propos d’autres arbres que le prunier pourpre, à l’exception du prunier jugé à Lille dont la variété n’est pas précisée, et ne préjugent pas de l’issue d’un autre litige ; les dimensions, la croissance, la fragilité du bois, les racines, la toxicité et le statut de l’espèce sont décrits d’après les sources horticoles, botaniques et administratives citées, qui divergent parfois entre elles, et les listes d’espèces surveillées peuvent évoluer. En cas d’ingestion de noyaux par un enfant ou un animal, l’avis d’un médecin, d’un centre antipoison ou d’un vétérinaire prime sur toute analyse générale. Pour aller plus loin, voir notre page sur le trouble de voisinage, ainsi que nos articles sur le prunier et le mirabellier du voisin, sur le cerisier du voisin, autre prunus qui drageonne, et sur l’abricotier, autre hôte de la sharka.
Un avocat expert en troubles de voisinage peut vous accompagner dans ces démarches. Plus largement, Maître Reda KOHEN vous reçoit en qualité d’avocat expert en droit immobilier.
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