JORF n°0143 du 20 juin 2026
Journal officiel « Lois et Décrets »
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de l’intérieur
- Décret n° 2026-518 du 18 juin 2026 complétant la liste des décisions pouvant donner lieu à une enquête administrative en application de l’article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure
- Arrêté du 3 juin 2026 pris pour l’application du décret n° 2022-987 du 4 juillet 2022 créant un comité social d’administration du personnel civil de la gendarmerie nationale
- Arrêté du 12 juin 2026 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d’attractions
- Arrêté du 18 juin 2026 modifiant l’arrêté du 24 juin 2024 relatif à l’expérimentation d’un dispositif de signalisation routière sur le passage à niveau 103 de Venelles (Bouches-du-Rhône)
- Arrêté du 18 juin 2026 fixant la participation de l’Etat au titre de la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance (NPFR) versée aux sapeurs-pompiers volontaires pour l’année 2026
Ministère du travail et des solidarités
- Arrêté du 17 juin 2026 relatif à l’extension et l’élargissement de l’avenant n° 29 du 15 octobre 2025 à l’accord national interprofessionnel instituant le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO
- Arrêté du 17 juin 2026 relatif à l’extension et l’élargissement de l’avenant n° 30 du 15 octobre 2025 à l’accord national interprofessionnel instituant le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
- Arrêté du 10 juin 2026 relatif aux seuils de soutenabilité budgétaire de l’Ecole nationale supérieure maritime
- Arrêté du 16 juin 2026 portant approbation de la délibération B47/2026 modifiant la délibération n° B45/2020 relative aux conditions d’exercice de la pêche à la Coquille Saint-Jacques, telle que modifiée par les délibérations n° B48/2021, n° B93/2023 et n° B89/2024
- Arrêté du 17 juin 2026 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois de juin 2026
- Arrêté du 18 juin 2026 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 140, 160 du règlement annexé)
- Décision du 16 juin 2026 relative à la liste des Etats dont les brevets conformes à la convention STCW sont reconnus par la France
Ministère de la justice
- Décret n° 2026-519 du 17 juin 2026 modifiant l’annexe 7-2 du livre VII du code de commerce (partie réglementaire) fixant le nombre des juges et le nombre des chambres des tribunaux de commerce
- Décret n° 2026-520 du 17 juin 2026 modifiant le décret n° 2025-1274 du 22 décembre 2025 relatif à l’organisation et aux missions de l’inspection générale de l’administration pénitentiaire
- Décret n° 2026-521 du 18 juin 2026 relatif à la mise en conformité de dispositions relatives à la tarification des établissements et services relevant du 4° du I de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Arrêté du 17 juin 2026 relatif aux modalités de déclaration des reproducteurs utilisés en monte publique artificielle pour les espèces bovine, caprine, ovine et porcine
- Arrêté du 17 juin 2026 relatif à la pratique de l’insémination artificielle dans le cadre de la monte publique pour les espèces bovine, ovine, caprine et porcine
Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Décret n° 2026-523 du 18 juin 2026 portant création d’une direction générale de la recherche, de l’innovation et du numérique en santé
- Arrêté du 18 juin 2026 portant inscription du système d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse OSIA 3 de la société COCHLEAR FRANCE aux titres II et III et modification des conditions d’inscription du système d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse OSIA 2 de la société COCHLEAR FRANCE au titres II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 18 juin 2026 pris en application de l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
- Arrêté du 18 juin 2026 portant organisation transitoire de la direction générale de la recherche, de l’innovation et du numérique en santé
- Arrêté du 18 juin 2026 portant organisation de la direction générale de la recherche, de l’innovation et du numérique en santé
- Décision du 2 juin 2026 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie
Ministère de la culture
- Arrêté du 17 juin 2026 relatif à l’insaisissabilité de biens culturels
- Arrêté du 17 juin 2026 relatif à l’insaisissabilité de biens culturels
Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
- Arrêté du 20 mai 2026 portant reconnaissance des diplômes délivrés par l’Ecole spéciale d’architecture
- Arrêté du 12 juin 2026 autorisant l’acceptation d’un don
- Arrêté du 13 juin 2026 autorisant l’acceptation d’un don
- Décision du 22 mai 2026 portant délégation de signature (direction du numérique pour l’éducation)
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Ministère des transports
- Décret n° 2026-524 du 18 juin 2026 relatif à la sûreté portuaire
- Arrêté du 8 juin 2026 fixant à compter du 1er juillet 2026 le tarif unique de la taxe sur le transport aérien de passagers perçu sur les passagers embarqués au départ de l’aéroport de Bâle-Mulhouse prévu à l’article L. 422-26 du code des impositions sur les biens et services et modifiant l’article A. 422-18 dudit code
- Arrêté du 15 juin 2026 modifiant l’arrêté du 9 avril 2025 imposant des mesures restrictives provisoires concernant les véhicules équipés d’airbags Takata
- Arrêté du 16 juin 2026 portant déclassement d’une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Comines (Nord)
- Arrêté du 16 juin 2026 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’arrêté du 9 avril 2026 fixant la date et les modalités d’inscription aux examens de capacité professionnelle pour l’exercice de la profession de transporteur public routier et de commissionnaire de transport
Mesures nominatives
Premier ministre
Ministère de l’intérieur
- Décret du 19 juin 2026 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône – Mme ORTET (Véronique)
- Arrêté du 17 juin 2026 portant nomination d’un contrôleur général des services actifs de la police nationale
Ministère des armées et des anciens combattants
- Décret du 10 juin 2026 portant nomination du haut fonctionnaire correspondant de défense et de sécurité au ministère des armées et des anciens combattants
- Arrêté du 17 juin 2026 portant nomination du directeur général du foyer d’entraide de la Légion étrangère
- Arrêté du 18 juin 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense)
- Arrêté du 18 juin 2026 portant nomination (régisseur intérimaire de recettes et d’avances)
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
- Arrêté du 12 juin 2026 portant nomination au Conseil national de l’air
- Arrêté du 12 juin 2026 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l’Agence de l’eau Seine-Normandie
- Arrêté du 16 juin 2026 modifiant l’arrêté du 4 juillet 2022 modifié portant nomination au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Ministère de la justice
- Décret du 17 juin 2026 modifiant le décret du 30 décembre 2025 portant changement de nom (Accès protégé)
- Décret du 18 juin 2026 portant changements de noms (Accès protégé)
- Décret du 18 juin 2026 portant changements de noms (Accès protégé)
- Arrêté du 15 juin 2026 relatif à la suppression d’un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 portant nomination d’une société civile professionnelle et d’un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 relatif à une société d’exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 relatif à une société d’exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 portant nomination d’une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 portant nomination d’une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 portant nomination d’un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 portant nomination d’une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 portant nomination d’une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 15 juin 2026 portant désignation d’une rapporteure publique près l’assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d’Etat
- Arrêté du 16 juin 2026 portant nomination d’un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 juin 2026 portant nomination d’un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 juin 2026 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 juin 2026 portant nomination d’une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 juin 2026 relatif à la suppression d’un office de commissaire de justice (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 juin 2026 relatif à une société d’exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 juin 2026 portant nomination d’un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Arrêté du 10 juin 2026 portant nomination sur l’emploi de directeur régional adjoint de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de Bretagne
- Arrêté du 17 juin 2026 portant admission à la retraite (attachés d’administration de l’Etat)
- Arrêté du 17 juin 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires de l’industrie et des mines)
Ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
- Arrêté du 16 juin 2026 portant inscription sur une liste d’aptitude (conservateurs territoriaux des bibliothèques)
- Arrêté du 16 juin 2026 portant inscription sur une liste d’aptitude (conservateurs territoriaux du patrimoine)
Ministère de l’action et des comptes publics
- Décret du 18 juin 2026 portant nomination de la directrice de l’institut régional d’administration de Nantes – Mme LAMRANI-CARPENTIER (Yamina)
- Arrêté du 27 mai 2026 portant nomination dans un emploi de direction générale des finances publiques
- Arrêté du 4 juin 2026 portant nomination dans l’emploi d’administrateur des douanes et droits indirects
- Arrêté du 4 juin 2026 modifiant l’arrêté du 22 mai 2026 portant nomination dans des emplois de directions de la direction générale des finances publiques
Ministère de la ville et du logement
Conventions collectives
Ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à une convention collective de travail du département du Tarn-et-Garonne devenue un accord collectif étendu au 1er avril 2021
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à une convention collective de travail concernant les travaux d’aménagement et d’entretien forestiers des départements de la Gironde, des Landes et de Lot-et-Garonne
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à une convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles du département du Puy-de-Dôme
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à une convention collective de travail interdépartementale du personnel des entreprises de travaux forestiers, des exploitations forestières et des propriétaires forestiers sylviculteurs des départements de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à un accord collectif de prévoyance concernant les salariés non cadres des exploitations agricoles de polyculture, d’élevage, de cultures spécialisées, d’élevages spécialisés, de viticulture, des coopératives d’utilisation de matériel agricole et des entreprises de travaux agricoles et forestiers de la Charente-Maritime
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un accord collectif agricole interdépartemental frais de santé
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à une convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles de la région Alsace
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à un accord territorial des exploitations agricoles et des coopératives d’utilisation de matériel agricole de l’Hérault
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un accord collectif régional d’Ile-de-France applicable dans les exploitations et les entreprises de polyculture, d’élevage, d’aviculture, les coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) et les entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (ETARF)
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à une convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d’élevage, de viticulture, les champignonnières, les coopératives d’utilisation de matériel agricole, les entreprises de travaux agricoles, les maraîchers et les producteurs légumiers du département des Hautes-Pyrénées
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Alsace
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à la convention collective départementale de sylviculture de l’Aube
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Champagne-Ardenne
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à un accord collectif territorial concernant les entreprises de production agricole et coopératives d’utilisation de matériels agricoles de la Côte-d’Or, du Doubs, du Jura, de la Nièvre, de la Haute-Saône, de l’Yonne et du Territoire de Belfort
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à un accord collectif territorial concernant les entreprises de travaux et services agricoles, les entreprises de travaux et services ruraux de la Côte-d’Or, du Doubs, du Jura, de la Nièvre, de la Haute-Saône, de l’Yonne et du Territoire de Belfort et les entreprises de travaux et services forestiers de Bourgogne-Franche-Comté
- Arrêté du 12 juin 2026 portant extension d’un avenant à l’accord collectif concernant les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et ruraux, les coopératives d’utilisation de matériels agricoles du département du Gers
- Arrêté du 18 juin 2026 portant extension d’avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles
- Avis relatif à l’extension d’un avenant à un accord collectif agricole interdépartemental frais de santé relatif au régime frais de santé pour les salariés non-cadres de la production agricole du Tarn et de la Haute-Garonne
- Avis relatif à l’extension d’un avenant à un accord départemental relatif à l’assurance complémentaire frais de santé des salariés agricoles non-cadres du Gers
- Avis relatif à l’extension d’un avenant à un accord collectif concernant les exploitations maraîchères et légumières de plein champ du département de la Seine-Maritime
- Avis relatif à l’extension d’un avenant à un accord collectif de travail concernant la production agricole du département du Calvados
Conseil constitutionnel
Conseil économique, social et environnemental
Autorité de la concurrence
Commission de régulation de l’énergie
- Décision du 15 juin 2026 relative au vote électronique pour les élections professionnelles du 10 décembre 2026
- Délibération n° 2026-115 du 4 juin 2026 portant décision sur les prestations réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution de gaz naturel
Naturalisations et réintégrations
- Décret du 17 juin 2026 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l’allégeance française (Accès protégé)
- Décret du 17 juin 2026 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)
- Décret du 18 juin 2026 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et de prénoms (Accès protégé)
- Décret du 18 juin 2026 portant déchéance de la nationalité française (Accès protégé)
Informations parlementaires
Assemblée nationale
- Commissions et organes de contrôle
- Organismes extraparlementaires
- Documents et publications
- Avis administratifs
Sénat
- Commissions / organes temporaires
- Documents déposés
- Documents publiés
- Rapports au parlement
- Résolutions
Commissions mixtes paritaires
Offices et délégations
Avis et communications
Avis de concours et de vacance d’emplois
Premier ministre
Ministère de l’intérieur
- Avis de vacance d’un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Landes)
- Avis de vacance d’un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités de Maine-et-Loire)
Ministère de la justice
- Avis de vacance d’un emploi de chef de service (administration centrale)
- Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur (administration centrale)
- Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur (administration centrale)