Avocat contentieux informatique à Paris : projet raté, expertise judiciaire, résolution et chiffrage du préjudice.

Commencez par figer les faits avant de choisir une sanction. Un dossier de projet raté répond à trois questions : ce qui devait être livré, ce qui l'a été réellement, et qui a provoqué l'écart. Réunissez le contrat et ses annexes fonctionnelles, les plannings successifs, les comptes rendus de comité, les tickets et les courriels qui fixent les demandes comme les réponses. Gardez intactes les versions livrées et les environnements de test, car une modification ou une désinstallation peut compromettre l'examen de leur état initial. Le choix de la sanction vient ensuite : l'article 1217 du code civil permet au créancier de suspendre sa propre prestation, de poursuivre l'exécution, d'obtenir une réduction du prix, de provoquer la résolution ou de demander réparation, ces remèdes se cumulant lorsqu'ils restent compatibles. La chronologie doit aussi montrer votre propre collaboration. Dans un litige de progiciel, la cour d'appel de Lyon a rejeté les griefs d'un client qui ne répondait plus aux relances de l'éditeur, en jugeant que « S'il est exact que la société Val Software était soumise à une obligation de moyens renforcée, celle-ci ne pouvait être respectée que si le client répondait à ses demandes aux fins d'amélioration du logiciel » (CA Lyon, 3e ch. A, 2 juillet 2026, n° 22/05916). Le cabinet reconstitue ce fil pièce par pièce avant toute lettre à l'adversaire.

Lorsque la cause des défaillances est discutée et que la preuve risque de disparaître. L'article 145 du code de procédure civile autorise une mesure d'instruction avant tout procès, sur requête ou en référé, si un motif légitime justifie d'établir ou de conserver la preuve de faits dont dépendra la solution du litige ; dans sa rédaction applicable depuis le 1er septembre 2025, il laisse au demandeur le choix entre le juge du fond et celui du lieu où la mesure sera exécutée. Ce motif se prouve. La Cour de cassation rappelle que « L'appréciation du motif légitime au sens de ce texte relève du pouvoir souverain du juge du fond » et a approuvé un refus de mesure fondé sur de simples soupçons dépourvus de fait précis (Cass. 2e civ., 10 décembre 2020, n° 19-22.619). En sens inverse, dans un remplacement d'ERP dont le lancement avait été retardé, le juge des référés du tribunal des activités économiques de Paris a ordonné une expertise en précisant que la mesure « doit être strictement limitée à l'établissement ou la conservation des preuves » (TAE Paris, réf., 24 janvier 2025, n° 2024046137). L'article 263 réserve par ailleurs l'expertise aux cas où une constatation ou une consultation ne suffirait pas. Si le juge accueille la demande d'expertise formée avant le procès, le délai pour agir est suspendu, puis repart du jour où la mesure a été exécutée, sans pouvoir alors être inférieur à six mois (article 2239 du code civil).

La mission doit viser les points réellement contestés, sans quoi le rapport répondra à côté. Le juge commet un technicien pour l'éclairer sur des questions de fait (article 232 du code de procédure civile) : il appartient donc aux parties de proposer des questions précises. Dans un projet d'intégration, les questions utiles portent sur l'état et la conformité des livrables au regard des spécifications, sur les causes des retards, sur les éléments que chaque partie devait fournir, sur l'imputabilité des anomalies et sur le coût d'une reprise. Le juge des référés du tribunal des activités économiques de Paris a ainsi demandé à l'expert de « dire si les délais tels que contractuellement fixés pouvaient ou non être techniquement respectés », et de dire quels éléments le client devait remettre pour permettre les paramétrages (TAE Paris, réf., 24 janvier 2025, n° 2024046137). Lorsque le chiffrage exige une compétence financière, l'expert peut recueillir l'avis d'un autre technicien dans une spécialité distincte de la sienne (article 278). Ce relais n'est pas un détail : dans l'affaire jugée par la cour d'appel de Toulouse, le sapiteur chargé du préjudice avait été contesté par la demanderesse, qui avait ensuite refusé de consigner, si bien que l'expert n'avait pu évaluer le préjudice (CA Toulouse, 2e ch., 25 novembre 2025, n° 23/02664). Le cabinet rédige un projet de mission et le défend à l'audience.

Le juge fixe une provision à valoir sur la rémunération de l'expert et désigne la partie qui doit la consigner, dans le délai qu'il détermine (article 269 du code de procédure civile). À défaut de consignation, la désignation devient caduque, sauf prorogation ou relevé de caducité pour motif légitime ; l'instance continue, mais le juge peut tirer toute conséquence de l'abstention ou du refus (article 271). Ces conséquences sont réelles. Dans un développement sur mesure de 810 000 euros hors taxes, la cour d'appel de Paris a relevé que, « faute pour la société Finance Factory d'avoir consigné les honoraires appelés par l'expert, celui-ci n'a pu exécuter la première mission déterminante pour la cour », puis s'est appuyée sur l'audit privé du client et sur les échanges du projet pour confirmer la résolution et ordonner la restitution de 480 000 euros (CA Paris, pôle 5 ch. 11, 16 octobre 2026, n° 22/07211). Le refus de consigner peut aussi se retourner contre le demandeur : la cour d'appel de Toulouse a rappelé à une société qui avait refusé de payer la provision qu'« Il lui appartient donc de justifier de son préjudice et du lien de causalité directe avec la seule faute retenue à l'encontre de la SA Orange », et a rejeté ses pertes de clientèle et de chiffre d'affaires (CA Toulouse, 2e ch., 25 novembre 2025, n° 23/02664). Avant de renoncer à une expertise pour des raisons de coût, il faut mesurer ce risque probatoire.

Il est utile, rarement suffisant à lui seul. Le juge ne peut retenir que les documents dont les parties ont pu débattre contradictoirement (article 16 du code de procédure civile). La Cour de cassation en déduit que, s'il doit examiner une pièce régulièrement produite, le juge « ne peut se fonder exclusivement sur une expertise non judiciaire réalisée à la demande de l'une des parties » ; elle l'a jugé dans un litige successoral, mais la règle vaut pour tout rapport commandé par une seule partie (Cass. 1re civ., 15 janvier 2025, n° 22-21.949). L'audit privé doit donc être corroboré. Dans l'affaire Finance Factory, la cour d'appel de Paris a retenu les constats du cabinet d'audit du client, qui relevaient notamment l'instabilité de l'application, des calculs erronés, l'absence de tests et une documentation lacunaire, parce que les courriels du prestataire ne les contredisaient pas et que l'expertise judiciaire n'avait pu avoir lieu de son fait (CA Paris, pôle 5 ch. 11, 16 octobre 2026, n° 22/07211). À l'inverse, un constat réalisé trop tard perd sa force : la cour d'appel de Lyon a dénié toute valeur probante à un constat dressé après la rupture, alors que le client n'avait plus accès au logiciel (CA Lyon, 3e ch. A, 2 juillet 2026, n° 22/05916). Le cabinet fait réaliser l'audit avant la rupture et le confronte, dès que possible, aux observations de l'autre partie.

Oui, pendant les opérations puis devant le juge, mais sur des fondements distincts. Pendant l'expertise, l'expert doit prendre en considération les observations écrites des parties, les joindre à son avis si elles le demandent et indiquer la suite qu'il leur a donnée ; il n'est pas tenu de prendre en compte celles déposées après le délai qu'il a fixé, sauf cause grave et dûment justifiée dont il fait rapport au juge, et les dernières observations écrites doivent rappeler sommairement les précédentes, faute de quoi celles-ci sont réputées abandonnées (article 276 du code de procédure civile). Ces observations, appelées dires, sont le moment de discuter la méthode, les tests et l'imputabilité. Après le dépôt, la nullité du rapport obéit au régime des actes de procédure (article 175) : elle suppose en principe la preuve d'un grief causé par l'irrégularité (article 114). La cour d'appel de Toulouse a ainsi rejeté la demande d'un opérateur qui reprochait à l'expert de ne pas avoir répondu à ses dires, après avoir relevé que « La cour constate que la SA Orange ne précise pas quel grief elle a subi après le dépôt du rapport d'expertise » (CA Toulouse, 2e ch., 25 novembre 2025, n° 23/02664). La contestation la plus efficace reste donc souvent technique : montrer, pièces à l'appui, que l'expert n'a pas examiné un point décisif, ou que ses conclusions ne découlent pas de ses constatations. Le cabinet prépare les dires au fil des réunions plutôt qu'à la veille du rapport.

La résolution peut toujours être demandée au juge (article 1227 du code civil), qui peut aussi accorder un délai au débiteur ou n'allouer que des dommages et intérêts (article 1228). La notification est plus rapide mais se fait aux risques du créancier : hors urgence, elle suppose une mise en demeure préalable qui annonce expressément la résolution, puis une notification motivée, et il revient au créancier d'établir la gravité du manquement lorsque le débiteur saisit le juge (article 1226). Le risque est concret. La cour d'appel de Lyon a confirmé la résolution aux torts exclusifs d'un client qui avait rompu un contrat de progiciel avec effet immédiat, sans mise en demeure ni urgence, alors que l'éditeur attendait ses réponses (CA Lyon, 3e ch. A, 2 juillet 2026, n° 22/05916). La Cour de cassation précise, dans un litige de mission de conseil étranger à l'informatique, qu'une rupture sans inexécution grave est fautive en elle-même : la cour d'appel ne pouvait la qualifier de seulement brutale, « ce dont il résultait que la résolution était injustifiée et pas seulement brutale » (Cass. com., 29 janvier 2025, n° 23-17.795). Si le créancier met en œuvre une clause résolutoire, la résolution suppose, sauf stipulation contraire, une mise en demeure infructueuse qui mentionne expressément la clause (article 1225 du code civil) ; cette voie reste distincte de la résolution judiciaire et de la notification. Le cabinet choisit la voie judiciaire lorsque la gravité est discutable, et réserve la notification aux défaillances documentées.

Non, et c'est l'enseignement principal d'un contentieux d'application mobile en marque blanche. Le client avait versé 62 640 euros d'acompte ; la cour d'appel avait prononcé la résolution aux torts partagés et refusé toute restitution. La Cour de cassation a cassé cet arrêt, au motif que « l'admission de torts partagés ne fait pas obstacle aux restitutions », et a exigé que le juge recherche la part de responsabilité de chacun et le préjudice de chacun avant de rejeter les demandes indemnitaires (Cass. com., 15 mai 2024, n° 23-13.990). Le même arrêt comporte une solution défavorable au client : le grief de défaut de conseil a été écarté, car « la compétence de la société Amarris lui permettait d'apprécier la portée exacte des caractéristiques techniques des biens et services qui lui étaient fournis » (Cass. com., 15 mai 2024, n° 23-13.990). Sur renvoi, la cour d'appel de Paris a jugé que « La faute commise par un contractant à l'origine de la résolution du contrat ne fait pas obstacle à son droit à restitution », a confirmé la restitution des 62 640 euros, puis a réparti les responsabilités à 70 % pour le prestataire et 30 % pour le client (CA Paris, pôle 5 ch. 5, 12 février 2026, n° 24/09726). Retenant à la charge du client le retard dans le développement de son interface et une rupture sans la mise en demeure prévue au contrat, la cour l'a condamné à verser 31 800 euros de dommages et intérêts au prestataire, tout en lui allouant 9 097,13 euros, si bien qu'après compensation il restait débiteur de 22 702,87 euros. La restitution et l'indemnisation se calculent donc séparément.

Tout dépend de l'utilité que les prestations avaient avant l'achèvement. Si la solution n'avait d'intérêt qu'une fois entièrement livrée, chaque partie rend ce qu'elle a reçu ; si elles ont été utiles à mesure que le contrat s'exécutait de part et d'autre, rien n'est rendu pour le temps qui précède la dernière prestation restée sans contrepartie, et l'on parle alors de résiliation (article 1229 du code civil). La restitution d'une prestation de service se fait en valeur, appréciée à la date où elle a été fournie (article 1352-8). Dans un litige de traiteur étranger à l'informatique, la Cour de cassation a censuré le refus de restituer un acompte, la cour d'appel ayant jugé ainsi « alors qu'elle constatait que les prestations objet du contrat n'avaient pas été exécutées » (Cass. com., 18 janvier 2023, n° 21-16.812). Appliquée aux projets informatiques, la règle conduit à des restitutions intégrales lorsque rien d'utilisable n'a été livré : la cour d'appel de Paris a ordonné la restitution de 32 628,01 euros pour un logiciel de gestion présenté comme clé en main, resté inachevé après une migration partielle des données (CA Paris, pôle 5 ch. 11, 28 novembre 2025, n° 23/12938), et de 480 000 euros pour un développement sur mesure jamais livré dans les conditions du contrat (CA Paris, pôle 5 ch. 11, 16 octobre 2026, n° 22/07211). Le cabinet qualifie d'abord l'économie du contrat, licence, intégration ou maintenance, car elle commande l'étendue des restitutions.

Poste par poste, en distinguant ce qui relève de la restitution et ce qui relève de la réparation. Le débiteur défaillant répond de ce qu'il a fait perdre au créancier et du gain dont il l'a privé (article 1231-2 du code civil), mais, hors faute lourde ou dolosive, seulement du dommage qui pouvait être prévu au jour où le contrat a été conclu (article 1231-3). La faute lourde reste exceptionnelle : la cour d'appel de Toulouse l'a écartée en rappelant que « la faute lourde est caractérisée par un comportement d'une extrême gravité confinant au dol » (CA Toulouse, 2e ch., 25 novembre 2025, n° 23/02664). Les postes habituels sont le surcoût de reprise par un autre prestataire, le maintien de l'ancien système, les licences payées sans usage et la perte d'exploitation. Pour faire exécuter l'obligation par un tiers aux frais du débiteur, le créancier doit d'abord mettre en demeure, puis agir dans un délai raisonnable et pour un coût lui aussi raisonnable (article 1222 du code civil). Le gain manqué se mesure en marge, non en chiffre d'affaires : sur renvoi après cassation, la cour d'appel de Paris a jugé que « L'exploitation des licences constitue un gain dont la société Smartpush a été privée et dont la réparation est égale à la perte de marge susceptible d'être réalisée », en retenant une marge de 50 % pondérée par la part de responsabilité du client (CA Paris, pôle 5 ch. 5, 12 février 2026, n° 24/09726). Le cabinet bâtit le chiffrage avec les pièces comptables et, si besoin, un expert-comptable.

Elles le peuvent, à condition d'être justifiées. Dans le contentieux de l'application mobile, la cour d'appel de Paris a alloué au client 1 250,97 euros pour le temps consacré au projet par ses salariés, sur un décompte justifié par le nombre de personnes mobilisées (CA Paris, pôle 5 ch. 5, 12 février 2026, n° 24/09726), après application de sa part de responsabilité. À l'inverse, dans le litige du logiciel de gestion clé en main, la cour d'appel de Paris a ordonné la restitution du prix tout en rejetant les 10 000 euros réclamés pour la mobilisation des équipes, le client ayant agi « sans cependant produire des justificatifs de nature à en apprécier la réalité de la contrepartie » (CA Paris, pôle 5 ch. 11, 28 novembre 2025, n° 23/12938). Dans l'affaire Finance Factory, la même chambre a rejeté une demande de 349 182 euros au titre des coûts internes et externes engagés en pure perte, en relevant que le client avait ensuite pu développer son application sans justifier du prix ni des dépenses exposées (CA Paris, pôle 5 ch. 11, 16 octobre 2026, n° 22/07211). Elle a ajouté que « les frais qu'elle a par ailleurs exposés pour établir la preuve de son préjudice relèvent de l'appréciation de l'article 700 du code de procédure civile », c'est-à-dire d'une somme fixée en équité au titre des frais du procès (article 700 du code de procédure civile). Pour éviter ces rejets, il faut des feuilles de temps contemporaines du projet, l'identité des personnes affectées, leur coût salarial et la preuve que ce temps a été perdu plutôt que réutilisé. Le cabinet réunit ces éléments dès l'ouverture du litige.

Le juge retient le gain dont le manquement a privé l'entreprise, à condition que le lien de causalité soit démontré. Une projection de croissance ne suffit pas. Dans l'affaire jugée par la cour d'appel de Toulouse, l'entreprise affirmait qu'elle attendait une croissance de 12,11 % et avait subi un recul de 4,89 % ; la cour a jugé que le lien entre les ralentissements de ses logiciels métiers et cette évolution n'était pas établi, d'autres causes apparaissant dans les pièces (CA Toulouse, 2e ch., 25 novembre 2025, n° 23/02664). Lorsque le résultat espéré reste incertain, le préjudice prend la forme d'une perte de chance. La Cour de cassation juge, dans un litige de cession de titres sans lien avec l'informatique, que « la réparation d'une perte de chance doit être mesurée à la chance perdue et ne peut être égale à l'avantage qu'aurait procuré cette chance si elle s'était réalisée » (Cass. com., 12 mars 2025, n° 23-16.460). Un lancement commercial manqué, un contrat client perdu ou une économie de coûts non réalisée relèvent du gain manqué lorsque leur réalisation est établie, et de la perte de chance lorsqu'elle restait incertaine : dans ce second cas seulement, la réparation se mesure à la chance perdue, et non au gain entier. Le cabinet appuie cette évaluation sur des données comptables comparatives, sur les engagements commerciaux existants et, lorsque la mission le permet, sur l'avis d'un sapiteur financier désigné dans l'expertise.

Oui. Le prestataire qui subit une rupture injustifiée peut réclamer les factures échues, puis la réparation de la perte subie et du gain manqué. La Cour de cassation a censuré un arrêt qui avait limité l'indemnisation au caractère brutal de la rupture, alors qu'aucune inexécution grave n'était établie, « ce dont il résultait que la résolution était injustifiée et pas seulement brutale » (Cass. com., 29 janvier 2025, n° 23-17.795). Dans le contentieux de l'application mobile, la cour d'appel de Paris, après avoir fixé à 30 % la part du client dans la résolution, en raison notamment d'une rupture sans la mise en demeure contractuelle, a alloué au prestataire 31 800 euros au titre de l'acompte hors taxes utilisé puis restitué et de sa perte de marge sur trois ans de licences (CA Paris, pôle 5 ch. 5, 12 février 2026, n° 24/09726). La cour d'appel de Lyon a confirmé la résolution aux torts exclusifs d'un client qui avait cessé de répondre aux relances de l'éditeur avant de rompre avec effet immédiat (CA Lyon, 3e ch. A, 2 juillet 2026, n° 22/05916). La défense du prestataire repose sur ses relances, ses propositions chiffrées, le suivi des incidents et la preuve des demandes hors périmètre. Le cabinet vérifie aussi la clause limitative de responsabilité et les plafonds prévus au contrat, qui peuvent jouer dans les deux sens.