Vous venez de recevoir une lettre recommandée de votre assureur : votre contrat automobile est résilié, pour prime impayée, pour fausse déclaration ou après un sinistre. Dans les semaines qui suivent, chaque devis demandé ailleurs se solde par un refus ou par un tarif triple, et un conseiller finit par lâcher le mot qui explique tout : vous êtes inscrit au fichier des résiliations automobile de l’AGIRA. Cette inscription, que vous ne pouvez ni empêcher ni faire effacer par anticipation, suit chaque conducteur résilié pendant deux à cinq ans et conditionne l’accès à une nouvelle assurance.
Faut-il accepter la résiliation ? Comment savoir si les formes ont été respectées ? Que contient exactement votre fiche AGIRA, qui peut la consulter et comment la faire corriger si elle est fausse ? Et surtout, comment vous réassurer quand plus aucune compagnie ne veut de vous, sans jamais rouler sans assurance, ce que la loi punit comme un délit ?
La première partie de cet article décrit le cadre : les motifs et les formes de la résiliation décidée par l’assureur, puis le fonctionnement du fichier AGIRA, vos droits d’accès et de correction, et la plainte devant la CNIL. La seconde partie donne la méthode : faire vérifier la régularité de la résiliation, y compris pour les sinistres déjà couverts avant la rupture, puis retrouver une assurance, jusqu’à la saisine du Bureau central de tarification lorsque tous les assureurs refusent.
I. La résiliation décidée par votre assureur et le fichier AGIRA : le cadre à connaître avant d’agir
A. Les cas dans lesquels votre assureur peut résilier votre contrat automobile, et les formes qu’il doit respecter
Le premier réflexe consiste à lire la lettre de résiliation en entier et à identifier le motif invoqué, car chaque motif obéit à ses propres formes et à ses propres délais. Quatre situations reviennent le plus souvent dans les dossiers.
Le non-paiement de la prime est le motif le plus fréquent. La procédure est strictement encadrée par l’article L. 113-3 du code des assurances : « A défaut de paiement d’une prime, ou d’une fraction de prime, dans les dix jours de son échéance », la garantie ne peut ensuite être suspendue que trente jours après la mise en demeure de l’assuré, et « L’assureur a le droit de résilier le contrat dix jours après l’expiration du délai de trente jours mentionné au deuxième alinéa du présent article. » Concrètement, la mise en demeure doit vous être adressée par lettre recommandée et, comme le rappelle la fiche service-public sur la résiliation de l’assurance auto, il vous adresse par recommandée une mise en demeure de règlement de la prime sous 30 jours. Si le contrat n’est pas résilié et que vous payez l’arriéré, le contrat reprend ses effets à midi le lendemain du paiement. Vérifiez donc les trois dates sur vos courriers : l’échéance impayée, la mise en demeure et la résiliation. S’il manque dix jours, trente jours puis dix jours dans cet ordre, la résiliation est contestable dans sa forme.
La déclaration inexacte ou l’aggravation du risque constitue le deuxième motif. L’article L. 113-2 du code des assurances oblige l’assuré à « répondre exactement aux questions posées par l’assureur », notamment dans le formulaire de déclaration du risque, et à déclarer en cours de contrat les circonstances nouvelles qui aggravent les risques « dans un délai de quinze jours à partir du moment où il en a eu connaissance », par lettre recommandée ou envoi recommandé électronique. Lorsque l’assureur invoque une aggravation, l’article L. 113-4 du code des assurances prévoit que « la résiliation ne peut prendre effet que dix jours après notification », avec remboursement de la portion de prime afférente à la période pendant laquelle le risque n’a pas couru. Le même texte ajoute une limite importante : l’assureur ne peut plus se prévaloir de l’aggravation quand, informé de quelque manière que ce soit, il a manifesté son consentement au maintien de l’assurance, par exemple en continuant à recevoir les primes. Si votre assureur a encaissé vos cotisations pendant des mois alors qu’il connaissait votre situation, conservez-en la preuve.
La résiliation annuelle à l’échéance est le troisième cas. L’article L. 113-12 du code des assurances autorise l’assureur à résilier à l’expiration d’un délai d’un an, « à la condition d’envoyer une lettre recommandée à l’assuré au moins deux mois avant la date d’échéance du contrat ». Une résiliation annuelle notifiée six semaines avant l’échéance ne respecte pas ce préavis de deux mois. Le point de départ du délai court à partir de la date figurant sur le cachet de la poste ou de la date d’expédition de la notification.
La résiliation après un sinistre est le quatrième cas, souvent le plus mal vécu. La même fiche service-public précise que l’assureur peut résilier après certains sinistres si le contrat le prévoit : d’abord les sinistres survenus sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants, ensuite les sinistres causés par une infraction au code de la route ayant entraîné une suspension du permis d’au moins un mois ou une annulation du permis. Dans ce cas, l’assureur doit vous notifier sa décision de résilier le contrat par lettre recommandée et la résiliation intervient 30 jours calendaires après cette notification, avec remboursement de la partie de cotisation restant à courir. Retenez aussi la règle symétrique qui joue en votre faveur : si l’assureur a accepté le paiement d’une prime ou fraction de prime d’assurance 30 jours calendaires après avoir été informé d’un sinistre, il ne peut plus résilier le contrat. Relisez donc vos relevés bancaires : une prime encaissée après le sinistre peut paralyser la résiliation.
De votre côté, lorsque le contrat a plus d’un an, l’article L. 113-15-2 du code des assurances vous permet de résilier sans frais ni pénalités les contrats tacitement reconductibles, avec une résiliation qui « prend effet un mois après que l’assureur en a reçu notification » et un solde de prime remboursé « dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation ». Cette faculté vous sera utile une fois réassuré ailleurs pour quitter proprement un contrat onéreux souscrit dans l’urgence.
Enfin, exigez systématiquement votre relevé d’information après toute résiliation. La démarche est décrite par service-public : ce document retrace vos sinistres et votre bonus-malus. C’est lui, avec votre nouvelle déclaration de risque, que les futurs assureurs examineront en premier.
B. Le fichier des résiliations automobile AGIRA : ce qu’il contient, combien de temps, et vos droits pour y accéder
Le fichier des résiliations automobile rassemble, selon la CNIL, des informations sur les contrats d’assurance automobile résiliés par l’assuré ou par l’assureur, quel que soit le motif de la résiliation. Il contient les informations prévues par le code des assurances en cas de résiliation : l’identité de l’assuré, la référence du contrat, le véhicule, les sinistres éventuels et le motif de la résiliation. Autrement dit, votre nouvel assureur y lit le motif réel de la rupture : non-paiement, déclaration inexacte du risque, sinistre alcool ou stupéfiants, ou simple résiliation à votre initiative.
Ce fichier sert à trois usages que la CNIL décrit précisément : permettre au nouvel assureur de vérifier les informations que vous lui communiquez sur votre situation auprès du précédent assureur, personnaliser les primes en fonction des sinistres antérieurs, et détecter les fraudes à la déclaration, par exemple quand un conducteur omet de mentionner un précédent accident, ainsi que connaître les éventuels incidents de paiement. C’est pourquoi toute omission ou minimisation dans votre nouvelle déclaration de risque est contre-productive : l’assureur la découvrira dans le fichier et pourra résilier à son tour pour déclaration inexacte.
La durée de conservation dépend du motif, et la CNIL l’énonce ainsi : les informations sont enregistrées pour une durée de cinq ans en cas de résiliation survenant après un sinistre et de deux ans dans les autres cas (résiliation pour non-paiement de la prime, pour déclaration inexacte du risque ou résiliation par l’assuré) Une résiliation pour impayés vous suit donc deux ans, une résiliation après un sinistre alcool cinq ans. Aucune démarche ne permet de raccourcir ces durées : la CNIL indique qu’on ne peut ni s’opposer à figurer dans ce fichier ni en demander l’effacement anticipé. En revanche, ce fichier est un traitement de données personnelles soumis aux droits des personnes concernées.
Le premier de ces droits est l’accès. Le fichier est géré par l’AGIRA, l’association pour la gestion des informations sur le risque en assurance décrite par la CNIL, à laquelle vous pouvez demander une copie des données vous concernant. Adressez votre demande par écrit à l’AGIRA, en joignant une copie de votre pièce d’identité, et conservez la preuve de l’envoi. en cas d’absence de réponse dans un délai d’un mois, la CNIL indique que vous pouvez lui adresser une plainte, ce qui rejoint la procédure générale de plainte décrite dans notre article sur la plainte CNIL sans réponse. Demandez en parallèle la même copie à votre ancien assureur : la comparaison des deux réponses révèle les erreurs de transmission, par exemple un motif de résiliation mal codé ou un sinistre qui ne vous concerne pas.
Si la mention est inexacte, écrivez à l’assureur qui a transmis l’information et à l’AGIRA pour demander sa correction, en joignant vos preuves : quittances de prime, lettre de résiliation, relevé d’information, jugement. Précisez la mention contestée, la correction demandée et le fondement de votre demande. En cas de refus ou de silence, la plainte devant la CNIL constitue la voie naturelle, et le juge peut être saisi pour faire cesser l’atteinte et indemniser le préjudice. Le principe général de la réparation figure à l’article 1240 du code civil : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » Une fiche AGIRA fausse qui vous prive d’assurance pendant des mois, avec des devis majorés à l’appui, caractérise un dommage chiffrable : conservez chaque refus écrit et chaque devis pour le prouver.
II. Contester la résiliation et retrouver une assurance : la méthode pas à pas
A. Faire vérifier la régularité de la résiliation, y compris pour les sinistres déjà survenus
Avant de chercher un nouvel assureur, faites vérifier la résiliation elle-même, car une résiliation irrégulière peut être contestée et ses effets corrigés. Reprenez chaque motif avec sa forme. Pour un impayé, exigez la copie de la mise en demeure recommandée et contrôlez l’enchaînement des délais de dix, trente puis dix jours résultant de l’article L. 113-3. Pour une aggravation du risque, vérifiez la notification et le délai de dix jours de l’article L. 113-4, ainsi que la question de savoir si l’assureur, informé de votre situation, avait continué à encaisser les primes, ce qui lui interdit de s’en prévaloir ensuite. Pour une résiliation annuelle, contrôlez le préavis d’au moins deux mois de l’article L. 113-12 à compter du cachet de la poste. Pour une résiliation après sinistre, vérifiez que le contrat prévoyait cette faculté, que le sinistre entre dans le périmètre rappelé par service-public, et que la notification recommandée précède de trente jours calendaires la prise d’effet. Toute anomalie de forme alimente une réclamation écrite à l’assureur, puis, en cas d’échec, une action devant le juge.
Sachez ensuite qu’une résiliation, même régulière, n’efface pas le passé. La Cour de cassation l’a jugé le 12 décembre 2019 (pourvoi n° 18-12.762) : « l’article L. 113-3 de ce code qui fixe les modalités dans lesquelles la garantie peut être suspendue et le contrat résilié en cas de non-paiement des primes ne fait pas obstacle à l’application de l’article L. 124-5 du code des assurances lorsque le fait engageant la responsabilité de l’assuré survient à une date à laquelle la garantie était en vigueur ». Dans cette affaire, le fait dommageable était survenu en avril 2007 alors que la garantie jouait, la résiliation pour impayés était intervenue en mai 2008, et la première réclamation, formée en septembre 2010 dans le délai subséquent de cinq ans, restait couverte. La Cour a ajouté que l’article L. 124-5 étant d’ordre public, la clause qui excluait la garantie subséquente en cas de résiliation pour non-paiement était illicite et réputée non écrite. Si un sinistre dont vous répondez est antérieur à la résiliation, relisez donc votre contrat : le délai subséquent qu’il mentionne peut encore vous couvrir, et toute clause qui vous en priverait au seul motif du non-paiement doit être écartée.
Le sort des victimes d’accidents impliquant un conducteur suspendu pour impayés a été précisé par la Cour de cassation le 26 juin 2025 (pourvoi n° 23-16.328). La Cour a constaté que « les dispositions claires et précises de l’article R. 211-13 du code des assurances, dans sa rédaction applicable au litige, antérieure à la transposition de la directive, sont contraires aux articles 3, alinéa 1er, et 13 de la directive 2009/103/CE, sans interprétation conforme possible », tout en jugeant que le Fonds de garantie des assurances obligatoires, personne morale de droit privé, « ne peut invoquer la directive à l’encontre de l’assureur ». Elle a rejeté le pourvoi et relevé que la nouvelle rédaction de l’article R. 211-13, issue du décret du 21 décembre 2023 pris sur la base de l’ordonnance du 6 décembre 2023 transposant la directive du 24 novembre 2021, « ne mentionne plus la suspension pour non-paiement de prime comme une exception opposable aux victimes d’accidents de la circulation ». Pour vous, conducteur résilié, la leçon est double : vos impayés n’effacent pas les droits des victimes, et le Fonds de garantie peut se retourner ensuite contre vous pour récupérer les sommes versées. Régulariser vite limite cette dette.
B. Vous réassurer sans rouler un seul jour sans assurance, jusqu’au Bureau central de tarification
Ne roulez jamais sans assurance, même pour aller chercher un devis. Service-public rappelle la sanction : le fait de mettre en circulation un véhicule terrestre à moteur sans l’avoir assuré est un délit puni par une amende de 3 750 euros Si l’infraction est constatée par procès-verbal électronique et que vous n’avez jamais été condamné pour ce motif, l’amende forfaitaire de 500 euros, payée dans les délais, met fin aux poursuites, mais l’inscription de cette condamnation aggraverait encore votre situation assurantielle. Laissez donc le véhicule stationné tant que le nouveau contrat n’a pas pris effet, et exigez une attestation d’assurance avec sa date et son heure de prise d’effet avant de reprendre le volant.
Constituez un dossier de réassurance complet avant de démarcher. Rassemblez la lettre de résiliation, votre relevé d’information demandé selon la procédure service-public, vos douze derniers mois de quittances ou relevés bancaires prouvant le paiement des primes, et la copie de votre fiche AGIRA obtenue par votre droit d’accès. Lorsque vous remplissez un nouveau questionnaire de risque, répondez exactement aux questions posées, comme l’exige l’article L. 113-2 : « De répondre exactement aux questions posées par l’assureur, notamment dans le formulaire de déclaration du risque ». Mentionnez la résiliation et son motif sans les minimiser, car le fichier AGIRA les révèle de toute façon, et joignez les preuves de régularisation : prime soldée, stage effectué, permis récupéré. Un dossier qui montre l’incident clos obtient plus souvent une proposition, même majorée, qu’une déclaration approximative qui sera découverte.
Ciblez en priorité les assureurs qui acceptent les conducteurs résiliés : certaines compagnies et courtiers se sont spécialisés dans ces profils et pratiquent des surprimes dégressives si aucun nouveau sinistre ne survient. Comparez au moins trois propositions écrites, vérifiez les exclusions et les franchises, et refusez toute proposition qui vous demanderait de laisser passer une période sans assurance. Si vous trouvez un contrat onéreux mais régulier, souscrivez-le pour recréer un historique sans sinistre, puis faites jouer après un an la résiliation infra-annuelle de l’article L. 113-15-2 pour rejoindre un assureur classique à tarif normal.
Si chaque compagnie refuse, le Bureau central de tarification constitue votre filet de sécurité. L’article L. 212-1 du code des assurances dispose que toute personne soumise à l’obligation d’assurance qui se voit opposer un refus « peut saisir un bureau central de tarification », dont « le rôle exclusif » est de « fixer le montant de la prime moyennant laquelle l’entreprise d’assurance intéressée est tenue de garantir le risque qui lui a été proposé », et qu’« Il est tenu de statuer sur les demandes qui lui sont adressées dans un délai de trois mois ». La procédure est détaillée par service-public : après le refus, demandez à l’assureur deux exemplaires de l’imprimé de proposition d’assurance, qu’il ne peut pas refuser de vous remettre, puis, si elle ne vous répond pas dans les 15 jours à compter de la réception de votre demande, vous pouvez saisir le BCT. Joignez le devis et la lettre de refus, et répondez ensuite au BCT pour lui signaler votre accord, par lettre recommandée avec accusé de réception. Retenez que le BCT ne garantit que la responsabilité civile obligatoire, que c’est le BCT qui fixe lui-même le tarif du contrat, et que l’assureur peut refuser les garanties facultatives. Prévoyez aussi une franchise, car l’article L. 212-1 permet au BCT de « déterminer le montant d’une franchise qui reste à la charge de l’assuré ». Pour mettre toutes les chances de votre côté, envoyez votre dossier BCT en lettre recommandée avec accusé de réception, conservez-en une copie complète avec les justificatifs de refus des assureurs, et notez les dates de chaque envoi sur un tableau de suivi : proposition d’assurance demandée, silence de quinze jours constaté, saisine du BCT, réponse du BCT, accord retourné en recommandé. Ce tableau, joint à vos devis et à votre fiche AGIRA, constitue la preuve d’un parcours de réassurance diligent si un litige survient ensuite sur la continuité de votre couverture ou sur le montant de la prime. Le tarif fixé reste souvent élevé, mais il vous remet en règle et stoppe le risque pénal.
Enfin, si un accident survient pendant une période sans assurance, la victime sera indemnisée par le Fonds de garantie des assurances obligatoires, qui se retournera ensuite contre vous. Cette dette de recours s’ajoute aux amendes et aux surprimes : chaque semaine sans assurance creuse le préjudice financier. C’est une raison supplémentaire de saisir le BCT sans attendre plutôt que de prendre le volant en espérant passer entre les contrôles, désormais largement automatisés par la lecture des plaques.
Conclusion
Une résiliation d’assurance automobile n’est jamais une simple lettre à classer : elle s’accompagne de formes précises à contrôler, d’une inscription au fichier AGIRA qui vous suit deux ou cinq ans selon le motif, et d’un marché de la réassurance qui vous attend au tournant. Vérifiez les délais et les recommandés de votre assureur, exercez votre droit d’accès auprès de l’AGIRA et faites corriger toute mention inexacte, en saisissant la CNIL en cas de silence d’un mois. Faites vérifier la régularité de la résiliation, sans oublier que les sinistres survenus pendant la période de garantie restent couverts dans le délai subséquent malgré une résiliation pour impayés. Et pour vous réassurer, constituez un dossier exact et complet, comparez les offres spécialisées, puis saisissez le Bureau central de tarification si tous les assureurs refusent, sans jamais rouler sans assurance. Chaque étape laisse une trace écrite : c’est elle qui, en cas de litige, fera la différence devant la CNIL comme devant le juge.