Le 6 novembre 2026, Bourrelier Group a annoncé la mise à disposition de sa note en réponse à l’offre publique de retrait visant ses actions, après le visa n°26-390 apposé par l’AMF le 5 novembre 2026 sur cette note en réponse. L’offre, initiée par la société civile M14 agissant avec le concert familial, propose 67,60 euros par action Bourrelier Group, pour un maximum de 12 156 actions encore en circulation, soit 0,20 % du capital et 0,10 % des droits de vote. Le retrait obligatoire est annoncé dans la foulée, avec une sortie de cote à la clé. Pour les derniers actionnaires minoritaires, la question n’est plus de savoir si la société va sortir de la Bourse, mais à quel prix ils vont sortir et ce qu’ils peuvent encore faire : apporter leurs titres, attendre le retrait, ou contester. La réponse tient en trois points : le prix a été jugé équitable par un expert indépendant, mais cette appréciation peut être discutée devant l’Autorité des marchés financiers puis devant la cour d’appel de Paris ; ceux qui apportent leurs titres dans le circuit prévu peuvent espérer un complément de prix ; et ceux qui estiment le prix insuffisant disposent de recours, dont l’issue reste incertaine, comme le montrent les affaires Bel, Gaumont et Vivendi jugées entre 2023 et 2026. Cet article décrit un mécanisme de société cotée, constaté sur des documents publics au 18 novembre 2026 ; il ne s’applique pas tel quel à une PME non cotée, où la sortie des associés passe par les statuts et le pacte d’associés, et il ne constitue pas un avis sur un dossier particulier. Aucun accident, aucune faute ni aucune responsabilité ne sont en cause ici : il s’agit d’une procédure de marché ordinaire, contrôlée par le régulateur.
I. Une offre de retrait à 67,60 euros suivie d’un retrait obligatoire
A. Un prix expertisé, un complément de prix pour ceux qui apportent
L’offre publique de retrait porte sur la totalité des actions non détenues par M14 et le concert familial, à l’exclusion des actions auto-détenues, soit un maximum de 12 156 actions représentant 0,20 % du capital et 0,10 % des droits de vote. Le prix proposé est de 67,60 euros par action, payable en numéraire. Le projet de note d’information établi par M14 et déposé auprès de l’AMF le 24 juillet 2026 réserve l’éventuel complément de prix aux actionnaires qui apportent leurs titres dans la procédure semi-centralisée de l’offre, à l’exclusion des cessions réalisées directement sur le marché. Autrement dit, vendre ses titres sur le marché pendant l’offre et les apporter à l’offre ne sont pas équivalents : seul l’apport dans le circuit semi-centralisé ouvre droit à l’éventuel complément. La durée de l’offre est fixée à « au moins 10 jours de négociation », le calendrier exact étant arrêté par l’AMF conformément à son règlement général.
Le prix de 67,60 euros n’a pas été fixé au hasard. Le cabinet Jacques Potdevin et Associés, désigné comme expert indépendant, a remis son rapport le 2 septembre 2026. Selon ce rapport, le prix de 67,60 euros s’inscrit dans la fourchette d’évaluation issue de l’actif net réévalué, méthode retenue à titre principal, dont la valeur centrale ressort à 66,31 euros. L’expert relève une prime par rapport aux références retenues à titre indicatif : le cours de bourse, l’actif net comptable de 58,40 euros au 31 décembre 2025, et l’offre publique de retrait de 2021 réalisée au prix de 52,50 euros. Il conclut que le prix est équitable d’un point de vue financier pour les actionnaires visés, dans la perspective d’un retrait obligatoire. Le conseil d’administration, réuni le 2 septembre 2026, a émis un avis favorable au projet et recommandé aux actionnaires d’apporter leurs titres. Cette séquence — désignation d’un expert indépendant, rapport d’équité, avis motivé du conseil — est imposée par le règlement général de l’AMF (article 261-1) : « La société visée par une offre publique d’acquisition désigne un expert indépendant lorsque l’opération est susceptible de générer des conflits d’intérêts au sein de son conseil d’administration, de son conseil de surveillance ou de l’organe compétent, de nature à nuire à l’objectivité de l’avis motivé mentionné à l’article 231-19 ou de mettre en cause l’égalité des actionnaires ou des porteurs des instruments financiers qui font l’objet de l’offre. » Le même article impose aussi un expert indépendant préalablement à tout retrait obligatoire. L’expertise n’est donc pas une politesse : c’est une condition de la procédure, dont le rapport figure dans la note en réponse soumise au visa de l’AMF. Reste que l’avis de l’expert, aussi documenté soit-il, ne lie ni les actionnaires ni le juge : il éclaire le prix, il ne le rend pas incontestable.
B. Comment 0,20 % du capital devient 100 % : le retrait obligatoire
Le retrait obligatoire est le mécanisme par lequel l’actionnaire majoritaire récupère de plein droit les derniers titres flottants après une offre publique. L’article L. 433-4 du code monétaire et financier dispose que « les titres non présentés par les actionnaires minoritaires, dès lors qu’ils ne représentent pas plus de 10 % du capital et des droits de vote, sont transférés aux actionnaires majoritaires à leur demande, et les détenteurs de ces titres sont indemnisés ». Le même article précise que « le règlement général de l’Autorité des marchés financiers fixe les modalités selon lesquelles, à l’issue de toute offre publique et dans un délai de trois mois à l’issue de la clôture de cette offre », ce transfert peut intervenir. Chez Bourrelier Group, les titres visés représentent 0,20 % du capital et 0,10 % des droits de vote : le seuil est très largement satisfait. L’article 237-1 du règlement général de l’AMF reprend la règle : transfert des titres non présentés quand les minoritaires ne conservent pas plus de 10 % du capital et des droits de vote, moyennant indemnisation. L’article L. 433-4 du code monétaire et financier dispose que « à l’issue de toute offre publique et dans un délai de trois mois à l’issue de la clôture de cette offre, les titres non présentés par les actionnaires minoritaires, dès lors qu’ils ne représentent pas plus de 10 % du capital et des droits de vote, sont transférés aux actionnaires majoritaires à leur demande, et les détenteurs de ces titres sont indemnisés ». L’initiateur doit annoncer ses intentions dès le dépôt du projet d’offre, en indiquant à l’AMF s’il demandera la mise en œuvre du retrait obligatoire en fonction du résultat (article 237-2). L’arrêt Bel rappelle cette exigence de l’article 237-2 : l’initiateur annonce dès le dépôt du projet d’offre s’il demandera le retrait obligatoire selon le résultat. C’est ce qui s’est produit dans des dossiers comparables : dans l’affaire Bel jugée par la Cour de cassation le 15 mars 2023, l’initiateur, « qui remplit d’ores et déjà les conditions de détention relatives au retrait obligatoire (les actions détenues par les actionnaires minoritaires représentant moins de 10 % du capital et des droits de vote de la société Bel), a demandé à l’Autorité des marchés financiers de procéder au retrait obligatoire dès la clôture de l’offre publique de retrait, en application des articles 237-1 à 237-3 du règlement général [de l’AMF] ». Et, selon l’arrêt du 15 mars 2023, l’AMF a constaté le 12 janvier 2022 que ces conditions étaient réunies et a fixé la mise en œuvre du retrait au 25 janvier suivant, au prix net de tout frais de 550 euros par action.
Le prix du retrait obligatoire n’est pas nécessairement identique au prix de l’offre, même si en pratique il l’est souvent. La loi prévoit que « l’indemnisation est égale, par titre, au prix proposé lors de la dernière offre ou, le cas échéant, au résultat de l’évaluation effectuée selon les méthodes objectives pratiquées en cas de cession d’actifs et tient compte, selon une pondération appropriée à chaque cas, de la valeur des actifs, des bénéfices réalisés, de la valeur boursière, de l’existence de filiales et des perspectives d’activité ». Cinq références doivent donc être pondérées : actifs, bénéfices, Bourse, filiales, perspectives. Dans l’affaire Bel, l’indemnisation de 550 euros par action avait été « déterminée sur le fondement d’une évaluation multicritères », et l’offre s’était déroulée du 24 décembre 2021 au 10 janvier 2022 avant un retrait mis en œuvre à la fin du mois de janvier 2022, l’initiateur détenant alors 97,41 % du capital. Une fois le retrait mis en œuvre, les titres cessent d’être cotés : les minoritaires reçoivent l’indemnisation et perdent la qualité d’actionnaire, qu’ils aient apporté leurs titres ou non. C’est toute la différence avec une offre ordinaire, où celui qui n’apporte pas reste actionnaire. Ici, rester passif, c’est accepter par avance le prix du retrait.
II. Apporter, attendre ou contester : les trois options des minoritaires
A. L’arbitrage concret : apporter dans le bon circuit ou attendre le retrait
La première option est d’apporter ses titres à l’offre dans la procédure semi-centralisée. C’est la seule qui ouvre droit à l’éventuel complément de prix prévu au paragraphe 2.2 du projet de note de M14. Celui qui vend sur le marché pendant la période d’offre perçoit le cours du moment, sans complément. La deuxième option est d’attendre le retrait obligatoire : l’indemnisation sera en principe égale au prix de l’offre, soit 67,60 euros par action si l’AMF valide ce montant, sans complément de prix mais sans démarche non plus. La troisième situation est celle des actionnaires qui contestent le prix : ils peuvent ne pas apporter et préparer un recours, tout en sachant que le retrait les expropriera de toute façon si les seuils sont réunis. Aucune de ces options ne permet de rester actionnaire d’une société cotée : la sortie de cote suit le retrait.
Un autre enseignement vient de l’affaire Gaumont, jugée par la cour d’appel de Paris le 19 mars 2026. Quatre actionnaires minoritaires — des sociétés de gestion agissant pour des fonds détenant ensemble une fraction du capital — avaient demandé eux-mêmes à l’AMF la mise en œuvre d’une offre publique de retrait, en faisant valoir « une absence de liquidité prévalant sur le marché de l’action Gaumont qui les empêcherait de céder leurs participations dans des conditions normales de délai et de cours ». Le texte qui fonde une telle demande existe (article 236-6 du règlement général) : lorsque le contrôle d’une société cotée a changé ou que la liquidité a disparu, les minoritaires peuvent saisir l’AMF pour qu’elle examine si une offre publique de retrait doit être mise en œuvre. Par une décision du 14 octobre 2025, le collège de l’AMF s’était prononcé sur la recevabilité de ces demandes, distinguant les requérants. Saisie de deux recours croisés — celui des minoritaires écartés et celui de la société et du groupe familial contestant la recevabilité admise pour l’un des fonds —, la cour d’appel de Paris a déclaré recevable le recours des minoritaires puis l’a rejeté au fond, et a rejeté également le recours de la société et du groupe familial. Autrement dit, des minoritaires peuvent provoquer l’examen d’une sortie organisée quand le flottant est devenu illiquide, mais l’AMF puis le juge gardent la main sur la recevabilité et sur le fond. Pour un porteur de titres Bourrelier, la leçon est symétrique : quand le flottant tombe à 0,20 % du capital, la liquidité est par construction insuffisante, et l’offre de retrait suivie du retrait obligatoire est précisément la porte de sortie que la réglementation organise. Attendre en espérant revendre plus tard sur le marché n’a guère de sens une fois la radiation intervenue.
L’affaire Vivendi, jugée par la Cour de cassation le 28 novembre 2025, montre jusqu’où peut aller l’initiative minoritaire. La société Ciam, qui ne détenait que 0,024 % du capital de Vivendi (pourvois jumeaux des 25-14.467 et 25-14.362), avait demandé à l’AMF d’enjoindre au groupe Bolloré, présenté comme contrôlant Vivendi, d’informer l’autorité du projet de scission afin qu’elle apprécie si ce projet imposait le dépôt d’une offre publique de retrait. L’AMF avait constaté que les conditions de contrôle n’étaient pas remplies et écarté la mise en œuvre d’une offre de retrait ; la cour d’appel de Paris avait au contraire retenu l’existence d’un contrôle et renvoyé l’examen à l’AMF ; la Cour de cassation a cassé partiellement cet arrêt et renvoyé l’affaire devant la cour d’appel autrement composée, tout en condamnant la société Ciam aux dépens. Trois leçons pour les minoritaires : même une participation infime donne qualité pour saisir l’AMF et pour agir en justice ; la qualification du contrôle, au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce, est le verrou de tout le raisonnement ; et l’appréciation des conséquences de l’opération « au regard des intérêts des actionnaires minoritaires » appartient en premier lieu à l’AMF, le juge ne se substituant pas à elle sur l’opportunité. Dans le dossier Bourrelier, le contrôle du concert M14 n’est pas discuté — il porte 99,80 % du capital —, de sorte que le débat ne peut pas porter sur le principe du retrait, seulement sur son prix et sa régularité.
B. Contester le prix et la régularité : expertise, égalité et recours
Contester ne signifie pas refuser la sortie : le retrait obligatoire, une fois décidé, transfère les titres de plein droit. Contester, c’est demander au régulateur puis au juge de vérifier le prix et la régularité. Le premier levier est l’expertise indépendante. Le rapport de l’expert figure dans la note en réponse visée par l’AMF, et tout actionnaire peut le lire et le critiquer : choix de la méthode principale — ici l’actif net réévalué avec une valeur centrale de 66,31 euros —, pondération des références, prime retenue par rapport au cours, traitement des impôts différés ou des minoritaires, ou encore comparaison avec la précédente offre de retrait de 2021 à 52,50 euros. L’arrêt rendu par la Cour de cassation le 3 mai 2018 dans l’affaire Prologue montre que ce contrôle est réel : l’initiateur avait attribué aux bons de souscription une valeur comprise entre 0,14 euro et 0,29 euro, « soit une décote comprise entre 64 % et 83 % », et la cour d’appel, approuvée par la Cour de cassation, avait jugé que l’offre n’était pas équitable pour les porteurs et méconnaissait le principe d’égalité de traitement. La décote, même chiffrée par un établissement présentateur, ne passe pas si elle écrase une catégorie de porteurs. Transposé au dossier Bourrelier, le raisonnement invite à vérifier que le prix de 67,60 euros traite bien tous les porteurs de la même façon et que la prime affichée par rapport aux références n’est pas absorbée par un biais de méthode. L’expert a conclu au caractère équitable ; il appartient aux minoritaires qui en doutent de démontrer, chiffres à l’appui, où l’évaluation se tromperait.
Le deuxième levier est le recours contre la décision de l’AMF. L’affaire Bel en donne le mode d’emploi et les limites. La société BBDE, actionnaire minoritaire, avait formé un recours contre la décision de conformité de l’offre publique de retrait, en soutenant que la condition de seuil du retrait obligatoire n’était pas remplie. La cour d’appel de Paris avait rejeté ce recours, en retenant que l’AMF ne s’était prononcée, dans sa décision, que sur la conformité de l’offre de retrait et non sur le retrait obligatoire lui-même. La Cour de cassation a rejeté le pourvoi le 15 mars 2023 et condamné la société BBDE aux dépens ainsi qu’à verser 3 000 euros à chacune des sociétés Bel et Unibel et 3 000 euros à l’AMF sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile. La leçon est double : le recours existe et la cour d’appel de Paris est le juge des décisions de l’AMF en la matière, mais il doit viser la bonne décision et le bon grief. Attaquer la conformité de l’offre en espérant faire tomber un retrait qui n’a pas encore été décidé, ou contester le seuil quand le flottant est de 0,20 %, expose au rejet et aux dépens. En revanche, un grief documenté sur l’évaluation — méthode écartée à tort, comparable ignoré, prime illusoire — ou sur l’information des actionnaires a des chances d’être examiné au fond, comme l’ont été, même pour être rejetés, les recours croisés de l’affaire Gaumont. Faire examiner un tel dossier suppose de réunir l’ensemble des notes visées, le rapport d’expertise et les comptes, puis de construire une critique financière précise : c’est le travail d’un avocat en droit des sociétés à Paris pour contester le prix d’un retrait obligatoire, dont l’intervention se conçoit avant la clôture de l’offre, quand l’AMF examine encore les documents, puis devant la cour d’appel si une décision fait grief. Pour les dirigeants et les associés majoritaires qui préparent une opération comparable, la leçon est inverse : une expertise soignée, un prix défendable par plusieurs méthodes et une information complète des minoritaires sont la meilleure protection contre un recours qui retarderait la sortie de cote.
Reste la question que posent les lecteurs dirigeants de PME : que transpose-t-on dans une société non cotée ? Ni l’offre publique de retrait ni le retrait obligatoire n’existent hors des sociétés cotées. Dans une SAS ou une SARL, la sortie d’un associé passe par les statuts, le pacte d’associés et, à défaut d’accord, le juge : clause d’exclusion avec prix fixé à l’avance, clause de sortie conjointe ou de sortie forcée en cas de rachat, agrément et rachat en cas de refus, ou dissolution pour mésentente quand le blocage est total. Le point commun avec le dossier Bourrelier, c’est la méthode : fixer le prix avant le conflit, le faire vérifier par un tiers indépendant, et traiter tous les associés de la même façon. Un prix de sortie écrit quand tout le monde s’entend encore vaut mieux qu’une expertise contestée quand plus personne ne se parle. À l’inverse, ce qui ne se transpose pas, ce sont les seuils et les délais du marché réglementé : les 90 % de contrôle, les 10 % de flottant et le délai de trois mois après la clôture sont des règles de sociétés cotées, posées par l’article L. 433-4 du code monétaire et financier et le règlement général de l’AMF, et ne s’appliquent pas à une SARL familiale ou à une SAS de startup.
Conclusion
L’offre publique de retrait visant Bourrelier Group, avec un prix de 67,60 euros par action jugé équitable par l’expert indépendant et une note en réponse visée par l’AMF le 5 novembre 2026, dessine une sortie de cote presque écrite d’avance : 0,20 % du capital flottant, un retrait obligatoire annoncé, une indemnisation en numéraire. Pour les derniers minoritaires, l’enjeu n’est pas de bloquer une machine réglementaire dont les seuils sont très largement remplis, mais de vérifier le prix et de choisir le bon circuit : apporter en semi-centralisé pour garder le bénéfice d’un éventuel complément, ou préparer une critique documentée de l’évaluation et, si elle est solide, la porter devant l’AMF puis devant la cour d’appel de Paris. Les affaires Bel, Gaumont, Vivendi et Prologue montrent que ce contrôle existe, qu’il est ouvert même aux plus petits porteurs, et qu’il se gagne sur des chiffres et des griefs précis, jamais sur le principe de la sortie. Dans une société non cotée, la morale de l’épisode est préventive : écrire le prix et les conditions de sortie avant le désaccord, les faire vérifier par un regard extérieur, et traiter chaque associé à égalité.
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