La sécheresse de l’été a laissé des parcelles à rendement divisé par deux et des trésoreries exsangues. Pour l’exploitant assuré, la question n’est pas seulement agronomique : qui constate les pertes, dans quel délai faut-il déclarer, que se passe-t-il si l’expert de l’assureur minimise les dommages, et que reste-t-il quand on n’est pas assuré ? Le droit applicable tient en peu de textes mais ils sont précis : le fonds national de gestion des risques en agriculture de l’article L. 361-1 du code rural et de la pêche maritime, l’aide au développement de l’assurance de l’article L. 361-4 du même code, l’indemnisation de solidarité nationale de l’article L. 361-4-2 du même code, les obligations déclaratives de l’article L. 113-2 du code des assurances et la prescription biennale de l’article L. 114-1 du même code. Deux décisions récentes montrent comment les juges appliquent ces règles : la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, le 16 janvier 2020, dans un dossier de maïs sinistré par la sécheresse, et le juge des référés du tribunal judiciaire d’Angoulême, le 3 février 2026, dans un dossier viticole. Ce qui suit décrit la méthode complète, de la déclaration à la contestation, avec les montants, les seuils et les délais vérifiés au 19 novembre 2026. Pour le panorama du dispositif, ses dates limites et son coût après l’aide publique, voir l’assurance récolte, sa date limite, son prix et la calamité agricole après la sécheresse.
I. Sécheresse sur mes parcelles : que déclarer à l’assurance récolte et dans quel délai ?
A. Déclarer le sinistre sécheresse : le délai de cinq jours ouvrés et les pièces qui font foi
Le réflexe qui conditionne tout le dossier est la déclaration. L’article L. 113-2 du code des assurances oblige l’assuré : « De donner avis à l’assureur, dès qu’il en a eu connaissance et au plus tard dans le délai fixé par le contrat, de tout sinistre de nature à entraîner la garantie de l’assureur. Ce délai ne peut être inférieur à cinq jours ouvrés. » La sécheresse est un sinistre à effet progressif : la date de connaissance s’apprécie au jour où l’exploitant constate que ses rendements sont compromis au-delà du seuil de déclenchement de sa garantie, et non au premier jour sans pluie. Concrètement, dès que les relevés de parcelles, les pesées intermédiaires ou l’avis du technicien montrent une perte probable supérieure à la franchise contractuelle, la déclaration part, par lettre recommandée ou par envoi recommandé électronique, avec la date du sinistre, les parcelles concernées, la nature des cultures et l’évaluation des surfaces touchées. Le contrat fixe son propre délai, souvent de cinq à dix jours ; passé ce délai, l’assureur peut opposer la déchéance lorsque le contrat la prévoit, à condition de prouver que le retard lui a causé un préjudice. Déclarer tôt, c’est donc priver l’assureur de sa première ligne de défense.
La déclaration ne suffit pas : elle doit être documentée. Le dossier qui résiste à l’expertise comprend les bulletins de pesée et bons de livraison des années précédentes, les factures de semences et d’intrants, le cahier cultural ou la feuille de traçabilité, les relevés météorologiques de la station la plus proche, les photographies datées des parcelles et les échanges écrits avec l’assureur. La Cour de cassation, dans son arrêt du 16 janvier 2020, pourvoi n° 18-23.551, a rappelé que l’assuré doit fournir à l’expert « tous les documents techniques et comptables nécessaires à l’accomplissement de sa mission, et notamment à la vérification des rendements historiques ». Dans ce dossier, un agriculteur avait souscrit une assurance de récoltes garantissant un rendement de 6,8 tonnes à l’hectare et déclaré un sinistre sécheresse sur ses maïs ; l’expert mandaté par l’assureur avait relevé un potentiel de sept tonnes à l’hectare et l’assureur avait refusé sa garantie. La cour d’appel de Poitiers avait débouté l’exploitant en lui reprochant de ne pas avoir invité l’expert à constater les pertes au moment de la récolte. La Cour de cassation a cassé : selon la police, « l’expert mandaté par l’assureur devait suivre techniquement l’évolution des cultures sinistrées jusqu’à la récolte et procéder à l’évaluation non seulement du potentiel de rendement par hectare de l’année mais également du rendement récolté, sans que cette dernière étape soit subordonnée à une demande formée par l’assuré ». Autrement dit, c’est à l’expert de l’assureur de suivre la culture jusqu’au bout ; l’assuré n’a pas à le relancer pour que le rendement réellement récolté soit mesuré. Les factures et documents comptables produits seuls, sans constat technique suivi, ne remplacent pas cette procédure, mais ils en sont le complément indispensable le jour où le chiffrage est discuté.
Le montant garanti dépend du contrat, mais le cadre public est connu. L’article L. 361-4 du code rural et de la pêche maritime prévoit que l’État prend en charge une part des primes pour les contrats couvrant des pertes représentant une part « qui ne peut être inférieure à 20 % » de la moyenne de la production annuelle de l’exploitant, et que « Le cumul de l’aide versée à ce titre et de la contribution de l’Union européenne ne peut excéder 70 % de la prime ou de la cotisation d’assurance ». L’exploitant paie donc une prime réduite des deux tiers environ, en contrepartie d’un seuil de déclenchement et d’une franchise fixés par décret selon les productions. Connaître son seuil contractuel avant de déclarer évite de déclencher une expertise pour des pertes inférieures à la franchise, expertise qui laissera néanmoins une trace au dossier.
B. Ne rien récolter avant l’expertise : les rangs témoins qui conditionnent toute indemnité
La règle la plus dure du contentieux de l’assurance récolte tient en une phrase, et c’est une clause du contrat, pas une faveur de l’assureur. Dans l’ordonnance de référé du tribunal judiciaire d’Angoulême du 3 février 2026, qui opposait une exploitation viticole à son assureur après un sinistre sécheresse, le juge reproduit l’article 7.1 des conditions générales : l’assuré doit « différer jusqu’à l’expertise l’enlèvement des récoltes sinistrées » et « Les récoltes sinistrées enlevées, même partiellement, avant l’expertise, sans l’accord préalable de l’assureur, ne pourront pas donner lieu à indemnité ». L’exploitation avait vendangé toutes ses parcelles de vignes à l’exception de deux rangs, sans justifier de l’accord de l’assureur, puis demandait au juge des référés de désigner un expert judiciaire et de condamner l’assureur à une provision de 50 000 euros. Le juge a débouté l’exploitation des deux demandes : vendanger avant l’expertise, c’est se priver soi-même de tout droit à indemnité en application de la clause, et cinq mois après le sinistre, alors que la demanderesse admettait elle-même « qu’il ne restait plus rien à expertiser », l’expertise était devenue sans objet.
La leçon pratique est directe. Tant que l’expert n’est pas passé, on ne récolte pas, on ne broie pas, on ne retourne pas la parcelle. Si la maturité ou la météo impose d’enlever la récolte, on demande par écrit l’accord de l’assureur et on laisse des témoins représentatifs de l’état des parcelles sinistrées, sans façons culturales sur ces témoins avant le passage de l’expert. Ces témoins sont la seule preuve qui subsiste quand tout le reste a été récolté : bandes non vendangées, placettes de maïs sur pied, photographies géolocalisées de leur emplacement. L’arrêt de la Cour de cassation du 16 janvier 2020 confirme l’envers de cette exigence : parce que l’assuré avait laissé l’expert accéder aux parcelles et que le contrat imposait à l’expert un suivi technique jusqu’à la récolte, l’assureur ne pouvait pas se contenter d’une fiche de visite établie en octobre pour refuser sa garantie en juin. Les obligations sont réciproques : l’assuré conserve la matière de l’expertise, l’expert de l’assureur constate jusqu’au bout. Celui qui détruit la matière avant constat perd le procès avant de l’avoir engagé.
Le constat par commissaire de justice, dressé parcelles encore en place avec pesées et photographies, fige l’état des cultures avant toute discussion et complète utilement les rangs témoins conservés sur pied. Dans le dossier jugé par la Cour de cassation, le sinistre portait sur près de 120 hectares de maïs et l’écart entre le potentiel relevé par l’expert et le rendement garanti ne représentait que quelques quintaux par hectare : à cette échelle, chaque pesée documentée et chaque bon de livraison compte, car l’indemnité se calcule à la tonne près sur des surfaces entières. Faire constater tôt coûte moins cher que démontrer tard, et le procès-verbal de constat, versé au dossier d’expertise amiable puis, au besoin, au juge du fond, donne à l’exploitant l’avantage de la preuve datée.
Pour les parcelles en fermage, la vigilance est double. Le preneur qui exploite des terres louées doit la déclaration à son propre assureur récolte, mais il doit aussi informer le bailleur lorsque la perte compromet le paiement du fermage ou l’état des terres. L’article L. 411-11 du code rural et de la pêche maritime encadre le prix du fermage, et la jurisprudence récente montre que les juges n’accordent pas la résiliation pour quelques échéances impayées : le tribunal paritaire des baux ruraux d’Avignon, le 12 mars 2025, a rejeté les demandes de résiliation, d’expulsion et de dommages-intérêts d’une bailleresse qui avait fait délivrer deux mises en demeure pour 2 186,73 euros puis 2 247,30 euros de fermages, et la cour d’appel de Nîmes, le 17 septembre 2026, a confirmé ce jugement en toutes ses dispositions en condamnant l’appelante aux dépens. La sécheresse n’autorise donc pas le preneur à suspendre unilatéralement le fermage, et elle n’autorise pas le bailleur à résilier à la première difficulté : chacun doit écrire, chiffrer et négocier, le cas échéant devant le tribunal paritaire.
II. Expertise refusée ou indemnité trop basse : comment contester et qui paie ?
A. Contre-expertise et expertise contradictoire : qui mandate, qui paie, dans quel délai agir
Quand l’expert de l’assureur chiffre bas ou refuse la garantie, la première voie est contractuelle. La plupart des polices d’assurance récolte prévoient qu’en cas de désaccord sur l’évaluation des dommages, une expertise amiable contradictoire est obligatoire : chaque partie mandate son expert et les deux experts tentent de s’accorder, avec recours à un tiers expert en cas de divergence persistante. L’arrêt de la Cour de cassation du 16 janvier 2020 vise expressément cette stipulation et censure la cour d’appel qui avait fait peser sur l’assuré seul la charge d’organiser la contradiction. En pratique, l’exploitant qui conteste le chiffrage notifie par écrit son désaccord, désigne son propre expert et invite l’assureur à la contradiction, en rappelant la clause du contrat. Le coût de son expert reste en principe à sa charge, sauf clause contraire ou prise en charge partielle prévue par certains contrats ; c’est un investissement qui ne se justifie que si l’écart entre le chiffrage de l’assureur et la perte réelle dépasse nettement le coût de la mesure, ce que l’exploitant vérifie avec ses bons de livraison et ses rendements historiques avant d’engager des frais.
Quand l’assureur refuse purement et simplement d’expertiser, ou quand aucune expertise amiable n’est possible, le juge des référés peut être saisi sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile : « S’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige, les mesures d’instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé. » Encore faut-il qu’il reste quelque chose à expertiser. L’ordonnance d’Angoulême du 3 février 2026 est sur ce point un avertissement : saisie cinq mois après le sinistre, alors que les vignes avaient été vendangées et que la demanderesse reconnaissait qu’il ne restait plus rien à constater, la juridiction a jugé qu’il n’existait plus de motif légitime et a rejeté la demande d’expertise judiciaire, avant de rejeter la provision demandée de 50 000 euros au motif que l’obligation de l’assureur était sérieusement contestable du fait de la vendange anticipée. La demande d’expertise judiciaire doit donc être formée dès le refus de l’assureur, parcelles encore en place, avec les rangs témoins préservés : c’est cette diligence qui établit le motif légitime. Le même texte permet aussi de demander au juge de mettre provisoirement tout ou partie des frais de l’expertise à la charge de l’assureur, mais le juge n’y consent que si le refus d’expertiser de l’assureur apparaît injustifié au vu des pièces.
La provision est l’autre arme du référé, encadrée par l’article 835 du code de procédure civile : « Dans les cas où l’existence de l’obligation n’est pas sérieusement contestable, ils peuvent accorder une provision au créancier ». Une provision suppose donc une obligation non sérieusement contestable : contrat en cours, prime payée, sinistre déclaré dans le délai, parcelles préservées pour l’expertise, seuil de déclenchement manifestement dépassé. Dès qu’un de ces maillons manque, et surtout quand la récolte a été enlevée avant expertise, l’obligation devient contestable et la provision est rejetée, comme à Angoulême. L’exploitant calibrera sa demande sur le montant non contestable : l’acompte documenté par les premières pesées plutôt que la totalité du préjudice allégué. Et il gardera en tête le délai de fond : l’article L. 114-1 du code des assurances dispose que « Toutes actions dérivant d’un contrat d’assurance sont prescrites par deux ans à compter de l’événement qui y donne naissance », avec un point de départ reporté, en cas de sinistre, « du jour où les intéressés en ont eu connaissance, s’ils prouvent qu’ils l’ont ignoré jusque-là ». Deux ans pour assigner au fond, c’est court quand une expertise amiable traîne : la lettre recommandée interrompt-elle la prescription, l’expertise amiable la suspend-elle, faut-il assigner avant l’issue de la contradiction ? Ces questions se traitent contrat en main, et l’assignation conservatoire avant l’expiration du délai reste la seule sécurité absolue.
B. Solidarité nationale, calamités et fermage : les recours quand l’assurance ne suffit pas
L’assurance n’est que le premier étage. L’article L. 361-4-2 du code rural et de la pêche maritime organise l’indemnisation de solidarité nationale pour les pertes de récoltes résultant d’aléas climatiques supérieures à un seuil qui « ne peut être inférieur à 30 % de la moyenne de la production annuelle de l’exploitant ». Pour les exploitants assurés, « l’indemnisation est versée en complément de celle perçue au titre de leur contrat d’assurance pour les mêmes pertes », et « afin de garantir la célérité de l’indemnisation, celle-ci peut être versée par l’assureur pour le compte de l’Etat, en même temps que l’indemnisation versée au titre de l’assurance ». Pour les non-assurés, l’indemnisation n’est qu’une fraction de ce qu’aurait versé l’assurance, dans la limite du taux européen : le message du législateur est explicite, s’assurer paie deux fois, à la souscription grâce à l’aide aux primes et au sinistre grâce au complément. Le dispositif suppose des cultures et des aléas reconnus par arrêté, des modalités de calcul de la moyenne choisies par l’exploitant parmi celles fixées par décret, et un dossier déposé dans les délais de la campagne : l’exploitant qui attend l’issue de sa contestation contre l’assureur pour déposer son dossier de solidarité nationale risque de perdre les deux.
Au-delà de la solidarité nationale subsiste l’indemnisation des calamités agricoles de l’article L. 361-5 du code rural et de la pêche maritime, pour les dommages d’importance exceptionnelle dus à des variations anormales d’intensité d’un agent naturel climatique, lorsque les moyens de lutte habituels « n’ont pu être utilisés ou se sont révélés insuffisants ou inopérants », et pour les risques non considérés comme assurables par arrêté interministériel. La sécheresse sur grandes cultures étant aujourd’hui un risque assurable, c’est le régime de l’article L. 361-4-2 qui s’applique en premier ; la calamité au sens de l’article L. 361-5 concerne les productions et les aléas restés hors champ de l’assurance. Vérifier l’arrêté de reconnaissance applicable à sa production et à son aléa avant de choisir son guichet évite des mois de procédure devant le mauvais interlocuteur. Dans tous les cas, l’expertise de l’assureur et l’évaluation administrative obéissent à des logiques différentes : contester l’une ne suspend pas les délais de l’autre, et les pièces utiles sont les mêmes, rendements historiques, bons de livraison, photographies datées et constats.
Reste la question du fermage quand la récolte est perdue. La sécheresse ne suspend pas le loyer des terres par elle-même, et la jurisprudence du tribunal paritaire montre une sévérité contenue des deux côtés : à Avignon, deux mises en demeure pour des fermages 2022 impayés n’ont pas suffi à obtenir la résiliation, et la cour d’appel de Nîmes a confirmé le rejet le 17 septembre 2026. Le preneur en difficulté documente sa perte, demande par écrit un délai ou un échelonnement, et saisit au besoin le tribunal paritaire avant que la dette ne s’accumule ; le bailleur qui veut résilier fait délivrer les mises en demeure requises et prouve des manquements graves et répétés, sans quoi il perd et paie les frais, comme la bailleresse condamnée aux dépens et à 2 000 euros au titre des frais irrépétibles en appel. Entre les deux, la médiation ordonnée en cours d’instance, même si elle n’a pas abouti dans le dossier nîmois, reste une étape que les juges regardent favorablement. Le réflexe commun aux deux contentieux, assurance et fermage, est identique : écrire vite, chiffrer juste, conserver les preuves et ne jamais détruire avant constat.
Conclusion
Face à la sécheresse, l’exploitant assuré qui veut être indemnisé déclare son sinistre dès la perte probable constatée, dans le délai du contrat et au minimum dans les cinq jours ouvrés de l’article L. 113-2 du code des assurances, préserve ses parcelles et ses rangs témoins jusqu’au passage de l’expert, et constitue dès le premier jour son dossier de rendements et de livraisons. Si l’expert de l’assureur chiffre bas, il provoque l’expertise amiable contradictoire prévue par sa police ; si l’assureur refuse d’expertiser, il saisit sans attendre le juge des référés sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile, avant toute récolte, et ne demande de provision sur le fondement de l’article 835 du même code qu’à hauteur du montant non contestable. Il complète son indemnisation par la solidarité nationale de l’article L. 361-4-2 du code rural et de la pêche maritime dès le seuil de 30 % de perte atteint, sans attendre l’issue de sa contestation, et il traite le fermage devant le tribunal paritaire avant que la dette ne devienne un motif de résiliation. Les deux décisions citées le rappellent durement : la Cour de cassation sanctionne l’assureur dont l’expert n’a pas suivi la culture jusqu’à la récolte, et le juge d’Angoulême sanctionne l’exploitant qui a vendangé avant l’expertise. Entre ces deux pôles, l’exploitant diligent, qui écrit, conserve et fait constater, garde toutes ses voies ouvertes dans le délai biennal de l’article L. 114-1 du code des assurances.
Pour une situation de ce type, le cabinet met à votre disposition un avocat en droit des assurances à Paris.
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