Votre entreprise a obtenu un prêt bancaire avec une garantie BPI. Vous avez également signé une caution personnelle et la banque vous demande aujourd’hui de payer. Une question revient alors : puisque le prêt était garanti, la somme couverte par Bpifrance doit-elle être retranchée de ce que la banque vous réclame ?
La réponse dépend des documents, mais un point de départ est essentiel. Dans le mécanisme décrit par Bpifrance, la garantie couvre une partie de la perte finale du prêteur ; elle n’est pas, en elle-même, une assurance qui rembourse le dirigeant à la place de son entreprise. La caution personnelle est un engagement distinct. La banque doit toutefois établir sa créance et respecter les limites de l’acte de cautionnement ainsi que les règles qui lui sont applicables.
Il faut donc séparer trois chiffres : la dette restant due par l’entreprise, la part de perte que le dispositif peut couvrir au profit de la banque et le montant effectivement garanti par le dirigeant. Un même pourcentage ne répond pas à ces trois questions. Le contrat de prêt, l’acte de caution et les conditions de la garantie permettent de reconstituer l’opération ; leur date et leur rédaction peuvent changer l’analyse. Voici une méthode pour vérifier les pièces, comprendre le calcul et examiner les contestations possibles sans présumer du résultat d’un dossier.
I. Garantie BPI et caution personnelle : qui garantit qui ?
A. Que couvre la garantie BPI pour la banque ?
Une entreprise qui sollicite un financement peut se voir proposer un prêt assorti de plusieurs protections pour le prêteur. La banque accorde le crédit à l’entreprise. Le dirigeant peut signer séparément un cautionnement. Un dispositif de garantie peut aussi partager avec la banque une partie du risque attaché au financement. Ces engagements ne remplissent pas la même fonction, même lorsqu’ils figurent dans le même dossier.
Dans son document explicatif sur l’intervention en garantie, Bpifrance présente un mécanisme dans lequel elle garantit la banque pour une fraction de sa perte finale éventuelle sur des crédits identifiés. Le document précise que cette garantie bénéficie à l’établissement financier et décrit les recours exercés par la banque avant le partage de la perte finale. Il s’agit de la description du mécanisme présenté dans ce guide : pour un financement précis, il faut demander le nom du dispositif, sa notification éventuelle et les conditions qui lui sont applicables.
Cette distinction explique pourquoi la présence d’une garantie ne suffit pas à faire disparaître une caution personnelle. Une garantie consentie au prêteur n’est pas automatiquement un remboursement de la dette au profit de l’emprunteur ou de la caution. À l’inverse, cela ne signifie pas que la banque peut réclamer n’importe quelle somme. Elle doit tenir compte du solde du prêt, des versements déjà reçus, de l’étendue exacte de l’engagement personnel et des règles applicables à celui-ci.
Les offres ne sont pas toutes identiques. Pour la garantie Création Standard présentée par Bpifrance Création, la quotité de garantie indiquée peut atteindre 60 % dans les conditions exposées sur cette page. Ce chiffre décrit le dispositif présenté et les critères qu’il prévoit : il ne prouve pas que votre prêt relève de cette offre, que votre dossier bénéficie de ce taux ou que le dirigeant ne doit que 40 % du crédit. La fiche du produit et les documents du financement restent indispensables.
Le dossier comporte parfois une notification individuelle de garantie ; dans d’autres situations, le dispositif peut être mobilisé par la banque dans le cadre de son accord avec l’organisme de garantie. L’absence de notification dans les papiers du dirigeant ne permet donc pas, à elle seule, de conclure à l’absence de garantie. Demandez à la banque une identification écrite du dispositif, de sa quotité et des conditions qui ont été communiquées lors de la conclusion du prêt. Conservez également toute présentation commerciale et tout échange ayant servi à expliquer l’opération.
Le document de Bpifrance évoque une politique de modération de certaines sûretés personnelles et une protection de la résidence principale dans les conditions générales qu’il décrit. Ces éléments méritent d’être rapprochés des documents du financement, sans transformer un guide général en clause applicable à tous les prêts. Il faut vérifier qui peut se prévaloir des stipulations, ce qu’elles protègent et si des conditions particulières ont été convenues. Le seul logo figurant sur une offre ne permet pas de répondre à ces questions.
Une première vérification pratique consiste à établir un tableau simple : identité de l’emprunteur, identité du prêteur, objet et montant du prêt, nom du dispositif de garantie, nom de chaque caution et référence de chaque acte. Ajoutez les avenants et les échéanciers successifs. Deux prêts d’une même société peuvent avoir des garanties différentes. Un cautionnement signé pour un concours déterminé ne doit pas être confondu avec un autre engagement portant sur un compte ou un crédit distinct.
B. Caution personnelle du dirigeant et liquidation judiciaire : quelle portée ?
Le cautionnement est défini par l’article 2288 du code civil : la caution s’engage envers le créancier à payer la dette du débiteur en cas de défaillance de celui-ci. Dans le dossier qui nous occupe, la société est normalement la débitrice du prêt et la personne qui a signé l’acte est la caution. Il faut vérifier ces identités plutôt que supposer qu’un dirigeant est engagé du seul fait de ses fonctions.
La caution peut être personnelle et solidaire. La solidarité modifie notamment la possibilité de demander au créancier de poursuivre d’abord le débiteur principal : l’article 2305 du code civil écarte ce bénéfice de discussion pour la caution tenue solidairement avec le débiteur, ainsi que pour celle qui y a renoncé. Cela ne supprime ni le plafond de son acte ni les autres vérifications concernant la dette. La solidarité ne transforme pas non plus chaque caution en emprunteur de l’intégralité du prêt sans examen de son propre engagement.
Pour une caution personne physique, l’article 2297 du code civil impose une mention apposée par elle-même, avec un montant en principal et accessoires exprimé en toutes lettres et en chiffres ; il prévoit aussi les conséquences d’une différence entre les deux montants. Lorsqu’elle est privée des bénéfices de discussion ou de division, la mention doit reconnaître la portée de cette privation. Le texte prévoit la nullité de l’engagement pour le défaut de la mention qu’il impose, et le maintien des bénéfices concernés lorsque la reconnaissance de leur abandon fait défaut.
La lecture doit porter sur l’acte complet et ses annexes, pas seulement sur un extrait. Identifiez la dette garantie, le montant maximal, la personne qui a signé et la formulation relative à la solidarité. Si plusieurs associés sont cautions, recherchez un acte par signataire et les clauses qui règlent leurs rapports avec la banque. Deux actes peuvent avoir des plafonds ou des formulations différents. La présence de plusieurs cautions ne prouve pas, sans lecture de ces documents, que chacune répond uniquement d’une fraction égale.
Le régime matrimonial peut également compter. L’article 1415 du code civil prévoit que chacun des époux n’engage que ses biens propres et ses revenus par un cautionnement ou un emprunt, sauf consentement exprès de l’autre conjoint ; celui-ci n’engage alors pas ses biens propres. Cette règle ne dispense pas de vérifier le régime matrimonial, la nature des biens, les signatures et les autres engagements éventuels. Le consentement du conjoint à un cautionnement et la signature d’un engagement personnel par ce conjoint sont deux questions à examiner séparément.
La date de l’acte compte. Les articles du code civil cités dans cet article sont présentés dans leur version consultée à la date de rédaction ; un engagement plus ancien ou une période antérieure peut relever d’autres dispositions. Il faut retrouver les textes et leur version applicables aux faits examinés. Un dirigeant ne devrait ni présumer que toutes les protections actuelles s’appliquent à l’identique à son acte ancien, ni considérer que l’ancienneté de l’acte le prive de toute protection.
La liquidation de l’entreprise soulève aussi des questions distinctes de celles de la dette personnelle. Le fait qu’une procédure soit ouverte ne permet pas, à lui seul, de déduire le montant que chaque caution devra finalement payer. À l’inverse, le seul changement de situation de l’entreprise ne permet pas d’affirmer que la caution a disparu. Pour une vue d’ensemble sur les pièces et moyens de défense, consultez notre article sur la caution personnelle du dirigeant face à une liquidation judiciaire.
II. Caution solidaire après liquidation judiciaire : que faire si la banque réclame le prêt ?
A. Caution solidaire : comment calculer le montant demandé ?
La première étape est de demander un décompte détaillé, arrêté à une date identifiable, et de le rapprocher des contrats. Il doit permettre de comprendre le capital restant, les paiements imputés, les intérêts et les frais réclamés. Il faut ensuite confronter ce résultat à la dette couverte par l’acte de caution, à son plafond et à toute clause prévoyant une fraction de l’encours. Un chiffre figurant dans une lettre de relance ne suffit pas, à lui seul, à expliquer chacune de ces opérations.
Les preuves ont une place centrale. Selon l’article 1353 du code civil, celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver ; celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait ayant produit l’extinction de son obligation. La caution a donc intérêt à conserver ses relevés, les justificatifs des paiements de la société dont elle dispose, les quittances et toute correspondance sur un règlement intervenu. La banque doit, de son côté, pouvoir justifier la demande qu’elle forme.
La différence entre la quotité de la garantie bancaire et la quotité de la caution est décisive. Prenons un exemple purement pédagogique : une société doit encore 80 000 euros de capital et l’acte d’une caution prévoit, pour ce calcul simplifié, une couverture de 50 % de cet encours. La base serait alors de 40 000 euros avant examen des accessoires, des paiements éventuels et des autres clauses. Si le dispositif garantit par ailleurs une fraction de la perte de la banque, il ne faut pas retrancher automatiquement cette fraction des 40 000 euros. Le calcul réel dépend du prêt, de l’acte et du fonctionnement effectivement convenu.
Inversement, si la banque a déjà reçu des sommes au titre de la dette, leur origine, leur date et leur imputation doivent être comprises. Il faut demander les éléments permettant de distinguer les paiements du débiteur, les éventuelles réalisations de sûretés et tout autre règlement. L’objectif est de vérifier la créance et d’éviter de compter deux fois une même somme, sans supposer qu’un paiement de l’organisme de garantie a eu lieu ni en déduire son effet sans examiner les pièces.
Une décision illustre l’importance des clauses. Dans un arrêt du 20 mars 2025, cour d’appel de Lyon, n° 21/07461, le financement était assorti d’une garantie BPI et d’un cautionnement limité à 70 000 euros et à 28 % de l’encours du crédit. La cour a retenu, dans les circonstances du dossier, une créance admise de 191 643,07 euros et un montant de cautionnement de 53 660,06 euros, avec les intérêts précisés par sa décision. Elle a confirmé la condamnation prononcée. Ce résultat découle des pièces et des clauses examinées dans cette affaire ; il ne fixe pas un pourcentage pour tous les dirigeants.
Cette décision montre aussi pourquoi il faut lire ce que le juge a effectivement retenu. Dans le dossier, la banque soutenait ne pas avoir reçu de somme de l’organisme de garantie ; la cour a calculé le montant dû à partir de la créance admise et des limites de l’acte. Il serait incorrect d’en déduire que toutes les garanties fonctionnent de manière identique ou que toute demande bancaire est exacte. Pour votre dossier, faites préciser les sommes reçues et la méthode de calcul, puis comparez les réponses avec les justificatifs.
La question de l’extinction exige la même précision. L’article 2313 du code civil prévoit notamment l’extinction de l’obligation de la caution par suite de l’extinction de l’obligation garantie. Encore faut-il identifier le fait qui éteint cette obligation et vérifier ses effets dans la situation concernée. Ne présumez pas qu’une dette est éteinte sur la seule base d’une information orale ou d’un changement de statut de l’entreprise ; demandez les décisions et les pièces permettant de comprendre ce qui a été décidé.
Un bon dossier de vérification réunit donc l’offre et le contrat de prêt, les tableaux d’amortissement, l’acte de caution, ses avenants, les conditions de garantie communiquées, les lettres de la banque, les justificatifs de paiement et, s’il existe une procédure collective, les documents accessibles sur la créance. Classez les documents par prêt et par signataire. Si un chiffre change d’un courrier à l’autre, demandez une explication écrite des postes ajoutés ou retranchés. Cette méthode aide à distinguer un désaccord de calcul d’une contestation portant sur la validité ou l’étendue de l’engagement.
B. Poursuite de la caution en liquidation judiciaire : quels moyens de contestation ?
Une contestation utile part d’un fait vérifiable et d’un texte applicable, pas d’une formule générale. Parmi les points à examiner figurent la rédaction de l’acte, la dette garantie, la situation financière de la caution au moment de son engagement, l’information reçue et les caractéristiques du financement. Ces sujets ne conduisent pas tous à la même sanction. La conséquence d’une irrégularité doit être appréciée au regard de la règle applicable à la période et à la situation considérées.
En matière de disproportion, l’article 2300 du code civil prévoit, pour le cautionnement d’une personne physique envers un créancier professionnel, la réduction de l’engagement qui présentait une disproportion manifeste aux revenus et au patrimoine de la caution lors de sa conclusion. La réduction est calculée à hauteur de ce que la personne pouvait alors engager. Ce texte ne dit pas que tout prêt professionnel difficile à rembourser est annulé : il faut documenter la situation existant lors de la signature et vérifier le régime applicable à l’acte.
Rassemblez la fiche patrimoniale remise à la banque, les justificatifs de revenus, les documents relatifs aux biens et aux dettes déjà existantes ainsi que les autres cautionnements signés. Une baisse de revenus survenue après l’engagement ne décrit pas, à elle seule, la situation à sa conclusion. De même, le montant nominal du prêt de la société ne correspond pas nécessairement au montant exact de l’engagement de chaque caution. Le dossier doit permettre de comprendre ce que la personne possédait, ce qu’elle devait et ce qu’elle garantissait effectivement.
Il faut distinguer cette question du devoir de mise en garde. L’article 2299 du code civil oblige le créancier professionnel à mettre en garde la caution personne physique lorsque l’engagement du débiteur principal est inadapté aux capacités financières de ce dernier ; à défaut, le créancier est déchu de son droit contre la caution à hauteur du préjudice subi par celle-ci. Ce texte vise les capacités du débiteur principal et la conséquence qu’il énonce ; il ne faut pas le confondre avec la réduction pour disproportion de l’engagement personnel prévue par l’article 2300.
L’information de la caution mérite une vérification distincte. Dans le régime de l’article 2302 du code civil, le créancier professionnel doit communiquer avant le 31 mars de chaque année à la caution personne physique les éléments de dette restant dus au 31 décembre précédent et les informations prévues sur le terme ou la faculté de résiliation. Le texte prévoit, en cas de manquement, une déchéance de la garantie des intérêts et pénalités pour la période qu’il délimite et une règle d’imputation des paiements du débiteur. Gardez les courriers reçus et demandez les éléments permettant de vérifier leur contenu et leur envoi.
La nature des intérêts concernés peut dépendre du texte applicable à la période examinée. Dans son arrêt du 4 novembre 2026, chambre commerciale, n° 25-18.279, la Cour de cassation a appliqué les anciennes dispositions du code de la consommation qu’elle vise dans une affaire portant sur des engagements souscrits en 2012 et 2016. Elle a jugé que, pour ces textes, le manquement considéré entraînait la déchéance des seules pénalités ou intérêts de retard échus, et non des intérêts rémunérant la mise à disposition des fonds. Cet arrêt rappelle la nécessité d’identifier le bon fondement et la bonne période ; il ne faut pas transposer sans examen cette solution à un autre texte.
Le premier incident de paiement fait l’objet d’une autre obligation dans le régime de l’article 2303 du code civil : le créancier professionnel doit informer la caution personne physique de la défaillance dès le premier incident non régularisé dans le mois de son exigibilité. Le texte prévoit une déchéance de la garantie des intérêts et pénalités pour la période qu’il précise, ainsi qu’une règle d’imputation des paiements. Il faut rechercher la date de l’incident, une éventuelle régularisation et les preuves de l’information. Une simple affirmation selon laquelle aucun courrier n’aurait été reçu ne remplace pas l’examen du dossier.
La caution peut aussi examiner les moyens liés à la dette elle-même. L’article 2298 du code civil lui permet d’opposer au créancier les exceptions appartenant au débiteur, sous les réserves prévues par ce texte. Il précise également que la caution ne peut pas, sauf disposition spéciale contraire, se prévaloir des mesures légales ou judiciaires dont bénéficie le débiteur en conséquence de sa défaillance. Il faut donc identifier précisément la mesure ou la contestation invoquée : une difficulté propre à la dette et une mesure accordée au débiteur ne produisent pas automatiquement les mêmes effets pour la caution.
Si la caution a déjà payé, elle doit conserver la preuve du règlement et vérifier sa situation vis-à-vis du débiteur. L’article 2308 du code civil prévoit un recours personnel de la caution qui a payé tout ou partie de la dette, dans les conditions qu’il énonce ; l’article 2309 prévoit sa subrogation dans les droits du créancier contre le débiteur. L’existence de ces recours ne garantit pas un recouvrement effectif si l’entreprise ne dispose pas des fonds nécessaires.
Avant tout règlement négocié, vérifiez aussi l’identité du créancier, l’objet précis du paiement, le sort du solde et les engagements pris par écrit. L’article 2311 du code civil prévoit notamment une limite au recours de la caution qui a payé sans avertir le débiteur, dans les cas qu’il décrit, tout en réservant une action en restitution contre le créancier. La coordination avec le débiteur et la conservation des échanges sont donc importantes. Si une proposition de règlement est envisagée, le document doit permettre de comprendre ce qu’elle règle exactement et ne pas laisser une ambiguïté sur un autre prêt ou une autre caution.
Enfin, ne laissez pas une assignation ou un acte de procédure sans lecture. Identifiez la juridiction, les demandes, les pièces jointes et les indications de procédure figurant dans l’acte ; vérifiez les démarches qui s’imposent à votre situation. Une réponse construite peut demander le détail de la créance et réserver les points contestés, sans reconnaître une somme dont le calcul n’a pas été vérifié. Lorsque plusieurs contrats ou cautions sont en jeu, une analyse du droit des affaires et des engagements de l’entreprise aide à traiter séparément les obligations de chacun.
Conclusion
La garantie BPI et la caution personnelle répondent à deux logiques différentes. Le dispositif décrit par Bpifrance partage une partie de la perte du prêteur ; l’engagement personnel du dirigeant se lit dans son propre acte et dans les textes applicables. Pour apprécier une demande de paiement, il faut reconstituer la dette, contrôler les paiements, identifier la limite et les clauses de la caution, puis examiner les informations reçues et les moyens de contestation documentés. Le pourcentage de garantie bancaire ne fournit pas, à lui seul, le montant à payer par la caution. Les pièces et, en cas de litige, leur appréciation par le juge restent déterminantes.