Sénat
Réunions
Mardi 15 septembre 2026
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, à 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de Mme Anne Hidalgo, ancienne maire de Paris, dans le cadre de la mission d’information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire.
Captation.
2° Audition de M. Patrick Bloche, ancien premier adjoint à la maire de Paris, dans le cadre de la mission d’information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire.
3° Questions diverses.
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l’agencification pour renforcer l’action publique? à 8 heures et à 13 heures (Salle A0067 – Rdc Sud Ouest) :
A 8 heures :
Captation.
1° Audition de M. Franck Leroy, président de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (en visioconférence).
Captation.
2° Audition de M. Philippe Van de Maele, directeur du Conservatoire du littoral (en visioconférence).
Captation.
3° Audition de M. Sylvain Maestracci, président – directeur général de l’Agence de services et de paiement
A 13 heures :
Captation.
4° Audition de Mme Régine Hatchondo, présidente, et de M. Olivier Lombardie, directeur général, du Centre national du livre.
Captation.
5° Audition de M. Sylvain Waserman, président de l’Ademe Captation.
6° Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l’Office français de la biodiversité.
Mercredi 16 septembre 2026
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 10 h 30 (Salle Médicis) :
1° Examen du rapport d’information sur « La dissuasion avancée » : renforcer la défense de l’Europe dans le respect de l’indépendance nationale (MM. François-Noël Buffet, Pascal Allizard, Patrice Joly, rapporteurs).
2° Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi n° 920 (2025-2026) autorisant la ratification de l’accord de protection des investissements entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République socialiste du Vietnam, d’autre part.
3° Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 913 (2025-2026) relatif à la lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique.
4° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable? à 9 h 30 (Salle A67 – Rdc Sud Ouest) :
1° Examen du rapport de la mission d’information sur l’empreinte environnementale de l’intelligence artificielle et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier, Damien Michallet et Simon Uzenat, rapporteurs).
2° Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 530 (2025-2026), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance.
3° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, à 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de M. Emmanuel Grégoire, maire de Paris, dans le cadre de la mission d’information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire.
2° Questions diverses.
Convocations
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
CONVOCATION RECTIFIÉE.
La rectification porte sur l’ajout d’une demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis en point 2° de l’ordre du jour :
Mercredi 16 septembre 2026 :
A 9 h 30 :
(Salle A67 – Rdc Sud Ouest) :
1° Examen du rapport de la mission d’information sur l’empreinte environnementale de l’intelligence artificielle et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier, Damien Michallet et Simon Uzenat, rapporteurs).
2° Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 530 (2025-2026), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance.
3° Questions diverses.