Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d’aérosols », dans la rubrique « appareils générateurs d’aérosols pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire », la rubrique et les produits suivants sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| Société AEROGEN LIMITED (AEROGEN) | |
| DESCRIPTION Le système AEROGEN GO est un système portable de nébulisation à tamis vibrant. Le conditionnement du système de nébulisation AEROGEN GO comprend une unité principale (générateur), une chambre de nébulisation avec tamis (réservoir de médicament), un embout buccal et 2 masques (adulte et enfant), un adaptateur secteur et 2 piles AA (facultatif), un manuel d’utilisation et une sacoche de transport. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : – pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché, – ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION L’embout buccal peut être nettoyé jusqu’à 52 fois sur une période de 12 mois. Le système de nébulisation AEROGEN GO est garanti pour une durée de 1 an. |
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| 1156879 | Location hebdomadaire, générateur, jusqu’à 65ème sem, AEROGEN, AEROGEN GO REFERENCE PRISE EN CHARGE Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1141180 | Location hebdomadaire, générateur, au-delà de 65ème sem, AEROGEN, AEROGEN GO REFERENCE PRISE EN CHARGE Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1105563 | Achat semestriel, membrane et nébuliseur, AEROGEN, AEROGEN GO REFERENCE PRISE EN CHARGE Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.