Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d’aérosols », dans la rubrique « appareils générateurs d’aérosols pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire », la rubrique et les produits suivants sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| Société MTD France (MTD) | |
| AIRCUBE2, AIRFAMILY EVOLUTION et KAPPY PIC SOLUTION DESCRIPTION Le système est un système de nébulisation pneumatique à piston. Le dispositif se compose d’un compresseur comprenant un interrupteur, une sortie d’air comprimé, un logement de filtre, un support ampoule, des orifices de refroidissement et un cordon électrique reliant le compresseur au secteur, auquel est raccordée une ampoule dédiée. Le compresseur est utilisé avec des interfaces patient comprenant un masque adulte, un masque pédiatrique, un embout buccal et une fourche nasale, ainsi que des filtres à air de rechange. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose : – pour l’administration de médicaments ayant reçu l’autorisation de mise sur le marché pour cette voie d’administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l’autorisation de mise sur le marché ; – ou pour l’administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Le système de nébulisation AIRCUBE2 est garanti pour une durée de 2 ans. Le système de nébulisation AIRFAMILY EVOLUTION est garanti pour une durée de 5 ans. Le système de nébulisation KAPPY PIC SOLUTION est garanti pour une durée de 5 ans. |
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| 1181110 | Location hebdomadaire, générateur, courte durée, MTD, KAPPY PIC SOLUTION Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Système de nébulisation à piston pour aérosolthérapie : KAPPY PIC SOLUTION (référence 58038221000100). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1189382 | Location hebdomadaire, générateur, jusqu’à 65e sem, MTD, KAPPY PIC SOLUTION RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Système de nébulisation à piston pour aérosolthérapie : KAPPY PIC SOLUTION (référence 58038221000100). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1192349 | Location hebdomadaire, générateur, au-delà de 65e sem, MTD, KAPPY PIC SOLUTION RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Système de nébulisation à piston pour aérosolthérapie : KAPPY PIC SOLUTION (référence 58038221000100). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1187621 | Location hebdomadaire, générateur, courte durée, MTD, AIRCUBE2 Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Système de nébulisation à piston pour aérosolthérapie : AIRCUBE2 (référence 58038220000100). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1154828 | Location hebdomadaire, générateur, jusqu’à 65e sem, MTD, AIRCUBE2 RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Système de nébulisation à piston pour aérosolthérapie : AIRCUBE2 (référence 58038220000100). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1132420 | Location hebdomadaire, générateur, au-delà de 65e sem, MTD, AIRCUBE2 RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Système de nébulisation à piston pour aérosolthérapie : AIRCUBE2 (référence 58038220000100). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1104486 | Location hebdomadaire, générateur, courte durée, MTD, AIRFAMILY EVOLUTION Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Système de nébulisation à piston pour aérosolthérapie : AIRFAMILY EVOLUTION (référence 02038213000100). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1100904 | Location hebdomadaire, générateur, jusqu’à 65e sem, MTD, AIRFAMILY EVOLUTION RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Système de nébulisation à piston pour aérosolthérapie : AIRFAMILY EVOLUTION (référence 02038213000100). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1146438 | Location hebdomadaire, générateur, au-delà de 65e sem, MTD, AIRFAMILY EVOLUTION RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Système de nébulisation à piston pour aérosolthérapie : AIRFAMILY EVOLUTION (référence 02038213000100). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1119677 | Achat, nébuliseur et masque, MTD, AIRKit Plus RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Masque adulte, masque pédiatrique, embout buccal, fourche nasale, tube de raccordement, ampoule et filtres à air (accessoires de rechange) : AIRKit Plus (référence 58038301000000). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1184090 | Achat, nébuliseur et masque, MTD, AIRKit Plus Adult RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Masque adulte, tube de raccordement, ampoule : AIRKit Plus Adult (référence 58038302000000). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
| 1140163 | Achat, nébuliseur et masque, MTD, AIRKit Plus Pediatric RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Masque pédiatrique, tube de raccordement, ampoule : AIRKit Plus Pediatric (référence 58038303000000). Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.