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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2026-387 du 8 juillet 2026 modifiant la décision n° 2025-958 du 12 novembre 2025 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC

Les annexes I et II de la décision n° 2025-958 du 12 novembre 2025 sont respectivement remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Decazeville.
Fréquence : 102,0 MHz.
Adresse du site : lieudit Millagues, Boisse-Penchot (12).
Altitude du site (NGF) : 460 mètres.
Hauteur d’antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 6 90 0 180 0 270 5
10 5 100 0 190 0 280 6
20 4 110 0 200 0 290 6
30 3 120 0 210 1 300 6
40 3 130 0 220 1 310 7
50 2 140 0 230 2 320 7
60 1 150 0 240 3 330 7
70 1 160 0 250 3 340 6
80 0 170 0 260 4 350 6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

« ANNEXE II (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Saint-Affrique.
Fréquence : 104,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Puech Loudi, Saint-Affrique (12).
Altitude du site (NGF) : 620 mètres.
Hauteur d’antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 15 90 11 180 0 270 4
10 15 100 9 190 0 280 5
20 15 110 7 200 0 290 7
30 15 120 5 210 0 300 9
40 15 130 4 220 0 310 11
50 15 140 3 230 1 320 13
60 15 150 2 240 1 330 14
70 14 160 1 250 2 340 15
80 13 170 1 260 3 350 15
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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