Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, I « Oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « Forfaits OLT – concentrateurs d’oxygène mobiles », la rubrique et le produit suivant sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société RHYTHM HEALTHCARE France (RHYTHM H) | |
| 1142564 | Oxygénothérapie à long terme, déambulation, RHYTHM H, P2-TOC, OLT 2.35 DESCRIPTION Forfait hebdomadaire OLT 2.35 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d’attribution de l’oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, ou de l’oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d’un concentrateur d’oxygène mobile (portable), P2-TOC de la société RHYTHM HEALTHCARE France. Ce forfait comprend la mise à disposition d’un concentrateur fixe qui permet d’assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, quand il concerne des patients relevant d’une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 3 L/min. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Les conditions d’attribution de la prise en charge de l’oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, et de l’oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d’attribution de l’oxygénothérapie de long terme. Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l’oxygénothérapie à long terme, et la prestation spécifique suivante : – une participation à la consommation d’électricité liée à l’utilisation des concentrateurs fixe et portable à raison de 2,50 € TTC reversée au patient par le prestataire. Le concentrateur transportable P2-TOC est fourni avec : – 1 batterie standard (référence TOCBY-2) ; – 1 bloc d’alimentation AC (référence TOC3EU-001) ; – 1 bloc d’alimentation DC (référence P2DCA-1) ; – 1 sac de transport (référence TOCCB ) ; – 1 chariot de transport (référence TOCCRT) ; – 1 manuel d’utilisation. REFERENCE PRISES EN CHARGE Référence : P2-TOC Date de fin de prise en charge : 16 août 2031. |
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 « forfaits hebdomadaires correspondants à l’association de deux forfaits de l’insuffisance respiratoire », sous-paragraphe 1 :
1) Après le code 1199251, la nomenclature du code suivant est ajoutée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1134286 | FRA-462, ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.35, RHYTHM H, P2-TOC Forfait hebdomadaire 462 du respiratoire associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et OLT 2.35 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d’attribution de l’oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, ou de l’oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d’un concentrateur d’oxygène mobile (portable), P2-TOC de la société RHYTHM HEALTHCARE France, comprenant la mise à disposition d’un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d’une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, qui permet d’assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1142564). La prise en charge du forfait 462 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d’attribution des codes 1199558 et 1142564. Le tarif du forfait 462 couvre une participation à la consommation d’électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 16 août 2031. |
2) Après le code 1152048, la nomenclature du code suivant est ajoutée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1121148 | FRA-463, Ventilation assist, >ou= 12 heures + OLT 2.35, RHYTHM H, P2-TOC Forfait hebdomadaire 463 du respiratoire associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030) et OLT 2.35 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d’attribution de l’oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, ou de l’oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d’un concentrateur d’oxygène mobile (portable), P2-TOC de la société RHYTHM HEALTHCARE France, comprenant la mise à disposition d’un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d’une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, qui permet d’assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1142564). La prise en charge du forfait 463 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d’attribution des codes 1163030 et 1142564. Le tarif du forfait 463 couvre une participation à la consommation d’électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 16 août 2031. |
3) Après le code 1198932, la nomenclature du code suivant est ajoutée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1189407 | FRA-464, ventilation assistée, <12heures + OLT 2.35, RHYTHM H, P2-TOC Forfait hebdomadaire 464 du respiratoire associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et OLT 2.35 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d’attribution de l’oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, ou de l’oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d’un concentrateur d’oxygène mobile (portable), P2-TOC de la société RHYTHM HEALTHCARE France, comprenant la mise à disposition d’un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d’une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, qui permet d’assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1142564). La prise en charge du forfait 464 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d’attribution des codes 1196270 et 1142564. Le tarif du forfait 464 couvre une participation à la consommation d’électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 16 août 2031. |
4) Après le code 1133186, la nomenclature du code suivant est ajoutée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1183008 | FRA-465, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.35, RHYTHM H, P2-TOC Forfait hebdomadaire 465 du respiratoire associant les forfaits 7 (d’hyperinsufflations ou d’in-exsufflations, code 1176480) et OLT 2.35 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d’attribution de l’oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, ou de l’oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d’un concentrateur d’oxygène mobile (portable), P2-TOC de la société RHYTHM HEALTHCARE France, comprenant la mise à disposition d’un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d’une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, qui permet d’assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1142564). La prise en charge du forfait 465 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d’attribution des codes 1176480 et 1142564. Le tarif du forfait 465 couvre une participation à la consommation d’électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 16 août 2031. |
5) Après le code 1185480, la nomenclature du code suivant est ajoutée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1199340 | FRA-466, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.35, RHYTHM H, P2-TOC Forfait hebdomadaire 466 du respiratoire associant les forfaits 8 (trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et OLT 2.35 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d’attribution de l’oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, ou de l’oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d’un concentrateur d’oxygène mobile (portable), P2-TOC de la société RHYTHM HEALTHCARE France, comprenant la mise à disposition d’un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d’une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, qui permet d’assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1142564). La prise en charge du forfait 466 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d’attribution des codes 1133690 et 1142564. Le tarif du forfait 466 couvre une participation à la consommation d’électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 16 août 2031. |
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 « forfaits hebdomadaires correspondants à l’association de deux forfaits de l’insuffisance respiratoire », sous-paragraphe 2 :
1) Dans la rubrique « Patients de moins de 6 ans », après le code 1159820, la nomenclature du code suivant est ajoutée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1166636 | FRA-467, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + OLT 2.35, RHYTHM H, P2-TOC Forfait hebdomadaire 467 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l’apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.35 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d’attribution de l’oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, ou de l’oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d’un concentrateur d’oxygène mobile (portable), P2-TOC de la société RHYTHM HEALTHCARE France, comprenant la mise à disposition d’un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d’une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, qui permet d’assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1142564). La prise en charge du forfait 467 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d’attribution des codes 1119045 et 1142564. Le tarif du forfait 467 couvre une participation à la consommation d’électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 16 août 2031. |
2) Dans la rubrique « Personnes de 6 à 16 ans », après le code 1133849, la nomenclature du code suivant est ajoutée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1125904 | FRA-468, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + OLT 2.35, RHYTHM H, P2-TOC Forfait hebdomadaire 468 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l’apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.35 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d’attribution de l’oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, ou de l’oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d’un concentrateur d’oxygène mobile (portable), P2-TOC de la société RHYTHM HEALTHCARE France, comprenant la mise à disposition d’un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d’une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d’une heure par jour, qui permet d’assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1142564). La prise en charge du forfait 468 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d’attribution des codes 1108739 et 1142564. Le tarif du forfait 468 couvre une participation à la consommation d’électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 16 août 2031. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.