Cabinet Kohen Avocats · Paris

Maître Reda KOHEN intervient en droit immobilier, droit des sociétés et droit des affaires à Paris. Première analyse offerte, réponse personnelle sous 24 heures.

100 % confidentiel · Secret professionnel · Sans engagement

Barreau de Paris Immobilier, sociétés, affaires Fiche CNB avocat.fr
Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 16 juillet 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences d’espèces légumières)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Aubergine Bringelle Kosto CIRAD (FR)
Chicorée – Witloof (endives), Chicorée à forcer Illumine Vilmorin-Mikado SAS (FR)
OK-T14 Jackpot Hoquet Endives (FR)
OK961 Hoquet Endives (FR)
Ulysse Hoquet Endives (FR)
Chou-fleur Chassiron OBS Innovation (FR)
Freskan HM Clause SAS (FR)
Jobic OBS Innovation (FR)
Nevez OBS Innovation (FR)
Nevoso HM Clause SAS (FR)
Concombre/Cornichon Concombre Bluescore Rijk Zwaan France SARL (FR)
Concombre DRCB6073 Bayer Holland B.V. (NL)
Concombre Makis Sakata Vegetables Europe SAS (FR)
Epinard Figaro Sakata Vegetables Europe SAS (FR)
Laitue Kakune Sky Rijk Zwaan France SARL (FR)
Kovalski Rijk Zwaan France SARL (FR)
Melon Sunnygem Rijk Zwaan France SARL (FR)
Piment/Poivron Faraday Vilmorin-Mikado SAS (FR)


Est transférée de la liste a à la liste d du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de haricot : Princesse améliorée à longues gousses.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2030, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), des variétés désignées ci-après :
Ail : Topadrome, Vivalto.
Artichaut : Cardinal.
Asperge : Darzilla, Voltaire.
Aubergine : Avan, Bringelle saucisse, Estelal, Ko nasu, Tasca, Vernal.
Betterave rouge : Cardeal, Red Titan.
Cardon : Blanc amélioré, Plein blanc amélioré Puvis, Vert Vaulx Velin.
Carotte : Boléro, Chantenay à coeur rouge 2, Korrigan, Maestro, Mercurio, Olimpo, Patzi, Speedo, Subito.
Chicorée – Witloof (endives), Chicorée à forcer : Atlas, Ecrine, Eurêka, Fakir, Montblanc, Topscore.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Grosse bouclée 2, Magaly, Minerva, Ophely, Zelinda.
Chou blanc : Chana, Marloo, Sweety.
Chou brocoli : Cigno, Kuba, Principe, SV3277BL.
Chou rouge : Redguard.
Chou-fleur : Arcouest, Armen, Aviron, Bellamy, Bodilis, Celio, Colosseo, Daskell, Deepti, Dunvez, Eckmühl, Fangio, Flirt, Folgoat, Galileo, Italis, Jericho, Kamis, Madig, Menez, Merton, Mildis, Omeris, Pomezio, Rafale, Tramont, Trident.
Ciboulette : Commune.
Concombre/Cornichon : Pharo.
Courgette : Adrielle, Aloha, Astia, Cora, Flynn, Géode, Gomez, Graffiti, Jetta, Lorea, Majestée, Musa, Noriac, Sebring, Tempra, Terrafin.
Echalote : Griselle, Jermor, Kormoran, Longor, Mikor, Vigarmor.
Epinard : Mikado.
Fenouil : Bellotto.
Haricot : Bigourdan, Cocagne, Coktel, Duplex, Epic, Fingourmet, Fortex, Gusty, Linex, Melissa, Novirex, Récital, Selma, Tilsam, Triomphal.
Laitue : Anikaï, Arletti, Balboa, Beldor, Belgarde, Blonde lente à monter 2, Camarde, Camaro, Canasta, Carabine, Carmen, Gianina, Icaro, Impression, Intuition, Kerilis, Kiribati, Kirinia, Kyrio, Lunary, Magenta, Maradone, Matelo, Melvine, Minestrone, Mondaï, Nation, Novappia, Novelski, Pantion, Parinice, Pomery, Redial, Sandalina, Sucrette, SV2921LA, SV6621LA, Venegia, Xenon, Zeralda.
Mâche : Elixir, Match, Verte à coeur plein 2.
Maïs doux : Bonanza, Code 109, Code 228, Code 446, Code 646, Code 93, Illini Sweet 673, Sentinel.
Melon : Anasta, Artorius, Bari, Brutus, Cézanne, Chianti, Cordial, Diego, Frivol, Galliano, Grand Riado, Karman, Macigno, Marsalis, Novitus, Pamir, Pistolero, Pregiato, Quijano, Raymond, Sirocco, Tazha, Uther, Utopia.
Melon d’eau/Pastèque : Aksent, Capitol, Lusia, Mini love, Podium.
Navet : Plessis, Rondato.
Oignon : Cuisse de poulet du Poitou, De Rebouillon, Fuséor, Hourcadere.
Oignon (Bunching oignon) – Ciboule : Commune rouge, Yoda.
Piment/Poivron : Amparo, Astrapi, Capelhot, Ciccior, Corinto, Filidor, Oida, Relys, San Marco, Scipio, Spadi, Vidi.
Poireau : Maxim.
Pois potager : Alfreda, Antalia, Artemia, Baghera, Caroubel, Crecerelle, Ephyra, Firenza, Précovil.
Potiron : Jaune gros de Paris, Madiba, Rouge très hâtif d’Etampes.
Radis : Expo, Gaudry 2, Mirabeau, Nelson.
Tomate : Albis, Bellacio, Bellavisa, Boa, Brenda, Brentyla, Cardyna, Cassiopeia, Cencara, Cinto, Creativo, Dona, Ferline, Fleurette, Gaheris, Honey Moon, Jalila, Jampakt, Joker, Kandys, Larimar, Nemo-Netta, Paola, Pépite, Pink Rise, Previa, Pristyla, Silvine, Sixtina, Sweet Million, Terradou, Tomatina, Trujillo, Tyanna, Xito.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2030, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste b), des variétés désignées ci-après :
Artichaut : Blanc hyérois, Camus de Bretagne, Chrysanthème, Violet de Provence.
Betterave rouge : Détroit 2, Détroit 3.
Cardon : Rouge d’Alger.
Carotte : De Colmar à coeur rouge 2, Nantaise améliorée 2, Nantaise améliorée 3.
Chicorée italienne : Pain de sucre.
Chou blanc : Marché de Copenhague 4.
Chou de Milan : De Pontoise 2, De Pontoise 3, Gros des Vertus 4.
Epinard : Matador.
Laitue : Blonde à bord rouge 5, Kagraner sommer 2, Lilloise.
Melon : Jaune canari 2, Jaune canari 3.
Persil à feuilles : Commun 2.
Poireau : D’hiver 2, De Carentan 2, Gros long d’été 2.
Poirée : Blonde à carde blanche 2, Verte à carde blanche 2, Verte à carde blanche 3.
Pois potager : Le performant, Merveille de Kelvedon RF.
Radis : Flamboyant 3, Flamboyant 5, Rond rose à bout blanc 2.


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2030, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :
Aubergine : Monstrueuse de New York.
Carotte : Blanche demi-longue des Vosges.
Haricot : Blanc de juillet, Princesse améliorée à longues gousses.
Laitue : Gotte à graine blanche, Laitue Grand-Mère à feuilles rouges.
Tomate : Reine des hâtives.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), les variétés désignées ci-après :
Ail : Moulinor.
Asperge : Rosalie, Sequoia.
Aubergine : Zafira.
Chicorée – Witloof (endives), Chicorée à forcer : Alliance, Variation.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Katiri.
Chou blanc : Thunderhead, Viscount.
Chou brocoli : Cigno.
Chou-fleur : Amistad, Bellamy.
Concombre/Cornichon : Dacu, Maxime.
Courgette : Alcazar, Corinto, Marsili, Pixar, Romeo, Sun Ball
Haricot : Bandera, Cogito, Rigalex, Tonivert.
Laitue : Antigone, Asilomar, Azohia, Belwen, Bowi, Carlito, Carousel, Casanice, Chandor, Cuartel, Etincel, Féria, Frisygo, Guapi, ICE 40005, Imperatris, Kuduro, Mercato, Micole, Miller, Mouette, Naturabella, Onigo, Onnice, Pactole, Pantion, Periti, Pigale, Powerhouse, Pytagor, Quissac, Spyder, Starnola, Telepati, Teodore, Torimbia, Trorar, Whisper, Yeti, Zasmira.
Maïs doux : Amelie, Generator, Liskam, Quartet.
Melon : Belharra, Brisa, Costantino, Galliano, Gaudio, Guban, Hélios, Lapeyo, Mastil, Nevour, Nubian, Porthos, Sphinx, Tilouka, Valdivieso.
Melon d’eau/Pastèque : Nelson.
Piment/Poivron : Ippoliti, Panama.
Poirée : Ruby Red.
Pois potager : Antalia, Credo, Flandres, FP2278, GV389, GV390, GV490, Loriot, Modéna, Pacha, Pixia, Skippy.
Radis : Apache, Strilus.
Solanum lycopersicum x Solanum habrochaïtes : Guardior.
Tomate : Akneton, Albis, Alliance, Barbarela, Beef Bang, Boa, Brocart, Delyccho, Diletto, Fruty 260, Guadalquivir, Intysar, Jaspina, Joker, Larimar, Nostymi, Olmedo, Ottymo, Parsifal, Plenarosa, Rebelion, Rebelion 2, Saratoga, Sipontum, Sir Lionel, Sweet Star, Tankini, Topkapi, Trujillo, Truvatura, V404, Vinety, Volna, VP1, VP2.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.


Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), la variété de Chicorée – Witloof (endives), Chicorée à forcer : Janus.
Cette variété peut être commercialisée jusqu’au 30 juin 2028.


Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), la variété de Potiron : Cally.
Cette variété peut être commercialisée jusqu’au 30 juin 2028.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
Espaces Naturels Régionaux (FR) Chicorée – Witloof (endives), Chicorée à forcer Chicorée Tête d’anguille
Hoquet Graines (FR) Tresor
Festive
ASCOET PLANTS SAS (FR) Echalote Bouldor
Bruneor
Elisor
Gaspor
Griselle
Grisor
Jermor
Longor
Melkior
Mikor
Pesandor
Valinor
Vigarmor
Syngenta Seeds BV (NL) Maïs doux Bimbo
Idaho
Sequoia
HM Clause SAS (FR) Piment/Poivron Picana
Agrosemens (FR) Tomate Fline


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».