Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 5, dans la sous-section 2 : « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’implant phonatoire », aux paragraphes 2 et 3, dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 2402547 | Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, REGULAR, PROVOX HME, les 20. |
| 2444729 | Prothèse respiratoire, calibreur, ATOS, PROVOX LARYBUTTON standard, B/2. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.