Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, au paragraphe « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « Société OTTO BOCK (OTTOBOCK) MYOBOCK », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 2782389 | PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu’à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte |
| 2730760 | PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte |
| 2723027 | PSMA28. 8E39=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E39=9 VariPlus Speed pour adulte |
| 2726014 | PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte |
| 2719994 | PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent |
| 2790800 | PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.