Octobre ramène la taille des haies, le ramassage des feuilles mortes et l’élagage des arbustes, et avec eux une tentation tenace : éliminer le tas de branches par un bon feu au fond du jardin. La réponse du droit est nette et elle tient en une phrase : non, le feu de jardin pour détruire ses déchets verts est interdit, et cette interdiction expose à une amende comme à une action en justice du voisin enfumé. Le II de l’article L. 541-21-1 du code de l’environnement dispose en effet que « les biodéchets au sens du présent code, notamment ceux issus de jardin ou de parc, ne peuvent être éliminés par brûlage à l’air libre ni au moyen d’équipements ou matériels extérieurs. » La fiche de Service Public consacrée au brûlage des déchets verts dans son jardin (https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F31858), vérifiée le 26 février 2025, le résume sans détour : l’interdiction vaut que les végétaux soient secs ou humides, à l’air libre comme en incinérateur de jardin. Le contrevenant risque l’amende prévue pour les contraventions de quatrième classe, soit 750 euros au plus, et le voisin incommodé par les odeurs ou les fumées peut engager sa responsabilité pour trouble anormal de voisinage. Réserves utiles dès l’ouverture : des dérogations individuelles existent mais restent exceptionnelles et relèvent du préfet ; les arrêtés municipaux et préfectoraux locaux peuvent préciser les règles applicables près de chez vous, de sorte qu’un appel à sa mairie s’impose avant toute initiative ; le présent article décrit le cadre général et ne remplace pas l’examen d’une situation particulière.

I. Celui qui brûle : une interdiction presque absolue

A. Le principe, l’incinérateur de jardin et l’amende de 750 euros

L’interdiction vise les biodéchets de jardin au sens large. Service Public vise l’herbe après tonte de pelouse, les feuilles mortes, les résidus de taille de haies, arbustes et arbres ainsi que les épluchures de fruits et légumes. Peu importe donc que les végétaux soient secs ou humides, que le feu soit modeste ou que le jardin soit grand : la règle posée par le II de l’article L. 541-21-1 du code de l’environnement ne distingue ni selon la quantité ni selon la saison. Elle ajoute une précision souvent ignorée des vendeurs d’équipements : « La mise à disposition, à titre onéreux ou gratuit et l’utilisation d’équipements ou matériels mentionnés au premier alinéa du présent II sont interdites. » Autrement dit, l’incinérateur de jardin, ce cylindre métallique vendu pour brûler proprement, est lui-même prohibé pour cet usage.

La sanction suit. L’article R. 541-78 du code de l’environnement dispose qu’« est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe : » puis vise notamment, au 14°, « Le fait pour une personne physique de méconnaître l’interdiction prévue par l’article L. 541-21-1 en éliminant des biodéchets par brûlage à l’air libre ou au moyen d’équipements ou matériels extérieurs sans disposer de la dérogation prévue à l’article D. 543-227-1 ou sans respecter les conditions dont elle est assortie ; » et, au 16°, « Le fait de mettre à disposition ou vendre un équipement ou matériel extérieur destiné à l’élimination des biodéchets par brûlage ; ». Le vendeur qui cède un incinérateur de jardin pour cet usage est donc punissable au même titre que celui qui l’utilise. L’article 131-13 du code pénal fixe l’échelle : « 750 euros au plus pour les contraventions de la 4e classe », ce que confirme la fiche Service Public, qui annonce une amende de 750 euros pour qui brûle ses déchets verts.

Concrètement, le constat peut être dressé par la police municipale ou les agents habilités, et le dossier est ensuite transmis pour une amende ou un jugement devant le tribunal de police, juge des contraventions. L’argument sanitaire, souvent invoqué par les voisins, figure d’ailleurs dans la fiche Service Public, qui souligne que brûler des végétaux, surtout humides, dégage des substances toxiques pour l’humain et l’environnement, dont des particules fines. Le feu de feuilles mouillées d’automne, celui-là même que la saison produit en abondance, est donc à la fois le plus tentant et le plus polluant, ce qui renforce l’exigence des tribunaux face à l’auteur qui s’obstine. Mais la contravention n’est que le premier étage du risque : un feu qui incommode ou qui s’échappe ouvre le second, civil, dont les montants se chiffrent en milliers d’euros, comme le montrent les décisions citées plus loin.

B. Les seules portes de sortie : dérogations, maire et alternatives légales

La loi n’a laissé qu’une issue étroite. Le même II de l’article L. 541-21-1 du code de l’environnement n’ouvre qu’une issue étroite : « A titre exceptionnel et aux seules fins d’éradication d’épiphytie ou d’élimination d’espèces végétales envahissantes, des dérogations individuelles peuvent être délivrées par le représentant de l’Etat dans le département dans des conditions prévues par décret. » Le décret d’application, l’article D. 543-227-1 du code de l’environnement, précise que « Les dérogations individuelles aux interdictions mentionnées au II de l’article L. 541-21-1 concernent les espèces végétales envahissantes dont la liste est définie par les arrêtés mentionnés aux articles L. 411-5 et L. 411-6 , les espèces végétales nuisibles à la santé humaine dont la liste est fixée en application de l’ article L. 1338-1 du code de la santé publique , et les biodéchets dont la destruction est ordonnée en application des articles L. 201-4 , L. 250-7 et L. 251-14 du code rural et de la pêche maritime. » La demande se fait auprès du préfet du département, avec identité et adresse, et ces dérogations sont accordées pour un an au plus, renouvelable sur demande. Conservez l’autorisation écrite et respectez-en strictement les conditions : tout dépassement fait retomber le feu sous le coup de la contravention de quatrième classe. Il faut donc une plante envahissante listée, un végétal nuisible à la santé ou une destruction ordonnée par l’autorité sanitaire : la simple absence de déchetterie à proximité n’ouvre pas droit à une dérogation préfectorale. Service Public ajoute une nuance locale : quand la commune ne propose ni déchetterie ni collecte sélective des végétaux, des dérogations communales peuvent exister, et il invite à contacter sa mairie ; pour le reste, seul le préfet peut accorder à titre exceptionnel une dérogation individuelle contre une maladie des végétaux ou une espèce envahissante. À Paris, la fiche oriente vers la préfecture, la Préfecture de région Île-de-France et Paris, pour ces demandes : les Parisiens qui jardinent en maison individuelle ou en jardin partagé suivent donc le même régime d’interdiction, avec un guichet préfectoral pour l’exception.

Le maire, lui, dispose de ses propres leviers. L’article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales charge la police municipale notamment du « soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique telles que les rixes et disputes accompagnées d’ameutement dans les rues, le tumulte excité dans les lieux d’assemblée publique, les attroupements, les bruits, les troubles de voisinage, les rassemblements nocturnes qui troublent le repos des habitants et tous actes de nature à compromettre la tranquillité publique » ainsi que du « soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies ». Un arrêté municipal peut ainsi interdire les feux de plein air sur tout ou partie de la commune, et le règlement sanitaire départemental, dont la fiche Service Public rappelle la référence, l’article 84 du modèle type issu de la circulaire du 26 avril 1982, prohibe de longue date le brûlage des déchets ménagers. Avant d’allumer le moindre tas, la vérification auprès de la mairie est donc indispensable : l’interdiction nationale constitue un plancher, et le droit local ne peut que le durcir.

En copropriété ou en jardin partagé, ajoutez un étage de vigilance : le règlement de copropriété, le règlement intérieur de la résidence ou la charte du jardin partagé interdisent fréquemment tout feu en plein air, y compris les braseros et les barbecues à flamme vive sur les balcons et terrasses. Le syndic ou le gestionnaire peut alors agir indépendamment de la contravention, sur le fondement du règlement privé, et le copropriétaire ou le locataire qui passe outre cumule les risques.

Reste la question pratique : que faire du tas d’octobre ? Service Public indique deux voies légales : valoriser ses végétaux en compost ou en paillage, puisqu’ils sont biodégradables, ou les déposer selon les règles de sa commune, en déchetterie ou en collecte sélective. Le composteur individuel, le paillage des massifs avant l’hiver et l’apport en déchetterie épuisent les solutions légales ordinaires. Le locataire d’une maison notera que ses obligations d’entretien courant du jardin, taille et ramassage, ne l’autorisent jamais à brûler : le bail met le jardin à sa disposition, pas le droit d’y allumer un feu interdit par la loi, et l’autorisation même écrite du bailleur n’y changerait rien.

II. Le voisin face au feu : des fumées au juge, des flammes à l’assureur

A. Fumées et odeurs : le trouble anormal de voisinage et ses preuves

Le voisin qui subit les fumées n’est pas démuni. Depuis la codification du trouble anormal de voisinage, l’article 1253 du code civil dispose que « Le propriétaire, le locataire, l’occupant sans titre, le bénéficiaire d’un titre ayant pour objet principal de l’autoriser à occuper ou à exploiter un fonds, le maître d’ouvrage ou celui qui en exerce les pouvoirs qui est à l’origine d’un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage est responsable de plein droit du dommage qui en résulte. » La responsabilité est donc de plein droit, sans qu’il soit besoin de prouver une faute : il suffit d’établir un trouble qui dépasse ce que chacun doit tolérer du voisinage. Service Public le confirme pour notre cas précis : le voisin incommodé par les odeurs ou les fumées de végétaux brûlés peut engager la responsabilité de l’auteur pour les nuisances subies. Ce contentieux, fréquent entre occupants de maisons voisines comme entre copropriétaires d’immeubles avec jardins, relève pleinement des questions d’usage du logement que traite l’expertise immobilière du cabinet à Paris, lorsqu’il faut passer du rappel de la règle à la défense d’un dossier.

La marche à suivre gagne à être ordonnée. D’abord, faire constater : photos et vidéos datées des fumées, témoignages des autres voisins, et surtout constat d’un commissaire de justice décrivant les odeurs, leur intensité, leur intrusion dans le logement et les plages horaires. Ensuite, alerter la mairie : ses services d’hygiène peuvent être saisis en cas de non-respect de l’interdiction, et la mairie prend alors les mesures nécessaires pour faire cesser cette pratique illégale. Parallèlement, adresser une mise en demeure écrite à l’auteur du feu, en recommandé, en rappelant l’interdiction et en demandant la cessation. Enfin, saisir le juge judiciaire, en référé pour faire cesser rapidement ou au fond pour obtenir cessation et dommages et intérêts.

Deux décisions récentes éclairent l’exigence de preuve. Le 8 septembre 2025, le tribunal judiciaire de Bordeaux (RG 25/00880), saisi par une voisine dénonçant d’épaisses fumées de cheminée présentées comme toxiques, qui auraient rendu son logement irrespirable, a estimé que le constat du commissaire de justice et les attestations, s’ils établissaient la réalité des fumées, ne suffisaient pas, vu le caractère jugé subjectif des constatations, à prouver la toxicité ni le dépassement des inconvénients normaux. Il a donc ordonné une expertise avant dire droit : un expert devra se rendre sur place, décrire la cheminée et son fonctionnement, procéder à des relevés et dire si les fumées dépassent les normes applicables, afin de vérifier la toxicité alléguée ainsi que la réalité et l’importance des préjudices. L’enseignement vaut pour tout feu de jardin : constater est nécessaire, mais pour des fumées alléguées toxiques ou un préjudice de santé, seule une expertise judiciaire, avec mesures en période de chauffe ou de brûlage, emporte la conviction. Autre garde-fou, temporel celui-là : le 2 avril 2026, la cour d’appel de Lyon (RG 21/07594) a rappelé, à propos de fumées et d’odeurs dénoncées depuis 1999, que des odeurs ou des fumées désagréables peuvent constituer un trouble anormal du voisinage, tout en déclarant l’action prescrite, le délai, décennal à l’époque des faits puis réduit à cinq ans, ayant expiré avant la saisine du tribunal en 2018. Le délai de droit commun est aujourd’hui de cinq ans : attendre des années avant d’agir fait courir un risque réel de prescription. La même cour a condamné le plaignant débouté à verser 10 000 euros de dommages et intérêts à la société mise en cause pour procédure abusive. Accuser sans preuve solide peut donc se retourner contre son auteur, d’où l’importance du constat préalable et de l’expertise.

B. Propagation et incendie : la faute, le locataire présumé responsable et l’assureur

Quand le feu s’échappe et endommage le fonds voisin, le terrain change : il ne s’agit plus seulement d’une contravention ni d’un trouble, mais d’un dommage à réparer. L’article 1240 du code civil pose le principe : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » L’arrêt de la cour d’appel de Versailles du 7 mars 2024 (RG 22/00323) en offre une illustration frappante, dans une espèce où le feu, parti d’un terrain de l’Eure, avait ravagé les plantations des voisins. La cour relève des feux habituels de végétaux et de déchets au fond du terrain, un très gros tas de cendres marquant l’emplacement, un feu allumé le 29 juin 2015 et jamais éteint, alors que l’arrêté préfectoral du 14 décembre 2010 interdisait les feux en cette période estivale de grosse chaleur. Elle ajoute que la circulaire du 18 novembre 2011 sur l’interdiction du brûlage des déchets verts à l’air libre et le règlement sanitaire départemental sur le brûlage des déchets ménagers, rappelés par l’expert, renforçaient cette interdiction déjà absolue. La détentrice du terrain, à qui il appartenait d’exercer sur son terrain une surveillance normalement attentive pour éviter les nuisances aux tiers, a été jugée responsable de la propagation : Elle avait enfreint, selon la cour, les règles de prudence les plus élémentaires rappelées par les articles 5 et 12 de l’arrêté préfectoral, qui imposent une surveillance constante du feu et l’extinction complète du foyer avant de quitter les lieux. Verdict chiffré : 12 997,38 euros pour les végétaux détruits, 500 euros de préjudice moral à chacun des deux voisins pour des plantations comptant des années de croissance et plantées de leurs propres mains, et 4 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, en infirmation complète du jugement de première instance qui avait débouté les voisins. Un feu de branches mal surveillé peut donc coûter près de 18 000 euros à son auteur, avant même toute amende pénale. La décision versaillaise insiste aussi sur les circonstances aggravantes : période de grosse chaleur et de stress hydrique, vent qui se lève, foyer jamais positivement noyé depuis l’allumage. Le message vaut pour les après-midi d’automne venteux : un tas qui couve sous les feuilles sèches repart au premier souffle, et celui qui quitte les lieux sans extinction complète commet la faute caractérisée sanctionnée par la cour. Surveiller le feu sans discontinuer, noyer entièrement le foyer avant de partir puis vérifier l’absence de braises : ces gestes élémentaires conditionnent aussi la discussion avec l’assureur après sinistre, car l’imprudence établie complique toute demande de prise en charge.

Le locataire encourt un régime plus sévère encore. L’article 1733 du code civil dispose qu’« Il répond de l’incendie, à moins qu’il ne prouve : Que l’incendie est arrivé par cas fortuit ou force majeure, ou par vice de construction. Ou que le feu a été communiqué par une maison voisine. » C’est une présomption de responsabilité envers le bailleur : au locataire de démontrer l’une des trois causes d’exonération, limitativement énumérées. Le tribunal judiciaire de Nantes l’a appliquée le 19 mars 2026 (RG 23/05183) à un locataire dont l’abri de jardin avait brûlé dans la nuit du 22 au 23 janvier 2020, d’une origine restée indéterminée. Le tribunal juge que l’origine indéterminée de l’incendie ne suffit pas à caractériser un cas de force majeure, lequel suppose un événement imprévisible, irrésistible et extérieur, et que les hypothèses de l’expert, incendie criminel, réaction chimique ou élément incandescent jeté dans le compost, excluaient ce caractère. Résultat : le locataire est condamné à verser à l’assureur subrogé 8 637,05 euros, franchise de 150 euros déduite, plus 1 500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile. L’assureur du bailleur, après avoir indemnisé son assuré, s’était fait subroger dans ses droits et avait récupéré contre le locataire : l’assurance habitation du bailleur ne protège donc pas le locataire, qui doit disposer de sa propre garantie responsabilité civile et incendie. Dans un immeuble à plusieurs locataires, l’article 1734 du code civil ajoute que « S’il y a plusieurs locataires, tous sont responsables de l’incendie, proportionnellement à la valeur locative de la partie de l’immeuble qu’ils occupent », sauf à prouver que le feu a commencé chez l’un d’eux ou n’a pu commencer chez eux. Après tout sinistre, chaque partie prévient son assureur dans les délais stipulés par son contrat, demande l’établissement d’un procès-verbal par les secours ou la police quand ils sont intervenus, et conserve factures, photographies et échanges. Le voisin dont le fonds a brûlé par propagation agit contre l’auteur sur le fondement de l’article 1240, cumulé le cas échéant avec le trouble anormal de voisinage pour les fumées subies avant l’embrasement. Le bailleur dont le bien loué a brûlé déclare à son assurance habitation, qui indemnisera puis se retournera, subrogation à l’appui, contre le locataire présumé responsable : l’arrêt nantais montre que ce recours aboutit même quand l’origine exacte du feu reste inconnue.

Conclusion

Le tas de feuilles d’octobre ne justifie aucun feu : les biodéchets de jardin ne peuvent être éliminés ni à l’air libre ni à l’incinérateur, la contravention de quatrième classe expose à 750 euros d’amende, et le vendeur de l’incinérateur est punissable lui aussi. Les seules dérogations, individuelles et préfectorales, visent l’épiphytie et les espèces envahissantes, jamais le simple confort d’élimination. Le voisin enfumé commence par faire constater, alerte les services d’hygiène de la mairie et met en demeure, puis saisit le juge dans le délai de cinq ans, en sachant que la toxicité alléguée exigera une expertise et que l’accusation légère expose à une condamnation pour procédure abusive. Si les flammes gagnent le fonds voisin, l’auteur répond du dommage sur sa faute, et le locataire répond de l’incendie sauf à prouver le cas fortuit, le vice de construction ou la communication par la maison voisine, face à un assureur subrogé qui ne pardonne pas. Compost, paillage et déchetterie restent les voies sûres pour les déchets du jardin, et la mairie la première porte à pousser avant comme après le feu. En pratique, les déchetteries renforcent souvent leurs horaires d’accueil des végétaux à l’automne : un appel préalable évite le déplacement inutile et, surtout, la tentation du tas qui fume.