Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 2, au sous-paragraphe 2 : « Autres aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS) », dans la rubrique « Société Nestlé Health Science France (NESTLE) », la nomenclature du code 1190280 relatif à ORAL IMPACT est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1190280 | Nut orale, adulte, mél poly hyperprot. normoénerg, NESTLE, ORAL IMPACT, B/3. DESCRIPTION ORAL IMPACT est un mélange nutritif complet administré par voie orale, hyperprotidique, normo-énergétique, supplémenté en immunonutriments (arginine, oméga-3 et nucléotides issus de l’ARN), sans gluten et sans lactose (teneur en lactose < 0,5 g/100 ml). INDICATION PRISE EN CHARGE Nutrition péri-opératoire des patients adultes ayant une chirurgie carcinologique digestive, hors hépatique, quel que soit l’état nutritionnel du patient. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription doit être réalisée par : un oncologue, ou un anesthésiste-réanimateur, ou un gastro-entérologue, ou un chirurgien digestif. Durée de conservation : 12 mois. ORAL IMPACT est placé sous statut de produit d’exception en application de l’article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. REFERENCES PRISES EN CHARGE ORAL IMPACT pour voie orale est conditionnée par pack de 3 briquettes de 237 ml : IMPACT ORAL Vanille ; IMPACT ORAL Café ; IMPACT ORAL Tropical. Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2030. |
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 2, rubrique C « Autres nutriments pour nutrition entérale pour adultes, les 500 ml », dans la rubrique « Société Nestlé Health Science France (NESTLE) », la nomenclature du code 1156980 relatif à IMPACT ENTERAL est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1156980 | Nutrition entérale, NESTLE, nutriment standard, IMPACT ENTERAL. DESCRIPTION IMPACT ENTERAL est un mélange nutritif complet administré par voie entérale, hyperprotidique, normo-énergétique, supplémenté en nutriments spécifiques : arginine, acides gras oméga 3 et nucléotides issus de l’ARN, sans gluten et sans lactose (teneur en lactose : <0,25 g / 500 ml). INDICATION PRISE EN CHARGE Nutrition péri-opératoire des patients adultes ayant une chirurgie carcinologique digestive, hors hépatique, quel que soit l’état nutritionnel du patient. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prescription doit être réalisée par : un oncologue, ou un anesthésiste-réanimateur, ou un gastro-entérologue, ou un chirurgien digestif. IMPACT ENTERAL est une solution prête à l’emploi réservée à une administration entérale, conditionnée en bouteille SMART FLEX de 500 ml. Durée de conservation : 12 mois IMPACT ENTERAL est placé sous statut de produit d’exception en application de l’article R.165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. REFERENCE PRISE EN CHARGE IMPACT ENTERAL (500 mL) Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2030. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.