Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 2, au « C. – Autres nutriments pour nutrition entérale pour adultes, les 500 ml », dans la rubrique « Société Nestlé Health Science France (NESTLE) », la nomenclature des codes 1121740 et 1125519 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1121740 | Nut entér, adult, mél semi-élém. normoprot normorénerg, NESTLE, PEPTAMEN, 500 ml Mélange semi-élémentaire, normoprotidique, normoénergétique, pour nutrition entérale destinée aux adultes, sous forme liquide, poche de 500 ml, PEPTAMEN de la Société Nestlé Health Science France. DESCRIPTION PEPTAMEN est une DADFMS prête à l’emploi pour nutrition entérale. Il s’agit d’un mélange nutritif semi-élémentaire, liquide, complet, normoénergétique et normoprotidique. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Nutrition entérale à domicile de l’adulte dénutri ou à risque de dénutrition dans les indications suivantes : maladie de Crohn, pancréatite aiguë et syndromes de malabsorption (maladies inflammatoires du grêle, syndrome du grêle court …) MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prise en charge de PEPTAMEN est subordonnée au respect des modalités précisées dans l’arrêté du 9 novembre 2009 relatif à la modification de la procédure d’inscription et des conditions de prise en charge de l’alimentation non physiologique et prestations associées et des dispositifs médicaux d’administration par voie entérale chez l’adulte. La durée de conservation est de 15 mois. À conserver dans un endroit sec et frais. Une fois ouvert, le produit doit être conservé au réfrigérateur et consommé dans les 24 heures. Ce produit ne convient pas aux personnes allergiques aux protéines de lait de vache. REFERENCE PRISE EN CHARGE PEPTAMEN, unitaire, conditionné en bouteille SmartFlex de 500 ml. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2031. |
| 1125519 | Nut entér, adult, mél semi-élém. hyperprot hyperénerg, NESTLE, PEPTAMEN HN,500 ml Mélange semi-élémentaire, hyperprotidique, hyperénergétique, pour nutrition entérale destinée aux adultes, sous forme liquide, poche de 500 ml, PEPTAMEN HN de la Société Nestlé Health Science France DESCRIPTION PEPTAMEN HN est une DADFMS prête à l’emploi pour nutrition entérale. Il s’agit d’un mélange nutritif semi-élémentaire, liquide, complet, hyperénergétique et hyperprotidique. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Nutrition entérale à domicile de l’adulte dénutri ou à risque de dénutrition dans les indications suivantes : maladie de Crohn, pancréatite aiguë et syndromes de malabsorption (maladies inflammatoires du grêle, syndrome du grêle court …) MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION La prise en charge de PEPTAMEN HN est subordonnée au respect des modalités précisées dans l’arrêté du 9 novembre 2009 relatif à la modification de la procédure d’inscription et des conditions de prise en charge de l’alimentation non physiologique et prestations associées et des dispositifs médicaux d’administration par voie entérale chez l’adulte. La durée de conservation est de 12 mois. À conserver dans un endroit sec et frais. Une fois ouvert, le produit doit être conservé au réfrigérateur et consommé dans les 24 heures. Ce produit ne convient pas aux personnes allergiques aux protéines de lait de vache. REFERENCE PRISE EN CHARGE PEPTAMEN HN, unitaire, conditionné en bouteille SmartFlex de 500 ml. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2031. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.