La liste des établissements d’enseignement français à l’étranger mentionnée au dernier alinéa de l’article D. 911-42 du code de l’éducation est présentée aux annexes 1, 3 et 4.
La liste des établissements d’enseignement situés à l’étranger et placés en gestion directe selon l’article L. 452-3 du code de l’éducation est présentée en annexe 1.
La liste des instituts régionaux de formation, situés à l’étranger et placés en gestion directe, selon l’article L. 452-3 du code de l’éducation est présentée en annexe 2.
L’arrêté du 31 juillet 2025 fixant la liste des établissements d’enseignement français et des instituts régionaux de formation à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger est abrogé.
Le présent arrêté entrera en vigueur à compter du 1er septembre 2026.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.