Le second alinéa de l’article 1er de l’arrêté du 22 août 2014 susvisé est supprimé.
Au second alinéa de l’article 2 du même arrêté, les mots : « arrêté du 12 mai 2011 susvisé » sont remplacés par les mots : « arrêté du 7 mai 2020 relatif à l’agrément des organismes de formation professionnelle maritime ».
L’article 3 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3. – La spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel est définie par un référentiel qui comporte :
« a) Un référentiel d’activités défini en annexe I (1) ;
« b) Un référentiel de compétences défini en annexe II (1) ;
« c) Un référentiel d’évaluation défini en annexe III (1) qui comprend les annexes III.1 relative aux unités constitutives du diplôme, III.2 relative au règlement d’examen et III.3 relative à la définition des épreuves. »
L’article 4 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 4. – Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la liste et les horaires des enseignements généraux et professionnels obligatoires applicables à la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel sont fixés par arrêté du ministre chargé de la mer.
« Pour les candidats préparant le baccalauréat professionnel, spécialité « cultures marines », par la voie de l’apprentissage, la durée minimale de formation est définie par l’article D. 337-60 du code de l’éducation. »
L’article 5 du même arrêté est abrogé.
Le second alinéa de l’article 6 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Le mot : « ouverte » est remplacé par le mot : « ouvert » ;
2° Le chiffre : « V » est remplacé par le chiffre : « 3 ».
L’article 8 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « comprenant cinq semaines en seconde professionnelle, huit semaines en première professionnelle et sept semaines en terminale professionnelle » sont supprimés ;
2° Au deuxième alinéa :
a) Au début, est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « Les modalités, l’organisation et les objectifs de la formation professionnelle en milieu professionnel sont définis en annexe IV (1). » ;
b) A la première phrase, les mots : « annexe II.2-1.5 » sont remplacés par les mots : « annexe IV ».
Au IV de l’article 11-1 du même arrêté, les mots : « annexe VII » sont remplacés par les mots : « annexe VI ».
Le second alinéa de l’article 15 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes : « Les correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et du diplôme révisé sont précisées en annexe V du présent arrêté (1). »
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er septembre 2026 pour les élèves entrant en seconde professionnelle, le 1er septembre 2027 pour les élèves entrant en première professionnelle et le 1er septembre 2028 pour les élèves entrant en terminale professionnelle.
Les annexes I, II, III, IV, V et VI du même arrêté sont remplacées par les annexes I, II, III, IV et V annexées au présent arrêté.
L’annexe VII du même arrêté devient l’annexe VI.
L’annexe VIII du même arrêté devient l’annexe VII.
Le renvoi : « (1) Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées sur le site de l’UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4, : mél : [email protected] ou site internet : www.ucem-nantes.fr. » est remplacé par le renvoi : « (1) Les annexes I à V peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.