Le dernier alinéa de l’article D. 334-11 du code de l’éducation est remplacé par les dispositions suivantes :
« a) “Section européenne” ou “section orientale”, suivie de la langue de la section ;
« b) “Baccalauréat français international”, suivie de la langue de la section et du parcours bilingue, trilingue ou quadrilingue ;
« c) “Discipline non linguistique ayant fait l’objet d’un enseignement en langue vivante”, suivie de la langue concernée ;
« d) “Cursus bilingue”, suivie de la langue vivante régionale concernée ;
« e) “Mobilité européenne et internationale”, suivie du pays de la mobilité. »

Le dernier alinéa de l’article D. 336-11 du même code est remplacé par les dispositions suivantes :
« a) “Section européenne” ou “section orientale”, suivie de la langue de la section ;
« b) “Discipline non linguistique ayant fait l’objet d’un enseignement en langue vivante”, suivie de la langue concernée ;
« c) “Cursus bilingue”, suivie de la langue vivante régionale concernée ;
« d) “Mobilité européenne et internationale”, suivie du pays de la mobilité. »

Les I des articles D. 375-2, D. 376-2 et D. 377-2 du même code sont ainsi modifiés :
1° La ligne :
«

»,
est remplacée par la ligne suivante :
«

» ;
2° La ligne :
«

»,
est remplacée par la ligne suivante :
«

».

Le présent décret entre en vigueur à compter de la session 2028 des baccalauréats général et technologique.
Le présent article est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

La ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, le ministre de l’éducation nationale et la ministre des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.