Au premier alinéa de l’article 1er de l’arrêté du 3 novembre 2020 susvisé, les mots : « et B » sont remplacés par les mots : « , B et C ».
L’article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa :
a) Les mots : « et de langue vivante B » sont remplacés par les mots : « , de langue vivante B et, le cas échéant, de langue vivante C » ;
b) Les mots : « du dernier alinéa de l’article R. 426-2 » sont remplacés par les mots : « de l’avant-dernier alinéa de l’article R. 426-2 » ;
c) Les mots : « D. 435 et D. 436-3 du code de procédure pénale » sont remplacés par les mots : « D. 413-4 et D. 413-5 du code pénitentiaire » ;
2° Au deuxième alinéa :
a) A la première phrase, les mots : « au dernier alinéa de l’article R. 426-2 » sont remplacés par les mots : « à l’avant-dernier alinéa de l’article R. 426-2 » ;
b) A la fin, est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « S’agissant de la langue vivante C, l’attestation est délivrée au vu des résultats obtenus à une évaluation ponctuelle orale, organisée en fin de cycle terminal, visant à évaluer les compétences du candidat en expression orale en continu et en interaction. » ;
3° Au troisième alinéa, les mots : « dernier trimestre » sont remplacés par les mots : « second semestre ».
A la première phrase de l’article 3 du même arrêté, les mots : « et en langue vivante B » sont remplacés par les mots : « , en langue vivante B et, le cas échéant, en langue vivante C ».
L’annexe du même arrêté est remplacée par l’annexe du présent arrêté.
A l’article 7 du même arrêté, après les mots : « et en Polynésie française » sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l’arrêté du 24 juillet 2026 modifiant la délivrance d’une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal des baccalauréats général et technologique ».
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session 2027 des baccalauréats général et technologique.
Le présent article est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.