Sénat
Session extraordinaire 2025-2026

Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 17 juillet 2026

N° 813 (2025-2026) Rapport d’information fait par Mme Sophie PRIMAS et M. Hervé MAUREY au nom de la commission des finances par la mission d’information relative au financement du « zéro artificialisation nette ».
N° 847 (2025-2026) Rapport fait par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur, et Pierre HENRIET, député, au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur : « Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ? Compte rendu de l’audition publique du 18 juin 2026 et de la présentation des conclusions du 2 juillet 2026 ».
N° 871 (2025-2026) Rapport d’information fait par Mme Christine LAVARDE au nom de la commission des finances sur le financement de la Stratégie nationale biodiversité 2030.
N° 874 (2025-2026) Rapport d’information fait par Mme Marie-Carole CIUNTU au nom de la commission des finances sur les coûts de l’asile en France.
N° 894 (2025-2026) Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le samedi 18 juillet 2026

N° 893 (2025-2026) Rapport fait par MM. Laurent DUPLOMB, Pierre CUYPERS et Franck MENONVILLE, sénateurs, Jean-René CAZENEUVE et Julien DIVE, députés, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 20 juillet 2026

N° 903 (2025-2026) Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux.