Sénat
Session extraordinaire 2025-2026

Réunions
Mardi 7 juillet 2026

Commission des finances :
Mardi 7 juillet 2026 :
A 14 heures :
(Salle de la commission) :
1° Examen des amendements de séance à l’article délégué au fond du texte de la commission des affaires économiques n° 835 (2025-2026) sur le projet de loi n° 801 (2025-2026) visant la relance et la décentralisation du logement (procédure accélérée) (Mme Sophie Primas, rapporteure pour avis).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 3 juillet, à 12 heures.
2° Contrôle budgétaire – communication de MM. Jean-François Rapin, Laurent Somon et Thomas Dossus, rapporteurs spéciaux, sur le soutien public à la recherche et à l’innovation dans le domaine de l’énergie nucléaire ;
3° Contrôle budgétaire – communication de M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial, sur l’Institut national du cancer ;
4° Questions diverses.
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l’agencification pour renforcer l’action publique :
A 17 heures :
(Salle A131 – 1^er étage aile Nord) :
Captation.
1. Audition de M. Pierre-Mathieu Duhamel, président de la mission « État efficace ».
2. Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « la diplomatie climatique française à l’épreuve d’un monde en tension » :
Mardi 7 juillet 2026 :
A 15 heures :
(Salle RD204 – 2^e étage 46 Vaugirard) :
1° Examen du rapport de la mission d’information sur la diplomatie climatique française à l’épreuve d’un monde en tension et vote sur les propositions (M. Teva Rohfritsch, rapporteur) ;
2° Questions diverses.

Mercredi 8 juillet 2026

Commission des finances :
Mercredi 8 juillet 2026 :
A 9 heures :
(Salle de la commission) :
1° Contrôle budgétaire – communication de Mme Nathalie Goulet et M. Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, sur la rationalisation du réseau diplomatique ;
2° Contrôle budgétaire – communication de Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial, sur le financement de la Stratégie nationale biodiversité 2030 ;
3° Contrôle budgétaire – communication de Mme Marie-Carole Ciuntu, rapporteur spécial, sur les coûts de l’asile en France ;
4° Contrôle budgétaire – communication de M. Thierry Cozic, rapporteur spécial, et Mme Frédérique Espagnac, rapporteure spéciale, sur la mission d’accompagnement des entreprises par les chambres de commerce et d’industrie et les chambres de métiers et de l’artisanat ;
5° Questions diverses.

Jeudi 9 juillet 2026

Commission des finances :
Jeudi 9 juillet 2026 :
A 9 heures :
(Salle de la commission) :
1° Contrôle budgétaire – communication de M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial, sur la régulation du compte personnel de formation ;
2° Contrôle budgétaire – communication de M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial, sur le nouveau système de ressources propres de l’Union européenne ;
3° Questions diverses.

Convocations

Commission des finances :
Mardi 7 juillet 2026 :
A 14 heures :
(Salle de la commission) :
1° Examen des amendements de séance à l’article délégué au fond du texte de la commission des affaires économiques n° 835 (2025-2026) sur le projet de loi n° 801 (2025-2026) visant la relance et la décentralisation du logement (procédure accélérée) (Mme Sophie Primas, rapporteure pour avis) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 3 juillet, à 12 heures.
2° Contrôle budgétaire – communication de MM. Jean-François Rapin, Laurent Somon et Thomas Dossus, rapporteurs spéciaux, sur le soutien public à la recherche et à l’innovation dans le domaine de l’énergie nucléaire ;
3° Contrôle budgétaire – communication de M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial, sur l’Institut national du cancer ;
4° Questions diverses.
Mercredi 8 juillet 2026 :
A 9 heures :
(Salle de la commission) :
1° Contrôle budgétaire – communication de Mme Nathalie Goulet et M. Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, sur la rationalisation du réseau diplomatique ;
2° Contrôle budgétaire – communication de Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial, sur le financement de la Stratégie nationale biodiversité 2030 ;
3° Contrôle budgétaire – communication de Mme Marie-Carole Ciuntu, rapporteur spécial, sur les coûts de l’asile en France ;
4° Contrôle budgétaire – communication de M. Thierry Cozic, rapporteur spécial, et Mme Frédérique Espagnac, rapporteure spéciale, sur la mission d’accompagnement des entreprises par les chambres de commerce et d’industrie et les chambres de métiers et de l’artisanat ;
5° Questions diverses.
Jeudi 9 juillet 2026 :
A 9 heures :
(Salle de la commission) :
1° Contrôle budgétaire – communication de M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial, sur la régulation du compte personnel de formation ;
2° Contrôle budgétaire – communication de M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial, sur le nouveau système de ressources propres de l’Union européenne ;
3° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « la diplomatie climatique française à l’épreuve d’un monde en tension » :
Mardi 7 juillet 2026 :
A 15 heures :
(Salle RD204 – 2^e étage 46 Vaugirard) :
1° Examen du rapport de la mission d’information sur la diplomatie climatique française à l’épreuve d’un monde en tension et vote sur les propositions (M. Teva Rohfritsch, rapporteur) ;
2° Questions diverses.