Par arrêté de la ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 1^er juillet 2026 :
a) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre de représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CHAUMET (Marin) » sont remplacés par les mots : « Mme MONTIBUS (Mathilde) » ;
b) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
Mme KUHN (Delphine), Fédération nationale des producteurs de fruits ;
c) La composition des membres de la section « Maïs et Sorgho » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. LOSTE (Benjamin), France Grandes Cultures ;
d) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. PEZET (Nathan) » sont remplacés par les mots : « Mme GUILLAUME (Ingrid) » ;
Les mots : « M. PEPIN (Mathieu) » sont remplacés par les mots : « Mme FILLON (Inès) » ;
e) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme LELLAHI (Afsaneh) » sont remplacés par les mots : « M. GIRAUD (Frédéric) » ;
Les mots : « M. PINOCHET (Xavier) » sont remplacés par les mots : « Mme LEFLON (Martine) » ;
f) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. MONTET (Guy) » sont remplacés par les mots : « M. BALDO (Pierre) » ;
g) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CALMET (Olivier) » sont remplacés par les mots : « M. LAGARDE (Fabien) » ;
h) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. ZEKRI (Olivier) » sont remplacés par les mots : « M. VIDEAU (Pierre) » ;
i) La composition des membres de la section « Ressources phytogénétiques » nommés au titre des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques est ainsi complétée :
M. ALEBERTEAU (Thierry) ;
M. BRIDONNEAU (Simon) ;
M. DEVAUX (Luc) ;
j) La composition des membres de la section « Ressources phytogénétiques » nommés au titre des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques est ainsi complétée :
M. RICAUD (Benjamin).