Une SARL découvre qu’elle a été radiée d’office du registre du commerce et des sociétés. Pourtant, un procès est en cours, une décision doit être signifiée ou un client conteste une facture. Le gérant peut-il encore représenter la société ? La réponse dépend d’abord de ce qui a réellement été décidé : une radiation du registre ne se confond ni avec une dissolution, ni avec la clôture d’une liquidation.
Dans un arrêt du 4 mars 2020, la Cour de cassation a jugé que la radiation d’office d’une SARL du registre ne met pas, à elle seule, fin aux fonctions de son gérant. Cette solution ne dispense pas de vérifier les statuts, la nomination du représentant, les décisions intervenues depuis et la nature exacte des actes à accomplir. Elle ne donne pas davantage une permission générale d’exploiter une activité sans remplir les obligations d’immatriculation.
Le point de départ pratique est donc double : identifier la cause de la radiation et déterminer qui peut agir pour la société. Les règles exposées ici concernent principalement la SARL ; une liquidation judiciaire, une autre forme sociale ou une interdiction personnelle d’exercer appellent un examen distinct. Les documents du dossier et les décisions applicables restent déterminants.
I. Radiation d’office d’une société par le greffe : quelles conséquences ?
A. Radiation d’office d’une société mise en sommeil : pourquoi le greffe intervient-il ?
Le registre du commerce et des sociétés, ou RCS, rend publiques des informations sur les personnes qui y sont immatriculées. L’article L. 123-1 du code de commerce vise notamment les commerçants personnes physiques et les sociétés concernées. Une mention de radiation indique une modification de cette situation au registre ; elle ne renseigne pas, à elle seule, sur toutes les étapes de la vie de la société.
Il faut commencer par lire l’historique des inscriptions et le motif précis de la mesure. Une radiation d’office peut avoir été précédée d’une mention de cessation d’activité, d’un problème de correspondance à l’adresse déclarée ou d’une situation liée à la dissolution. Ces hypothèses ne se superposent pas. Le simple libellé radiée, repris sur une fiche synthétique, ne permet pas de reconstituer le chemin administratif suivi par le greffe.
L’article R. 123-125 du code de commerce décrit notamment la procédure suivie lorsque le greffier est informé qu’une personne immatriculée aurait cessé son activité à l’adresse déclarée. Il prévoit un rappel des obligations déclaratives par lettre recommandée avec demande d’avis de réception et précise, selon le retour du courrier, les conditions dans lesquelles une mention de cessation peut être portée au registre.
Dans l’hypothèse visée par ce texte, l’article R. 123-136 du code de commerce prévoit la radiation d’office de la personne qui n’a pas régularisé sa situation à l’expiration de trois mois à compter de l’inscription de la mention de cessation. Ce point de départ est la mention au registre : il ne faut pas le remplacer, par habitude, par la date de découverte de la radiation ou celle d’une facture.
Une autre règle concerne la personne morale pour laquelle une cessation totale d’activité a été mentionnée. L’article R. 123-130 du code de commerce permet au greffier, sous les conditions qu’il énumère et après information par lettre recommandée, de procéder à une radiation d’office lorsqu’aucune inscription modificative relative à une reprise n’a été constatée au terme de deux ans après la mention de cette cessation. Le mécanisme ne doit pas être présenté comme identique à celui de l’adresse et du courrier retourné.
La mise en sommeil sert à décrire une interruption temporaire de l’activité ; elle ne dit pas, à elle seule, si une dissolution a été décidée, si le courrier au siège est suivi ou si une reprise a été déclarée. Une société peut par exemple disposer de projets futurs tout en ayant cessé son activité actuelle. Pour comprendre sa situation, le dirigeant doit rapprocher les formalités déposées, les courriers reçus et les actes sociaux, au lieu de supposer que la mention au registre résume tout son dossier.
Le classement des pièces apporte souvent une réponse plus rapide que la recherche d’un formulaire isolé. Conservez l’extrait et l’historique du registre, l’accusé des formalités, les preuves de domiciliation, les échanges avec le domiciliataire et les courriers du greffe. Ajoutez les statuts, la décision de nomination du gérant et les éventuelles décisions de dissolution ou de liquidation. Pour une vue plus large des difficultés liées à une activité poursuivie après une inscription, notre article sur l’entreprise radiée du RCS qui poursuit son activité présente les vérifications de registre et de contrats.
Une erreur sur l’adresse ne prouve pas automatiquement que la radiation sera annulée ; à l’inverse, le défaut de réception effective d’un courrier ne suffit pas, sans examiner le texte et les pièces, à conclure que la société a disparu. Il faut identifier la procédure effectivement utilisée et vérifier ses conditions. Si l’activité a été exercée à une adresse différente de celle figurant dans le dossier, la chronologie des transferts et les justificatifs de chaque adresse deviennent particulièrement utiles.
B. Radiation d’office sans liquidation : le gérant conserve-t-il ses pouvoirs ?
Pour une SARL, l’article L. 223-18 du code de commerce prévoit que la société est gérée par une ou plusieurs personnes physiques. Les gérants sont nommés par les associés dans les conditions prévues par le texte ; en l’absence de dispositions statutaires, ils le sont pour la durée de la société. Le même article précise leurs pouvoirs dans les rapports avec les associés et avec les tiers.
La Cour de cassation, chambre commerciale, le 4 mars 2020, pourvoi n° 19-10.501, a examiné une SARL radiée d’office après la mention de cessation prévue par le code de commerce. Dans ce litige, la société avait fait signifier un jugement. La cour d’appel avait considéré que la radiation avait mis fin aux fonctions du gérant et que la société était alors dépourvue de représentant légal.
La Cour de cassation a censuré ce raisonnement. Elle a retenu que « la radiation d’office d’une société à responsabilité limitée du registre du commerce et des sociétés n’a pas pour effet de mettre fin aux fonctions de son gérant ». La décision a ensuite statué sur le recours examiné dans cette affaire. Le point essentiel pour le lecteur est la portée de la solution : l’inscription de radiation ne produit pas, par elle-même, une révocation automatique du gérant de cette SARL.
Cette règle n’efface pas les autres événements possibles. Le mandat a pu prendre fin pour un motif distinct, une décision des associés a pu modifier la gérance, une mesure judiciaire a pu limiter les pouvoirs du dirigeant ou une liquidation a pu modifier l’organisation de la représentation. Avant de signer un acte ou de conduire une procédure, il faut donc vérifier la chaîne complète des nominations et des cessations de fonctions, et non seulement le dernier document portant la mention de radiation.
La distinction entre radiation et dissolution compte particulièrement. L’article 1844-7 du code civil énumère différentes causes de fin de la société, parmi lesquelles la dissolution anticipée décidée par les associés ou prononcée par le tribunal dans les cas prévus. Il serait trompeur d’ajouter une cause de dissolution simplement parce qu’une fiche indique que l’inscription au registre a été radiée.
Lorsqu’une société a été dissoute et doit être liquidée, les questions changent. L’article 1844-8 du code civil règle notamment la désignation du liquidateur et indique que la personnalité morale subsiste pour les besoins de la liquidation jusqu’à la publication de sa clôture. Il prévoit aussi des exceptions à la liquidation dans les cas qu’il vise. Le dossier doit alors être lu à partir de la décision de dissolution, de la nomination du liquidateur et de l’état des opérations.
La conservation de la personnalité morale pour les besoins de la liquidation ne signifie pas que toute activité nouvelle est autorisée. Régler un contrat ancien, recouvrer une créance et traiter un litige peuvent relever des opérations de liquidation ; lancer une nouvelle exploitation ordinaire soulève une question différente. La réponse dépend des actes à accomplir, de la mission de la personne qui représente la société et des règles applicables à sa situation.
Une décision illustre cette limite. Dans l’arrêt du 13 février 1996, pourvoi n° 93-13.173, la Cour de cassation a retenu qu’une société dissoute et radiée d’office conservait sa personnalité morale pour les besoins de sa liquidation, qui n’était pas clôturée. L’action avait été engagée par la société en liquidation, représentée par le liquidateur désigné pour la durée de ces opérations. La décision ne transforme pas pour autant une société liquidée en société autorisée à poursuivre n’importe quelle activité.
Les règles de représentation doivent aussi être distinguées des obligations d’immatriculation. Une société peut conserver une personnalité ou un représentant pour certains actes alors que sa situation au registre exige une régularisation. L’article L. 8221-3 du code du travail vise, sous les conditions qu’il énonce, l’exercice d’une activité lucrative avec soustraction intentionnelle à certaines obligations, y compris la poursuite d’activité après une radiation. La seule radiation ne permet pas de présumer cette intention ; elle ne doit pas non plus être ignorée.
Dans le cas d’une SAS, d’une société civile ou d’une personne physique, il faut reprendre les textes et la situation propres à la structure. L’arrêt de 2020 concerne expressément le gérant d’une SARL. Il ne remplace ni les statuts d’une autre société ni les règles particulières d’une procédure collective. Les questions générales de représentation et de décisions des associés s’inscrivent dans le cadre plus large du droit des sociétés.
II. Radiation d’office d’une société par le greffe : comment défendre ses droits ?
A. Radiation d’office d’une société : le gérant peut-il agir en justice ?
Lorsqu’un litige est en cours, la première question est de savoir qui agit et au nom de qui. Une société, ses associés et son gérant sont des personnes distinctes. Une facture établie au nom de la société ne devient pas automatiquement une créance personnelle du gérant parce que l’inscription de la société a été radiée. Il faut identifier le titulaire du droit invoqué, l’acte à accomplir et la personne habilitée à le représenter.
Dans l’affaire jugée le 4 mars 2020, la société radiée avait fait signifier une décision dans un contentieux né d’une cession de fonds de commerce. La contestation portait sur les conséquences procédurales de cette signification. La Cour a écarté l’idée que la seule radiation d’office avait supprimé les fonctions du gérant. Il s’agit d’une réponse à une difficulté précise de représentation : elle ne valide pas indistinctement tous les actes futurs d’une société radiée.
Pour préparer un acte de procédure, réunissez la décision de nomination du gérant, les statuts applicables, les éventuelles modifications et les inscriptions du registre. Vérifiez également s’il existe une décision de dissolution, une nomination de liquidateur ou une décision judiciaire touchant à la représentation. Une copie d’un ancien extrait, isolée du reste du dossier, ne suffit pas toujours à établir la situation actuelle.
Il faut ensuite comparer ces pièces à l’acte lui-même : quelle société y figure, quel est son numéro d’identification, quelle personne est indiquée comme représentant et quel pouvoir est invoqué ? Si le jugement ou le contrat concerne plusieurs sociétés d’un groupe, leurs dénominations proches ne permettent pas de les confondre. Un acte signé par la bonne personne au nom de la mauvaise société peut créer une difficulté que la seule présentation d’un extrait corrigé ne résout pas nécessairement.
Les irrégularités de représentation peuvent avoir des conséquences procédurales. L’article 117 du code de procédure civile mentionne notamment le défaut de capacité d’ester en justice et certains défauts de pouvoir parmi les irrégularités de fond affectant la validité de l’acte. Cela ne signifie pas qu’un adversaire gagne automatiquement en invoquant ces termes : la réalité du défaut et ses conséquences doivent être appréciées dans le dossier.
L’article 121 du code de procédure civile prévoit que, dans les cas où elle est susceptible d’être couverte, la nullité ne sera pas prononcée si sa cause a disparu au moment où le juge statue. Le texte n’affirme pas que tous les défauts peuvent être corrigés par la suite. Il faut donc vérifier la nature de l’irrégularité alléguée et l’acte déjà accompli, sans compter sur une régularisation automatique.
La situation peut être différente après dissolution et clôture de la liquidation. Dans un arrêt du 20 septembre 2023, pourvoi n° 22-21.718, la Cour de cassation a examiné le cas d’une société dissoute et radiée qui faisait appel d’une condamnation liée à un bail. La juridiction d’appel avait déduit de la dissolution et de la radiation que la société n’avait plus d’existence légale pour former son recours.
La Cour de cassation a censuré cette conclusion : l’action liée au bail révélait que les droits et obligations issus de ce contrat étaient susceptibles de ne pas avoir été intégralement liquidés. Dans les circonstances de cette affaire, la personnalité morale subsistait pour les besoins de leur liquidation malgré la radiation. Un mandataire ad hoc avait été désigné. Le maintien reconnu pour ces besoins ne doit pas être présenté comme une réactivation générale de l’exploitation.
Pour un créancier, cette distinction conduit à vérifier la situation de la société et son représentant avant de choisir la manière d’agir. Pour la société, elle conduit à distinguer la défense d’un droit social encore à liquider d’un nouveau projet commercial. Dans les deux cas, la pièce utile peut être un contrat, une facture contestée, une décision de justice, un acte de nomination ou un document montrant que la liquidation n’a pas réglé l’ensemble des rapports en cause.
Une société radiée peut aussi recevoir des demandes de ses anciens partenaires. Il serait imprudent d’écarter un courrier au seul motif que l’extrait mentionne une radiation. L’expéditeur doit identifier son interlocuteur et justifier sa demande ; de son côté, la société doit vérifier la qualité de la personne qui peut y répondre. Une reconnaissance de dette, une transaction ou une contestation écrite doit être examinée à la lumière de la situation réelle et des pouvoirs disponibles.
Si une décision doit être signifiée ou contestée, la chronologie est essentielle : date de l’acte, identité du destinataire, nature de la décision et modalités de notification doivent être vérifiées à partir des pièces. L’arrêt de 2020 porte sur une signification et un appel dans son propre contexte ; il ne fixe pas une règle universelle applicable à tous les recours. Aucun point de départ ou délai propre à une autre procédure ne doit en être déduit sans son texte ou une décision pertinente.
B. Radiation d’office d’une société : comment régulariser et contester ?
La démarche commence par la cause de la mention. Si le problème tient à des informations devenues inexactes, il faut les corriger avec les justificatifs adaptés. S’il s’agit d’une inscription fondée sur des renseignements erronés dès l’origine, il faut établir précisément l’erreur. Si la société a été dissoute, la question peut être celle de la poursuite ou de l’achèvement de la liquidation plutôt que celle d’une reprise ordinaire.
L’article R. 123-137 du code de commerce prévoit que le greffier rapporte toute inscription d’office effectuée au vu de renseignements qui se révèlent erronés. Pour rendre la demande intelligible, rattachez chaque pièce au renseignement contesté : adresse exacte, période concernée, preuve de réception ou d’occupation, formalité déposée et date de son traitement. Dire seulement que la société existe encore n’explique pas nécessairement pourquoi l’inscription serait erronée.
Un autre mécanisme figure à l’article R. 123-138 du code de commerce. Une personne radiée d’office dans les conditions de la section peut demander au greffier de rapporter la radiation lorsqu’elle démontre avoir régularisé sa situation. Le texte distingue donc l’existence d’une difficulté à régulariser et la preuve de la régularisation. Le dossier doit montrer ce qui a changé et en quoi la cause pertinente a été traitée.
Selon ce même article R. 123-138, dans les quinze jours à compter de la demande, le greffier procède au rapport ou remet une décision motivée de refus contre récépissé ou l’adresse par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Le texte prévoit aussi la saisine du juge commis en cas de refus ou d’absence de réponse, selon les modalités qu’il énonce. La mise en œuvre de cette dernière voie, notamment lorsque le greffe ne répond pas, doit être vérifiée à partir des circonstances et du texte applicable.
Les pages pratiques qui évoquent une durée unique pour toutes les radiations ne décrivent pas nécessairement le mécanisme de votre dossier. Le texte consulté sur le rapport de radiation doit être lu avec la disposition qui a fondé l’inscription et avec les actes effectivement reçus. Ne déduisez pas d’une formule générale qu’une demande est acquise, interdite ou tardive sans identifier sa base juridique et les dates pertinentes.
En cas de contestation avec le greffier, l’article R. 123-139 du code de commerce prévoit, sous les réserves qu’il mentionne, que le différend entre la personne tenue à l’immatriculation et le greffier est porté devant le juge commis à la surveillance du registre, qui statue par ordonnance. Le choix de cette voie suppose de préciser l’objet du désaccord et de conserver la demande, les justificatifs transmis et toute réponse reçue.
Un dossier clair comprend une chronologie courte : la situation déclarée à l’origine, l’inscription ou le courrier en cause, la découverte de la radiation, les démarches déjà effectuées et la correction demandée. Joignez les preuves utiles plutôt que de multiplier les pièces sans lien avec le motif retenu. S’il manque un document, identifiez-le et expliquez la démarche engagée pour l’obtenir ; n’affirmez pas qu’une formalité a été accomplie sur la seule foi d’un projet non déposé.
Pour les contrats en cours, distinguez les engagements déjà pris des opérations envisagées. Vérifiez les clauses relatives à l’identification de la société, à la représentation, à l’information du cocontractant et, le cas échéant, à la cessation d’activité. Un client ou une banque peut demander des explications sur le statut de l’inscription ; la réponse doit décrire fidèlement les démarches et éviter de promettre un résultat avant la décision compétente.
Pour les factures et paiements, comparez les prestations réellement exécutées, l’identité du cocontractant et les documents émis. Une facture n’établit pas à elle seule que son signataire disposait de tous les pouvoirs nécessaires ; inversement, la mention de radiation ne prouve pas à elle seule l’inexistence de la prestation ou l’extinction de la créance. Il faut conserver les commandes, preuves de livraison, échanges et justificatifs comptables, puis traiter les objections selon leur fondement exact.
Si le gérant souhaite reprendre une activité commerciale, la priorité est de vérifier les inscriptions et déclarations requises pour cette activité avant de présenter la situation comme régularisée. S’il souhaite seulement défendre la société dans un procès, il doit identifier son pouvoir de représentation et les actes utiles à cette défense. Ces deux objectifs peuvent coexister, mais ils ne se résolvent pas par la même question : pouvoir agir en justice ne suffit pas à prouver que toutes les formalités d’exploitation sont satisfaites.
Enfin, si la société ne peut plus faire face à ses engagements, l’analyse ne se limite pas au registre. Les documents financiers, les dettes et les procédures éventuellement ouvertes doivent être examinés séparément. La radiation d’office n’est ni une remise générale des dettes ni, à elle seule, une décision établissant une faute du dirigeant. Le dossier doit être orienté vers le bon mécanisme à partir de sa situation réelle.
Conclusion
La radiation d’office d’une SARL par le greffe ne met pas automatiquement fin aux fonctions de son gérant. Pour agir, signer ou répondre à une demande, il faut toutefois vérifier la cause de la radiation, l’existence éventuelle d’une dissolution, la personne habilitée à représenter la société et la nature de l’acte envisagé. Le traitement du registre et la défense d’un droit en justice sont deux démarches complémentaires, chacune fondée sur ses propres pièces et ses propres règles.