Un même arrêté municipal vous a accordé le permis de démolir le bâtiment existant et le permis de construire celui qui doit le remplacer. Un voisin attaque la décision, et le tribunal annule le permis de construire pour un motif propre au projet nouveau, par exemple une hauteur ou une implantation non conforme au plan local d’urbanisme. La démolition est-elle encore autorisée ? La question se pose avec la même acuité dans le sens inverse : vous avez obtenu un permis de construire pour un projet qui suppose d’abattre tout ou partie d’un ouvrage protégé, sans qu’aucun permis de démolir distinct n’ait été délivré ; pouvez-vous démolir ? Le Conseil d’État a répondu aux deux questions : les deux autorisations, même délivrées par une même décision au terme d’une instruction commune, restent des actes distincts, et le sort de l’une ne se confond pas avec celui de l’autre. Cet article explique cette divisibilité, ses conditions et ses conséquences pratiques pour le bénéficiaire comme pour le voisin, à partir des textes et décisions vérifiés à la date de rédaction, avec les situations fréquentes à Paris et en Île-de-France, où les périmètres patrimoniaux rendent le permis de démolir très souvent obligatoire.
I. Deux autorisations distinctes, même lorsqu’une seule décision les accorde
La confusion vient de la pratique : la démolition précède presque toujours la reconstruction, le dossier est souvent unique et l’arrêté est rédigé d’un seul tenant. Juridiquement, pourtant, le permis de démolir et le permis de construire ne protègent pas les mêmes intérêts et ne s’examinent pas au regard des mêmes règles. Comprendre comment ils naissent, puis pourquoi le juge les dissocie, permet de mesurer ce qui survit à l’annulation de l’un des deux.
A. Une demande peut porter à la fois sur la démolition et sur la construction, à condition de le dire explicitement
Le point de départ est le champ du permis de démolir. L’article L. 421-3 du code de l’urbanisme dispose : « Les démolitions de constructions existantes doivent être précédées de la délivrance d’un permis de démolir lorsque la construction relève d’une protection particulière définie par décret en Conseil d’Etat ou est située dans une commune ou partie de commune où le conseil municipal a décidé d’instaurer le permis de démolir ». Le décret visé est l’article R. 421-28 du code de l’urbanisme, qui soumet au permis les « travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie d’une construction » située notamment dans un site patrimonial remarquable classé, dans les abords d’un monument historique ou inscrite au titre des monuments historiques, dans un site inscrit ou classé, ou identifiée comme devant être protégée par un plan local d’urbanisme. Hors de ces cas et des communes qui l’ont instauré, la démolition est libre de permis ; à Paris et dans beaucoup de communes d’Île-de-France, elle y est au contraire fréquemment soumise, y compris pour une démolition partielle.
Lorsque la démolition est l’étape préalable d’une reconstruction, l’article L. 451-1 du code de l’urbanisme organise le dossier unique : « Lorsque la démolition est nécessaire à une opération de construction ou d’aménagement, la demande de permis de construire ou d’aménager peut porter à la fois sur la démolition et sur la construction ou l’aménagement. Dans ce cas, le permis de construire ou le permis d’aménager autorise la démolition. » Le demandeur a donc le choix entre deux demandes parallèles, celle de construire étant accompagnée de la justification du dépôt de celle de démolir, et une demande unique portant sur les deux opérations. Mais cette commodité a une contrepartie sur laquelle le Conseil d’État a mis l’accent : encore faut-il que le dossier demande réellement l’autorisation de démolir.
Dans une décision du 30 décembre 2020, rendue à propos de la démolition partielle d’un mur d’enceinte ancien situé dans un ancien secteur sauvegardé devenu site patrimonial remarquable, le Conseil d’État a jugé : « Eu égard à l’objet et à la portée du permis de démolir, la décision statuant sur la demande de permis de construire ne peut valoir autorisation de démolir que si le dossier de demande mentionne explicitement que le pétitionnaire entend solliciter cette autorisation » (CE, 1re chambre, 30 décembre 2020, n° 434818). La même décision rappelle que, lorsque les travaux portent sur une construction située dans un tel périmètre, un permis de démolir est requis, et que la demande de permis de construire doit alors soit être accompagnée de la justification du dépôt de la demande de permis de démolir, soit porter à la fois sur la démolition et sur la construction. La leçon pratique est directe : un permis de construire dont le dossier ne mentionne pas explicitement la démolition d’un ouvrage soumis à permis de démolir n’autorise pas cette démolition, même si les plans montrent un terrain nu et même si le projet la suppose nécessairement. Démolir sur ce seul fondement, c’est démolir sans autorisation, avec les sanctions exposées dans la seconde partie de cet article.
La raison de cette exigence tient à l’objet propre du permis de démolir. L’article L. 421-6 du code de l’urbanisme prévoit : « Le permis de démolir peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les travaux envisagés sont de nature à compromettre la protection ou la mise en valeur du patrimoine bâti ou non bâti, du patrimoine archéologique, des quartiers, des monuments et des sites ». L’instruction de la partie « démolir » porte donc sur le patrimoine existant, avec, dans les périmètres protégés, l’intervention de l’architecte des Bâtiments de France, tandis que la partie « construire » s’apprécie au regard des règles d’utilisation des sols, d’implantation, de destination et de dimensions que le premier alinéa du même article énumère pour le permis de construire. Deux examens, deux finalités : c’est de cette dualité que le juge tire la divisibilité des deux autorisations lorsqu’elles sont contestées.
B. L’annulation du permis de construire pour un motif qui lui est propre n’emporte pas celle du permis de démolir
La règle a été posée par le Conseil d’État dans une décision du 18 octobre 2021. Un maire avait délivré, par un même arrêté, un permis de démolir et un permis de construire un immeuble de logements ; le tribunal administratif avait annulé l’arrêté en son entier en se fondant sur la méconnaissance, par le seul projet de construction, d’une règle d’urbanisation limitée applicable au terrain. Le Conseil d’État a censuré ce raisonnement : « si le permis de construire et le permis de démolir peuvent être accordés par une même décision, au terme d’une instruction commune, ils constituent des actes distincts comportant des effets propres », de sorte qu’« en annulant l’arrêté du 6 juin 2019 en son entier, pour des motifs tirés de la seule illégalité du permis de construire, le tribunal administratif de Grenoble a commis une erreur de droit » (CE, 1re chambre, 18 octobre 2021, n° 449506). Le jugement a été annulé en tant qu’il annulait le permis de démolir : l’autorisation de démolir survit donc à la chute du permis de construire lorsque le motif d’annulation ne concerne que la construction projetée.
La portée de cette solution se mesure à ses motifs types. Une hauteur excessive au regard du règlement du plan local d’urbanisme, un défaut de stationnement, une implantation non conforme ou une destination interdite dans la zone sont des illégalités de la construction future : elles ne disent rien du patrimoine existant ni de la régularité de sa démolition. À l’inverse, un vice qui affecte l’examen patrimonial lui-même, ou la procédure commune aux deux demandes, peut atteindre la partie « démolir » pour ses propres raisons, et le juge devra alors l’examiner distinctement au lieu de l’entraîner automatiquement dans la chute de la partie « construire ». La divisibilité n’est donc pas un blanc-seing : elle impose au juge, et avant lui aux parties, de rattacher chaque moyen à l’autorisation qu’il vise réellement. Pour le voisin requérant, attaquer globalement « l’arrêté » sans développer aucun moyen propre au permis de démolir expose à ne faire tomber que le permis de construire, laissant le bénéficiaire libre de démolir puis de redéposer un projet corrigé sur un terrain nu.
Cette logique rejoint le mécanisme général de l’annulation partielle en contentieux de l’urbanisme. L’article L. 600-5 du code de l’urbanisme prévoit que le juge saisi de conclusions contre un permis de construire, de démolir ou d’aménager, qui estime « qu’un vice n’affectant qu’une partie du projet peut être régularisé, limite à cette partie la portée de l’annulation qu’il prononce » et peut fixer le délai de régularisation, le refus d’annulation partielle devant être motivé. Divisibilité des actes et annulation partielle convergent ainsi vers le même résultat pratique : le contentieux ne détruit que ce que le vice atteint. Pour situer cette stratégie parmi les recours traités en région parisienne, la page du cabinet consacrée aux recours contre les permis de construire à Paris décrit l’analyse autorisation par autorisation qui doit précéder toute requête.
Un dernier mécanisme complète le tableau, celui du retrait par l’administration elle-même. L’article L. 424-5 du code de l’urbanisme prévoit que le permis de construire, d’aménager ou de démolir, tacite ou explicite, ne peut être retiré que s’il est illégal « et dans le délai de trois mois suivant la date de ces décisions », passé lequel le retrait ne peut intervenir que sur demande expresse du bénéficiaire. Le même article ajoute que la délivrance antérieure d’une autorisation sur un terrain ne fait pas obstacle au dépôt d’une nouvelle demande par le même bénéficiaire sur le même terrain, sans qu’il soit besoin d’obtenir le retrait de l’autorisation précédente. Pour le bénéficiaire dont le permis de construire vient d’être annulé ou retiré, la voie est donc ouverte : conserver le permis de démolir survivant, et déposer un nouveau permis de construire purgé du vice sanctionné. Encore faut-il gérer le calendrier et les risques intermédiaires, qui font l’objet de la seconde partie.
II. Gérer la survie du permis de démolir : travaux, délais des tiers et démolition sans autorisation
Savoir que le permis de démolir survit ne suffit pas : encore faut-il décider quand démolir, vérifier que l’autorisation de démolir n’est pas elle-même contestée dans les délais, et ne jamais traiter un permis de construire silencieux sur la démolition comme s’il l’autorisait. Les positions du bénéficiaire et du voisin sont symétriques, et les mêmes délais commandent les deux stratégies.
A. Côté bénéficiaire : sécuriser la démolition avant de l’exécuter, puis reconstruire le permis de construire
Le premier contrôle porte sur la contestation par les tiers. Le délai dont disposent les voisins pour attaquer un permis de démolir, comme un permis de construire, court de l’affichage sur le terrain : l’article R. 600-2 du code de l’urbanisme dispose : « Le délai de recours contentieux à l’encontre d’une décision de non-opposition à une déclaration préalable ou d’un permis de construire, d’aménager ou de démolir court à l’égard des tiers à compter du premier jour d’une période continue de deux mois d’affichage sur le terrain » des pièces prévues par le texte. Lorsque les deux permis ont été accordés par la même décision, l’affichage doit permettre aux tiers d’identifier chacune des autorisations contestables ; un panneau qui ne mentionnerait que la construction, sans la démolition, fragilise le point de départ du délai pour la partie « démolir ». Des constats par commissaire de justice, renouvelés pendant la période d’affichage, établissent la continuité et le contenu du panneau. Démolir avant l’expiration de ce délai reste juridiquement possible une fois l’autorisation obtenue, mais expose à exécuter des travaux irréversibles sous le coup d’un recours pendant, voire d’une demande de suspension : la prudence commande d’attendre la purge du délai des tiers, et l’écoulement du délai de retrait de trois mois prévu par l’article L. 424-5 du code de l’urbanisme, avant de faire tomber un bâtiment dont la disparition est précisément l’objet du litige patrimonial.
Le second contrôle porte sur le titre au nom duquel on démolit. Si les deux permis ont été délivrés, la démolition s’exécute sur le fondement du permis de démolir, qui survit, on l’a vu, à l’annulation du permis de construire pour motif propre à la construction. Si seul un permis de construire a été délivré, il faut relire le dossier de demande à la lumière de la décision du Conseil d’État du 30 décembre 2020 : la demande mentionnait-elle « explicitement » que le pétitionnaire entendait solliciter l’autorisation de démolir les ouvrages soumis au régime du permis de démolir ? À défaut, le permis de construire « ne peut valoir autorisation de démolir » (CE, 1re chambre, 30 décembre 2020, n° 434818), et il faut obtenir le permis de démolir manquant avant tous travaux de démolition, sans se fier aux plans qui figurent un terrain libéré. Cette vérification vaut aussi pour les démolitions partielles, souvent présentées comme de simples adaptations du projet : abattre un mur, une annexe ou une partie de toiture dans un périmètre protégé entre dans les « travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie d’une construction » visés par l’article R. 421-28 du code de l’urbanisme.
La démolition sécurisée, reste à reconstruire le volet « construire ». L’article L. 424-5 du code de l’urbanisme, déjà cité, permet le dépôt d’une nouvelle demande sur le même terrain sans retrait préalable de l’autorisation antérieure, et l’annulation partielle prévue par l’article L. 600-5 du même code permet, lorsque le vice n’affecte qu’une partie du projet régularisable, de limiter l’annulation à cette partie et de régulariser dans le délai fixé par le juge. Dans les deux cas, le nouveau projet doit purger le vice exact sanctionné par le jugement, et seulement lui : modifier au passage d’autres éléments du projet expose à rouvrir l’ensemble du débat. Le permis de démolir survivant conserve pendant ce temps sa propre existence, mais son bénéficiaire doit surveiller les délais de validité et les recours qui le visent directement, car sa survie à l’annulation du permis de construire ne le protège ni d’un recours fondé sur ses propres vices, ni d’un retrait pour illégalité dans le délai de trois mois prévu par l’article L. 424-5.
B. Côté voisin et en cas de passage en force : attaquer chaque autorisation et sanctionner la démolition sans permis
Le voisin qui veut empêcher à la fois la démolition et la construction doit construire son recours en deux volets distincts. D’abord, justifier d’un intérêt à agir contre chaque autorisation : l’article L. 600-1-2 du code de l’urbanisme n’ouvre le recours pour excès de pouvoir à une personne autre que l’État, les collectivités ou une association que si la construction, l’aménagement ou le projet autorisé sont « de nature à affecter directement les conditions d’occupation, d’utilisation ou de jouissance du bien » qu’elle détient ou occupe régulièrement. Pour la démolition, cet intérêt peut tenir à la mitoyenneté avec l’ouvrage démoli, à la stabilité du bâtiment voisin ou à la disparition d’un élément conditionnant la jouissance du bien. Ensuite, développer contre le permis de démolir des moyens qui lui sont propres, tirés de l’atteinte au patrimoine au sens de l’article L. 421-6 du code de l’urbanisme ou de la procédure de son instruction, et non de simples griefs contre la construction future : la décision du Conseil d’État du 18 octobre 2021 montre qu’à défaut, le juge laissera subsister l’autorisation de démolir (CE, 1re chambre, 18 octobre 2021, n° 449506).
Les formes du recours obéissent aux mêmes exigences pour les deux autorisations. Le délai des tiers court de l’affichage continu sur le terrain selon l’article R. 600-2 du code de l’urbanisme, avec les contestations possibles sur la régularité et la continuité de cet affichage. Et l’article R. 600-1 du code de l’urbanisme oblige l’auteur du recours, à peine d’irrecevabilité, à notifier son recours à l’auteur de la décision et au titulaire de l’autorisation « par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de quinze jours francs à compter du dépôt du déféré ou du recours » ; le recours gracieux préalable doit également être notifié dans les mêmes conditions, et la notification « est réputée accomplie à la date d’envoi de la lettre recommandée avec accusé de réception », établie par le certificat de dépôt postal. Lorsque la démolition est imminente, l’enjeu n’est pas seulement l’annulation à terme mais l’arrêt des engins : la requête doit donc être organisée dès l’affichage, preuves de l’intérêt à agir et moyens patrimoniaux réunis, car une démolition exécutée pendant l’instance prive largement le recours contre le permis de démolir de son effet utile.
Si le bénéficiaire démolit sans l’autorisation requise, par exemple en se prévalant d’un permis de construire dont le dossier ne sollicitait pas explicitement la démolition, ou en poursuivant les travaux au-delà de ce que le permis de démolir survivant autorise, la sanction pénale est prévue par l’article L. 480-4 du code de l’urbanisme : est puni le fait d’exécuter des travaux en méconnaissance des obligations du livre IV du code ou « des prescriptions imposées par un permis de construire, de démolir ou d’aménager », par « une amende comprise entre 1 200 euros et un montant qui ne peut excéder, soit, dans le cas de construction d’une surface de plancher, une somme égale à 6 000 euros par mètre carré de surface construite, démolie ou rendue inutilisable », soit, « dans les autres cas, un montant de 300 000 euros », un emprisonnement de six mois pouvant être prononcé en cas de récidive. Le texte vise « les utilisateurs du sol, les bénéficiaires des travaux, les architectes, les entrepreneurs ou autres personnes responsables de l’exécution desdits travaux » : l’entreprise de démolition a donc intérêt, au même titre que le maître d’ouvrage, à exiger la décision qui autorise expressément la démolition avant d’engager le chantier. Pour le voisin témoin d’une démolition qu’il estime dépourvue de titre, le signalement écrit à la mairie, autorité de police de l’urbanisme sur le terrain, daté et documenté par des photographies, constitue la première pièce du dossier, parallèlement aux voies de recours ouvertes contre les autorisations elles-mêmes.
Conclusion
La réponse à la question posée tient en une phrase : oui, le permis de démolir survit à l’annulation du permis de construire lorsque le motif d’annulation ne concerne que la construction projetée, parce que les deux autorisations, même accordées par une même décision, « constituent des actes distincts comportant des effets propres » (CE, 1re chambre, 18 octobre 2021, n° 449506). Mais cette survie a deux conditions symétriques : l’autorisation de démolir doit avoir été réellement demandée, le dossier devant mentionner explicitement cette demande lorsque le permis de construire est censé la valoir, et elle doit résister aux moyens qui lui sont propres, à commencer par ceux tirés de la protection du patrimoine. Bénéficiaire et voisin doivent donc raisonner autorisation par autorisation : identifier le titre qui fonde la démolition, vérifier l’affichage et les délais qui s’y attachent — délai des tiers courant de l’affichage continu selon l’article R. 600-2 du code de l’urbanisme, retrait possible dans les trois mois selon l’article L. 424-5 du même code — puis rattacher chaque moyen à l’acte qu’il vise. À Paris et en Île-de-France, où la superposition des sites patrimoniaux remarquables, des abords de monuments historiques et des protections du plan local d’urbanisme rend le permis de démolir fréquent, cette lecture en deux actes évite les deux erreurs symétriques : croire la démolition perdue parce que la construction est annulée, et croire la démolition autorisée parce que la construction l’est.
Pour une situation de ce type, le cabinet met à votre disposition un avocat spécialisé en urbanisme. Pour toute autre difficulté, vous pouvez vous adresser à un avocat en droit immobilier à Paris.