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Parts sociales en usufruit à Paris (SARL, SAS) : qui vote, qui touche les dividendes et comment sortir du démembrement (2026)

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Parts sociales en usufruit à Paris (SARL, SAS) : qui vote, qui touche les dividendes et comment sortir du démembrement (2026)

Après un décès, une donation ou un divorce à Paris, les parts d’une SARL ou les actions d’une SAS se retrouvent souvent démembrées : l’un détient l’usufruit, l’autre la nue-propriété. Les questions se posent aussitôt : qui vote en assemblée, qui touche les dividendes ordinaires et les distributions prélevées sur les réserves ou sur le prix d’un actif vendu, faut-il un agrément pour transmettre, et comment sortir du démembrement sans procès. Le contentieux parisien montre que les familles et les associés perdent des sommes importantes quand ils confondent jouissance des fruits et propriété des titres, ou quand ils votent une distribution sans régler le sort du quasi-usufruit. Cet article décrit la méthode complète pour gérer un usufruit de parts sociales à Paris, voter régulièrement, sécuriser les dividendes et organiser la sortie.

Le point de départ tient à la définition légale. L’article 578 du code civil dispose : « L’usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d’en conserver la substance. » Appliquée aux titres sociaux, cette définition emporte une conséquence rappelée par la Cour de cassation dans son arrêt du 30 novembre 2022, pourvoi numéro 20-18.884 : « Il en résulte que l’usufruitier de parts sociales ne peut se voir reconnaître la qualité d’associé, qui n’appartient qu’au nu-propriétaire, de sorte que la cession de l’usufruit de droits sociaux ne peut être qualifiée de cession de droits sociaux. » La décision est consultable ici : Cass. com., 30 novembre 2022, n° 20-18.884. Seul le nu-propriétaire est associé, mais l’usufruitier participe aux décisions collectives et perçoit les fruits selon des règles précises. Pour situer votre dossier dans l’ensemble du droit des sociétés applicable à Paris, la page Avocats droit des sociétés Paris présente l’organisation du cabinet en la matière.

I. Voter et percevoir les fruits quand les parts sont démembrées en SARL et SAS

A. Répartir le droit de vote entre usufruitier et nu-propriétaire à Paris

La règle de principe figure dans le code civil. L’article 1844 du code civil pose que : « Tout associé a le droit de participer aux décisions collectives. » Le même article ajoute : « Si une part est grevée d’un usufruit, le nu-propriétaire et l’usufruitier ont le droit de participer aux décisions collectives. Le droit de vote appartient au nu-propriétaire, sauf pour les décisions concernant l’affectation des bénéfices, où il est réservé à l’usufruitier. Toutefois, pour les autres décisions, le nu-propriétaire et l’usufruitier peuvent convenir que le droit de vote sera exercé par l’usufruitier. Les statuts peuvent déroger aux dispositions du deuxième alinéa et de la seconde phrase du troisième alinéa. » En pratique parisienne, cette répartition signifie que l’usufruitier vote l’affectation du résultat et la distribution des dividendes ordinaires, tandis que le nu-propriétaire vote les autres résolutions, sauf convention ou clause statutaire contraire pour les décisions autres que l’affectation des bénéfices.

Les statuts de SARL et de SAS aménagent souvent cette répartition, mais dans des limites strictes. Ils peuvent confier à l’usufruitier le vote sur d’autres décisions, par exemple l’approbation des comptes ou la nomination du gérant, et organiser les modalités de convocation des deux titulaires. Ils ne peuvent en revanche priver l’un ou l’autre du droit de participer aux décisions collectives, ni attribuer à l’usufruitier seul la qualité d’associé. Une clause qui réserverait l’intégralité des votes à l’usufruitier, y compris les modifications statutaires, la dissolution ou l’agrément, expose la délibération à l’annulation. Avant chaque assemblée à Paris, demandez la convocation des deux titulaires, vérifiez le registre des mouvements de titres et la mention du démembrement, faites inscrire au procès-verbal la qualité de chaque votant et joignez la convention de démembrement ou l’acte de donation qui fixe la répartition convenue.

Les conflits naissent le plus souvent des décisions mixtes, qui mêlent affectation des bénéfices et modification des réserves, ou des distributions prélevées sur des postes autres que le bénéfice de l’exercice. L’usufruitier soutient que tout ce qui s’appelle dividende lui revient, le nu-propriétaire répond que la distribution entame la substance et appelle un quasi-usufruit à son profit. La convocation doit donc préciser l’imputation exacte : bénéfice de l’exercice, report à nouveau, réserves libres, prime d’émission, produit de cession d’actif. À Paris, le tribunal de commerce et le tribunal judiciaire annulent les assemblées dont l’ordre du jour dissimule une distribution de substance sous l’étiquette d’un dividende ordinaire. Exigez le rapport de gestion, les comptes, le tableau d’affectation et la résolution rédigée avant le vote, et faites consigner vos protestations et réserves quand l’imputation proposée menace la substance des titres.

La cession du démembrement obéit à des règles distinctes selon qu’elle porte sur l’usufruit, la nue-propriété ou la pleine propriété. La Cour de cassation rappelle que la cession de l’usufruit seul n’emporte pas mutation de la propriété des droits sociaux et ne confère pas la qualité d’associé au cessionnaire. Pour autant, les clauses d’agrément des SARL et des SAS s’appliquent fréquemment à toute transmission, y compris démembrée, dès que les statuts la visent. L’article L. 223-13 du code de commerce prévoit que les parts de SARL sont librement transmissibles par succession, mais autorise les statuts à exiger l’agrément du conjoint, d’un héritier ou d’un légataire, avec des délais qui ne peuvent dépasser ceux de l’article L. 223-14 et une procédure de rachat à dire d’expert en cas de refus. L’article L. 223-14 du code de commerce organise ce consentement à la majorité des associés représentant au moins la moitié des parts, avec notification du projet, délai de réponse de trois mois et rachat à dire d’expert selon l’article 1843-4 en cas de refus. Dans les SAS, l’article L. 227-14 du code de commerce permet de soumettre toute cession à l’agrément préalable, et l’article L. 227-16 du code de commerce encadre l’exclusion et la suspension des droits non pécuniaires. Vérifiez donc si la donation de l’usufruit à un enfant, la cession de la nue-propriété ou la transmission au conjoint survivant requiert un agrément, et notifiez le projet avant de signer.

B. Distinguer dividendes ordinaires, réserves et prix de cession d’actif à Paris

La distinction commande qui encaisse et à quel titre. Les bénéfices de l’exercice distribués comme dividendes ordinaires constituent des fruits : ils reviennent à l’usufruitier en jouissance, sans restitution, dès lors que l’assemblée a valablement voté l’affectation. Les sommes prélevées sur les réserves, le report à nouveau ancien ou le produit de la vente d’un actif social substantiel posent une question différente, car elles peuvent entamer la substance des titres. La Cour de cassation tranche ce cas dans son arrêt du 19 septembre 2024, pourvois numéro 22-18.687 et 22-18.733 : « dans le cas où l’assemblée générale décide une telle distribution, le dividende revient, sauf convention contraire entre le nu-propriétaire et l’usufruitier, au premier, le droit de jouissance du second s’exerçant alors sous la forme d’un quasi-usufruit sur la somme ainsi distribuée. » La décision est consultable ici : Cass. 3e civ., 19 septembre 2024, n° 22-18.687. Autrement dit, quand la distribution porte sur la substance, le capital revient au nu-propriétaire et l’usufruitier n’en a que la jouissance sous forme de quasi-usufruit, à charge de restitution.

Le quasi-usufruit obéit à un texte précis. L’article 587 du code civil dispose : « Si l’usufruit comprend des choses dont on ne peut faire usage sans les consommer, comme l’argent, les grains, les liqueurs, l’usufruitier a le droit de s’en servir, mais à la charge de rendre, à la fin de l’usufruit, soit des choses de même quantité et qualité soit leur valeur estimée à la date de la restitution. » Appliqué aux distributions de substance, ce mécanisme impose au quasi-usufruitier de restituer la somme au terme de l’usufruit, sauf convention contraire qui organiserait un partage définitif ou une dispense de restitution. Les familles parisiennes qui se contentent d’un virement sans écrit se retrouvent dix ans plus tard avec un litige successoral sur la restitution, les intérêts et la valorisation. Faites établir une convention de quasi-usufruit qui précise le montant, la date, l’indexation éventuelle, les garanties et le sort des intérêts produits par la somme.

La pratique des SARL et SAS parisiennes fournit des exemples récurrents. Une société vend son unique immeuble, l’assemblée vote une distribution massive qualifiée de dividendes, l’usufruitier encaisse et le nu-propriétaire découvre que la société est devenue une coquille vide sans contrepartie. La Cour de cassation juge qu’une telle distribution affecte la substance des parts et ouvre le quasi-usufruit au profit du nu-propriétaire, sans que le vote de l’usufruitier à la distribution constitue par lui-même un abus d’usufruit. L’enseignement pour Paris est double : contestez l’imputation avant le vote plutôt que la seule personne qui a voté, et demandez que la résolution distingue le dividende ordinaire du quasi-usufruit restituable. Les pièces à réunir comprennent les comptes, le rapport sur la vente d’actif, le procès-verbal d’assemblée, les relevés de distribution, la convention de démembrement et les échanges sur l’affectation.

À Paris et en Île-de-France, les juridictions compétentes varient selon la nature du litige : tribunal de commerce de Paris pour les contestations entre associés et sur les délibérations sociales, tribunal judiciaire de Paris pour les démembrements issus de successions et de donations et pour les restitutions. Les délais parisiens sont tendus quand une distribution est imminente : écrivez avant l’assemblée pour exiger la ventilation entre fruits et substance, demandez la séquestration ou la consignation de la fraction litigieuse, et assignez en nullité de la délibération et en constatation du quasi-usufruit si la résolution confond les deux masses. Chaque courrier part en lettre recommandée avec accusé de réception doublée d’un courriel, pour établir la chronologie devant le juge parisien.

II. Organiser la cession, l’agrément et la sortie du démembrement sans procès

A. Purger l’agrément et fixer le prix en cas de refus ou de succession à Paris

La sortie du démembrement passe souvent par une cession ou par un rachat après refus d’agrément. En SARL, le conjoint survivant, l’héritier ou le légataire ne devient associé qu’après agrément si les statuts l’exigent, dans les délais et à la majorité de l’article L. 223-14, sous peine de nullité de la clause qui prévoirait des conditions plus dures. En cas de refus, les associés doivent acquérir ou faire acquérir les parts dans les trois mois à un prix fixé selon l’article 1843-4 du code civil, qui prévoit : « Dans les cas où la loi renvoie au présent article pour fixer les conditions de prix d’une cession des droits sociaux d’un associé, ou le rachat de ceux-ci par la société, la valeur de ces droits est déterminée, en cas de contestation, par un expert désigné, soit par les parties, soit à défaut d’accord entre elles, par jugement du président du tribunal judiciaire ou du tribunal de commerce compétent, statuant selon la procédure accélérée au fond et sans recours possible. L’expert ainsi désigné est tenu d’appliquer, lorsqu’elles existent, les règles et modalités de détermination de la valeur prévues par les statuts de la société ou par toute convention liant les parties. » En cas de décès, la valeur se détermine au jour du décès selon ce même texte. Le président du tribunal de commerce de Paris désigne l’expert en procédure accélérée, sans recours possible contre cette désignation.

En SAS, la liberté statutaire domine mais n’autorise pas l’arbitraire. Les statuts peuvent soumettre toute cession à l’agrément et organiser le rachat en cas de refus, y compris pour les transmissions démembrées lorsqu’ils les visent. L’article L. 227-18 du code de commerce dispose : « Si les statuts ne précisent pas les modalités du prix de cession des actions lorsque la société met en oeuvre une clause introduite en application des articles L. 227-14 , L. 227-16 et L. 227-17 , ce prix est fixé par accord entre les parties ou, à défaut, déterminé dans les conditions prévues à l’article 1843-4 du code civil. Lorsque les actions sont rachetées par la société, celle-ci est tenue de les céder dans un délai de six mois ou de les annuler. » Concrètement, si les statuts de votre SAS parisienne ne fixent pas la formule du prix après refus d’agrément d’un héritier usufruitier ou nu-propriétaire, demandez l’expertise 1843-4 plutôt que d’accepter la décote proposée par la société. Refusez les décotes de minorité ou d’illiquidité qui ne figurent ni dans les statuts ni dans le pacte, et faites auditer la date d’évaluation et les méthodes par un évaluateur indépendant.

La notification conditionne toute la procédure. En SARL, notifiez le projet de cession ou de transmission à la société et à chaque associé, par acte extrajudiciaire ou lettre recommandée, avec l’identité du bénéficiaire, le nombre de titres, la nature des droits transmis et le prix. En SAS, suivez la procédure statutaire à la lettre : destinataire, forme, délai de réponse, organe compétent. Le silence gardé pendant trois mois en SARL vaut consentement. En SAS, le silence vaut selon ce que prévoient les statuts, d’où l’importance de les relire avant de conclure que l’agrément est acquis. Conservez chaque preuve de dépôt, chaque accusé et chaque procès-verbal : le juge parisien tranche les litiges d’agrément sur ces pièces, non sur des souvenirs d’appels téléphoniques.

B. Mettre fin au démembrement par accord, partage ou cantonnement à Paris

Le démembrement prend fin par l’arrivée du terme, le décès de l’usufruitier, la renonciation, le rachat de l’usufruit ou de la nue-propriété, ou la vente conjointe en pleine propriété suivie du partage du prix. La vente conjointe est souvent la solution la plus rentable à Paris, car elle présente au marché des titres en pleine propriété, sans décote de démembrement. Organisez-la par une convention tripartite entre usufruitier, nu-propriétaire et acquéreur, qui fixe le prix global, la répartition entre usufruit et nue-propriété selon un barème convenu ou une évaluation actuarielle tenant compte de l’âge de l’usufruitier et du rendement, et le sort des distributions en cours. Sans convention préalable, le prix se partage en pleine propriété indivise ou en quasi-usufruit selon la nature des sommes, ce qui reporte le conflit au lendemain de la vente.

Le partage et le cantonnement offrent des sorties judiciaires quand l’accord amiable échoue. L’usufruitier qui craint pour la substance peut demander des sûretés, l’inventaire et l’emploi des sommes, tandis que le nu-propriétaire qui dénonce un abus de jouissance peut agir en extinction de l’usufruit et en dommages et intérêts. La jurisprudence issue de l’arrêt du 19 septembre 2024 montre que le simple vote d’une distribution de substance par l’usufruitier ne suffit pas à caractériser un abus, mais que des distributions répétées qui vident la société de sa substance, combinées à l’absence de réinvestissement conforme à l’objet social, nourrissent une action en responsabilité et en nullité des délibérations. Chiffrez chaque poste avec les bilans, les procès-verbaux de distribution, les relevés bancaires et l’évaluation des titres avant et après les distributions litigieuses.

La fiscalité et les délais complètent le tableau sans le dominer. La cession temporaire d’usufruit, la donation avec réserve d’usufruit et la renonciation emportent des droits d’enregistrement et des conséquences sur l’impôt sur le revenu et les plus-values qui dépendent de la nature des titres, de la durée et des textes applicables au jour de l’opération. Les délais de contestation des délibérations et les prescriptions applicables aux restitutions dépendent du fondement retenu et des textes visés dans l’assignation. Les décisions consultées dans ce dossier ne tranchent pas d’un point de départ unique valable pour toutes les demandes : faites vérifier chaque date par les pièces et les textes produits au dossier parisien, sans déduire un point de départ qui ne figurerait pas dans les sources versées aux débats. Cette prudence reprend la règle du cabinet sur les délais : aucune affirmation sur un point de départ, une suspension ou une interruption sans le texte ou la décision qui la pose, avec le lien dans la phrase ou la suivante.

La stratégie procédurale parisienne combine prévention et action ciblée. D’abord, un audit du démembrement : acte d’origine, statuts, pacte, registre des titres, délibérations passées, distributions et relevés. Ensuite, une mise en demeure qui exige la convocation des deux titulaires, la ventilation entre fruits et substance, et la convention de quasi-usufruit pour toute distribution qui entame le capital. Enfin, en cas de blocage, une saisine du président du tribunal de commerce de Paris pour désigner l’expert 1843-4 et ordonner la communication des pièces, puis une assignation au fond en nullité de la délibération irrégulière, en constatation du quasi-usufruit et en paiement des restitutions. Les pièces à réunir sans attendre comprennent les statuts successifs, l’acte de donation ou le jugement successoral, le registre des mouvements, les convocations, les procès-verbaux, la comptabilité des trois derniers exercices et les évaluations déjà réalisées.

Un dernier réflexe protège les dossiers parisiens les plus exposés : quand la société prépare une opération sur le capital, augmentation, réduction ou rachat, convoquez une réunion préalable entre usufruitier et nu-propriétaire pour arrêter une position commune, mandatez par écrit celui qui votera les résolutions autres que l affectation des bénéfices, et prévoyez le sort des rompus et des droits préférentiels. Les opérations votées sans ce mandat écrit sont celles que le juge parisien annule le plus souvent, car le procès-verbal ne permet plus de reconstituer qui a voté quoi. Joignez ce mandat au registre des décisions et conservez la preuve de son envoi à la société avant l assemblée.

Conclusion

Les parts sociales en usufruit à Paris ne se gèrent ni comme une indivision ordinaire ni comme une pleine propriété. Le nu-propriétaire reste seul associé mais vote avec l’usufruitier selon la répartition de l’article 1844, l’usufruitier perçoit les fruits et supporte la restitution des distributions qui entament la substance sous forme de quasi-usufruit, et toute transmission obéit aux clauses d’agrément de la SARL ou de la SAS avec un prix fixé à dire d’expert en cas de refus. Les arrêts du 30 novembre 2022 et du 19 septembre 2024 donnent aux familles parisiennes deux repères solides : l’usufruitier n’est pas associé et la distribution de substance revient au nu-propriétaire sous quasi-usufruit de l’usufruitier. Faites convoquer les deux titulaires, exigez la ventilation entre fruits et substance avant chaque vote, constatez le quasi-usufruit par écrit et saisissez tôt le juge parisien pour l’expertise et la nullité : c’est à ces conditions que le démembrement protège chacun sans appauvrir personne ni figer la société dans un blocage durable et coûteux pour tous.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».