Le mot « pénurie » figure parmi les recherches en forte progression sur Google en France ce 7 octobre 2026, avec les saisies « pénurie essence », « pénurie carburant » et « pénurie essence aujourd’hui ». Selon franceinfo, 17 % des stations se trouvaient en pénurie d’au moins un carburant au plus fort de l’épisode, tandis que la synthèse du média Prudencia datée du 3 octobre 2026 décrit des tensions d’approvisionnement accompagnées d’une hausse des prix, avec de fortes disparités selon les départements. Le gouvernement, cité par Le Parisien, martèle pour sa part qu’il n’existe « aucun risque de pénurie ». Entre ces constats se loge une question très concrète : que doit la station-service à l’automobiliste qui se présente devant une pompe à sec, et que peut le professionnel dont l’activité dépend du carburant quand la livraison promise n’arrive pas ? La première partie examine la situation de l’automobiliste face au prix affiché et à la rupture de stock. La seconde traite de la chaîne des contrats professionnels, où la pénurie n’exonère pas aussi facilement qu’on l’imagine.
I. Pompe à sec et prix affiché : ce que la station doit à l’automobiliste
A. Prix affiché mais cuve vide : l’affichage engage la station
En France, les prix des carburants sont librement déterminés par le jeu de la concurrence. L’article L. 410-2 du code de commerce dispose en effet : « Sauf dans les cas où la loi en dispose autrement, les prix des biens, produits et services relevant antérieurement au 1er janvier 1987 de l’ordonnance n° 45-1483 du 30 juin 1945 sont librement déterminés par le jeu de la concurrence. » La liberté tarifaire n’exonère toutefois pas le vendeur de son obligation d’information. L’article L. 112-1 du code de la consommation prévoit : « Tout vendeur de produit ou tout prestataire de services informe le consommateur, par voie de marquage, d’étiquetage, d’affichage ou par tout autre procédé approprié, sur les prix et les conditions particulières de la vente et de l’exécution des services, selon des modalités fixées par arrêtés du ministre chargé de l’économie, après consultation du Conseil national de la consommation. » Le totem de la station, l’afficheur de la pompe et les prix relayés par les applications et le site ministériel des prix des carburants constituent autant de supports de cette information.
Lorsqu’une station affiche un prix pour un carburant dont la pompe est vide, sans signaler la rupture, la question des pratiques commerciales déloyales se pose. L’article L. 121-1 du code de la consommation dispose : « Les pratiques commerciales déloyales sont interdites. Une pratique commerciale est déloyale lorsqu’elle est contraire aux exigences de la diligence professionnelle et qu’elle altère ou est susceptible d’altérer de manière substantielle le comportement économique du consommateur normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, à l’égard d’un bien ou d’un service. » Et l’article L. 121-2 du même code précise : « Une pratique commerciale est trompeuse si elle est commise dans l’une des circonstances suivantes », notamment « Lorsqu’elle repose sur des allégations, indications ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur » portant sur « L’existence, la disponibilité ou la nature du bien ou du service ». La disponibilité du carburant figure donc expressément parmi les éléments sur lesquels le consommateur ne doit pas être induit en erreur.
La Cour de cassation vient d’illustrer ce raisonnement dans un arrêt rendu le 4 juin 2026 dans sa formation commerciale, pourvoi n° 23-23.419 (ECLI:FR:CCASS:2025:CO00306, publié au Bulletin), dans un litige opposant deux enseignes de distribution au sujet d’une campagne publicitaire. La Cour rappelle d’abord : « une pratique commerciale est trompeuse lorsqu’elle repose sur des allégations, indications ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur et portant sur l’existence, la disponibilité ou la nature du bien ou du service. » Elle censure ensuite la cour d’appel qui n’avait pas recherché « s’il ne s’en déduisait pas que le consommateur était amené à croire faussement que la même disponibilité était assurée dans tous les magasins de l’enseigne ». Le dispositif est net : « CASSE ET ANNULE, en toutes ses dispositions, l’arrêt rendu le 22 septembre 2023, entre les parties, par la cour d’appel de Paris ; » Transposée à la station-service, la leçon est claire : afficher un prix attractif sur le totem d’entrée ou sur une application sans indiquer que la cuve correspondante est vide expose l’exploitant au grief de pratique trompeuse, dès lors que l’automobiliste a été détourné de son trajet ou amené à faire la queue pour rien. L’arrêt est consultable à partir de son identifiant européen sur le fonds jurisprudence de Légifrance (ECLI:FR:CCASS:2025:CO00306).
En pratique, l’automobiliste doit distinguer deux situations. Si la pompe affiche elle-même la rupture, par un panneau « momentanément indisponible », un cache sur le pistolet ou un écran éteint, l’information est donnée et le grief de tromperie tombe en principe. Si au contraire le prix reste affiché au totem et sur la pompe sans aucune mention de l’indisponibilité, et que le client ne découvre la cuve vide qu’après avoir attendu ou manœuvré, le faisceau d’indices d’une présentation de nature à induire en erreur sur la disponibilité se constitue. La photographie du totem, de la pompe et de l’absence de mention, horodatée, forme alors le premier élément du dossier.
Un point mérite une attention particulière : l’écart entre le prix affiché sur le totem au bord de la route et la réalité des pompes. Les synthèses de suivi de l’épisode d’octobre 2026 rappellent que les données ministérielles des prix et de la disponibilité des stations sont accessibles en ligne, via des cartes et des listes régulièrement mises à jour, et que les écarts de tarifs entre stations d’un même territoire ont constitué un facteur important pour les consommateurs. L’automobiliste qui prépare son trajet sur ces bases légitimes peut donc comparer le prix ministériel affiché pour une station avec le prix réellement pratiqué à la pompe et avec l’état de disponibilité constaté sur place. Toute discordance persistante entre le prix annoncé sur les supports officiels et le prix exigé au pistolet, ou entre la disponibilité déclarée et la cuve vide sans mention, nourrit le dossier de la pratique trompeuse décrite ci-dessus et justifie le signalement aux autorités de contrôle.
B. Prouver la rupture et agir : ticket, relevés officiels et préjudice réparable
Le contentieux de la pompe à sec se gagne ou se perd sur la preuve. Le ticket de caisse d’un achat partiel, le relevé du site ministériel des prix des carburants qui mentionne la disponibilité déclarée par la station, les photographies datées et les témoignages des autres automobilistes en file d’attente forment un ensemble probant. Les relevés cités par la synthèse Prudencia du 3 octobre 2026 donnent la mesure de l’épisode : dans le Bas-Rhin, 55 stations sur 147 étaient en rupture d’au moins un carburant le 1er octobre 2026, soit 37,4 % des stations du département, et dix-huit stations étaient signalées sans aucun carburant disponible, dans des communes telles que Rosheim, Illkirch-Graffenstaden, Saverne, Sélestat ou Haguenau. Les ruptures y concernaient principalement le SP98, avec 43 stations en rupture, devant le SP95-E10 et le gazole. À l’échelle nationale, la moyenne relevée le même jour s’établissait autour de 13,9 %, tandis que Paris atteignait jusqu’à 19 % de stations signalées en difficulté le 3 octobre 2026. Ces chiffres, rapportés par la presse et les synthèses de suivi, décrivent l’ampleur du phénomène et expliquent pourquoi tant d’automobilistes ont tapé « pénurie essence aujourd’hui » dans leur moteur de recherche avant de prendre le volant.
Sur le fondement de la responsabilité, l’article 1240 du code civil dispose : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » L’automobiliste qui a subi un préjudice direct et certain peut donc agir : carburant supplémentaire brûlé pour rejoindre une autre station, dépannage ou remorquage après une panne sèche provoquée par l’information erronée, rendez-vous professionnel manqué dont la perte est chiffrable, journée de travail perdue pour un artisan. Le préjudice doit être démontré pièce par pièce : facture du dépanneur, relevé kilométrique du détour, attestation de l’employeur ou du client perdu. Les préjudices purement éventuels ou le simple agacement ne donnent pas lieu à réparation.
Lorsque la présentation trompeuse s’accompagne de manœuvres caractérisées, le droit pénal entre en jeu. L’article 313-1 du code pénal dispose : « L’escroquerie est le fait, soit par l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité, soit par l’abus d’une qualité vraie, soit par l’emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. L’escroquerie est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 375 000 euros d’amende. » Une pompe programmée pour débiter un volume inférieur au volume affiché et payé, ou un affichage sciemment mensonger destiné à attirer le chaland vers la boutique de la station, relèveraient de cette qualification. La simple rupture de stock subie par l’exploitant, en revanche, ne constitue pas une manœuvre frauduleuse : il faut un acte positif de tromperie, et la distinction doit rester nette pour ne pas transformer chaque cuve vide en délit.
Avant tout procès, la voie pragmatique comprend trois démarches. D’abord, la réclamation écrite adressée à l’exploitant de la station, avec les pièces jointes et un chiffrage précis, par lettre recommandée ou courriel conservé. Ensuite, le signalement sur la plateforme SignalConso de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, qui oriente les contrôles vers les stations dont l’affichage pose problème. Enfin, la mise en demeure de payer le préjudice chiffré dans un délai déterminé, qui conditionne utilement la suite. Si l’exploitant est lui-même victime de son fournisseur, il répond néanmoins de son affichage envers le consommateur, quitte à se retourner ensuite contre son propre cocontractant : l’automobiliste n’a pas à subir les litiges de la chaîne d’approvisionnement.
II. Quand la pénurie remonte la chaîne : transporteurs, exploitants et contrats
A. La force majeure ne se présume pas : l’exploitant et le transporteur face à l’inexécution
Du côté des professionnels, la tentation est grande d’invoquer la pénurie comme une fatalité qui effacerait toutes les obligations : livraisons de carburant non honorées, tournées de transport annulées, chantiers à l’arrêt faute de gazole pour les engins. Le droit des contrats oppose à cette facilité un cadre strict. L’article 1218 du code civil dispose : « Il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu’un événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l’exécution de son obligation par le débiteur. » Le texte ajoute : « Si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. » Trois conditions cumulatives en résultent : extériorité, imprévisibilité et irrésistibilité. Et symétriquement, l’article 1231-1 du même code rappelle : « Le débiteur est condamné, s’il y a lieu, au paiement de dommages et intérêts soit à raison de l’inexécution de l’obligation, soit à raison du retard dans l’exécution, s’il ne justifie pas que l’exécution a été empêchée par la force majeure. » C’est au débiteur qui se prétend libéré de rapporter la preuve de l’empêchement.
Une décision récente du tribunal des activités économiques de Paris, jugement du 30 juin 2026 (RG 2025094070, SAS Elengy Hub et Expertise contre société Novatek Gas et Power Asia), illustre cette sévérité dans le secteur de l’énergie. La société débitrice soutenait que l’interdiction de transbordement de gaz naturel liquéfié résultant du quatorzième paquet de sanctions de l’Union européenne constituait un événement de force majeure la libérant de son obligation de paiement d’une redevance mensuelle minimale. Le tribunal rappelle le principe applicable : pour être libéré, le débiteur « remplit les conditions strictes d’irrésistibilité, d’imprévisibilité et d’extériorité prévues par la loi » Il ajoute, dans une formule destinée à faire date : « si la doctrine admet que l’adoption de mesures restrictives par l’Union européenne peut constituer un événement de force majeure, défini à l’article 1218 du Code civil, encore faut-il démontrer que le débiteur d’une obligation contractuelle est empêché de l’exécuter. » Constatant que l’exécution n’était pas rendue impossible, notamment grâce aux possibilités d’autorisation prévues par la réglementation européenne, le tribunal tranche : « le moyen soulevé par NOVATEK relatif à la force majeure sera écarté. » La débitrice restait tenue de sa redevance contractuelle.
Appliquée à la pénurie de carburants d’octobre 2026, cette jurisprudence commande une analyse au cas par cas. La contrainte logistique identifiée par les synthèses de suivi, à savoir le faible niveau d’eau du Rhin ayant réduit l’acheminement fluvial des hydrocarbures vers certaines zones, ne constitue pas mécaniquement un cas de force majeure pour chaque maillon de la chaîne. Le fournisseur qui disposait d’autres voies d’approvisionnement, d’autres dépôts ou de la possibilité de réorganiser ses tournées ne démontre pas l’irrésistibilité. Le transporteur qui annule une livraison sans avoir cherché un chargement de substitution ni averti son client en temps utile ne démontre pas avoir pris les mesures appropriées pour éviter les effets de l’événement. Et lorsque l’empêchement n’est que temporaire, l’effet légal n’est que la suspension de l’obligation, non sa disparition : les livraisons doivent reprendre dès que l’approvisionnement le permet, et le donneur d’ordre ne peut être privé durablement de la prestation convenue.
La bonne foi contractuelle irrigue l’ensemble de ces relations. L’article 1104 du code civil dispose : « Les contrats doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi. Cette disposition est d’ordre public. » Concrètement, le fournisseur qui anticipe une rupture doit alerter ses clients stations et transporteurs dès qu’il en a connaissance, proposer des volumes réduits ou des créneaux différés, et documenter ses diligences. Le client professionnel qui subit la rupture doit de son côté limiter son dommage, par exemple en se fournissant ailleurs au meilleur coût disponible, et conserver les factures du surcoût pour en demander ensuite le remboursement à son cocontractant défaillant. Chacun de ces comportements sera scruté par le juge en cas de litige sur les surcoûts et les pénalités.
B. Renégocier, répercuter et déclarer : les réflexes contractuels du professionnel
Face à une pénurie qui renchérit le carburant restant disponible, le premier réflexe du professionnel consiste à relire ses contrats. Les clauses de révision de prix, d’indexation sur un indice public, de répercussion des variations du gazole et de hardship organisent par avance la répartition du risque. À défaut de clause, l’avenant négocié reste la voie la plus sûre : constat écrit de la situation, durée limitée de la mesure dérogatoire, nouvelle formule de prix et faculté de retour aux conditions initiales. L’accord exprès et documenté évite les contestations ultérieures sur un prix modifié unilatéralement. Notre analyse consacrée aux transporteurs confrontés à la flambée du gazole détaille ces mécanismes de répercussion au pied de la facture (prix du carburant en flambée : faire payer la répercussion du gazole et renégocier les contrats de transport).
Le deuxième réflexe concerne la preuve du surcoût. Le professionnel qui paie son carburant plus cher pendant l’épisode de pénurie doit constituer dès maintenant son dossier : factures d’achat avant, pendant et après l’épisode, relevés du site ministériel des prix pour sa zone, échanges avec le fournisseur annonçant la rupture ou le rationnement, calcul du différentiel imputable à la défaillance du cocontractant. Sans ce dossier, la demande de remboursement du surcoût, même fondée en droit sur l’inexécution du contrat de fourniture, se heurte à l’absence de chiffrage. Avec ce dossier, la mise en demeure puis l’assignation reposent sur des bases solides, et la discussion peut souvent se nouer utilement avant tout procès.
Le troisième réflexe vise les situations où le fournisseur lui-même se trouve en difficulté financière durable au-delà de la pénurie ponctuelle. Si les impayés se multiplient et que les livraisons cessent sans perspective de reprise, le client professionnel doit surveiller la santé de son cocontractant : immatriculation et comptes au registre du commerce, rumeurs de dépôt de bilan vérifiées par une interrogation du greffe, déclarations de créances à préparer. En cas d’ouverture d’une procédure collective du fournisseur, la créance de remboursement du surcoût et d’indemnisation doit être déclarée dans le délai légal de deux mois à compter de la publication au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, faute de quoi elle risque l’extinction. La pénurie passagère ne doit pas faire manquer ce délai couperet.
Enfin, l’exploitant de station comme le transporteur ont intérêt à formaliser les enseignements de l’épisode dans leurs contrats futurs : stocks de sécurité et cuves de réserve, fournisseurs de substitution identifiés par avance, clauses de force majeure rédigées avec des événements définis et des obligations d’alerte chiffrées en jours, formules de prix révisables en cas de variation anormale du marché. La pénurie d’octobre 2026, documentée par les relevés publics et la presse, servira de référence pour apprécier, lors du prochain épisode, ce qui était prévisible et ce qui ne l’était pas. Car c’est bien là l’enjeu durable : à chaque crise, le champ de l’imprévisible se rétrécit, et les professionnels qui n’auront rien stipulé se verront opposer qu’ils auraient dû prévoir.
La distinction entre suspension et résolution mérite un exemple chiffré. Un transporteur dont le fournisseur cesse toute livraison pendant dix jours peut suspendre le paiement des factures correspondant aux volumes non livrés, puis exiger la reprise des livraisons au onzième jour si l’approvisionnement est rétabli. Il ne peut en revanche considérer le contrat comme terminé et contracter durablement ailleurs aux frais du fournisseur sans mise en demeure préalable restée sans effet, sauf si le retard rend la poursuite du contrat sans objet, par exemple pour une opération logistique datée qui ne peut être reportée. La mise en demeure écrite, qui fait courir les délais et fige les positions, reste donc l’acte central de la gestion de crise contractuelle, avant toute décision de rupture.
Conclusion
La vague de recherches sur la pénurie d’essence d’octobre 2026 traduit une expérience partagée : totems alléchants et pompes vides, détours coûteux et factures de carburant en hausse. Pour l’automobiliste, le droit de la consommation protège l’information sur les prix et sanctionne les présentations trompeuses sur la disponibilité, à charge pour lui de prouver le manquement et le préjudice. Pour le professionnel, la force majeure n’efface l’obligation que si l’empêchement est démontré dans ses trois conditions, et la jurisprudence récente de l’énergie applique ce contrôle avec rigueur. Dans les deux cas, la méthode gagnante est identique : photographier, conserver, chiffrer et écrire. Les cuves se rempliront de nouveau ; les dossiers bien constitués resteront.