Les diplômes des établissements mentionnés dans le I de l’annexe du présent arrêté confèrent le grade de licence à leurs titulaires.

Les diplômes des établissements mentionnés dans le II de l’annexe du présent arrêté confèrent le grade de master à leurs titulaires.

Sont abrogés :

1° L’arrêté du 10 avril 2003 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
2° L’arrêté du 26 décembre 2005 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine (Institut national du patrimoine) ;
3° L’arrêté du 22 février 2006 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
4° L’arrêté du 17 octobre 2006 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle de l’Ecole du Louvre ;
5° L’arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
6° L’arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine ;
7° L’arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle de l’Ecole du Louvre ;
8° L’arrêté du 25 mai 2010 relatif à l’attribution du grade de licence aux officiers diplômés ;
9° L’arrêté du 25 mai 2010 pris en application du décret n° 2010-386 du 15 avril 2010 attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l’Ecole militaire interarmes ;
10° L’arrêté du 31 mai 2010 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;
11° L’arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l’attribution du grade aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon ;
12° L’arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l’Institut national du patrimoine ;
13° L’arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l’Ecole du Louvre ;
14° L’arrêté du 23 août 2010 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l’Ecole nationale supérieure de création industrielle ;
15° L’arrêté du 23 août 2010 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d’arts plastiques délivré par l’Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;
16° L’arrêté du 23 août 2010 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l’Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;
17° L’arrêté du 23 août 2010 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
18° L’arrêté du 8 décembre 2010 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme délivré par l’Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;
19° L’arrêté du 27 décembre 2010 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
20° L’arrêté du 27 décembre 2010 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l’Ecole nationale supérieure de la photographie d’Arles ;
21° L’arrêté du 16 février 2011 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique ;
22° L’arrêté du 10 mars 2011 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
23° L’arrêté du 16 novembre 2011 relatif à l’attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
24° L’arrêté du 23 mars 2012 relatif à l’attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l’université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;
25° L’arrêté du 26 juin 2012 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l’Ecole nationale de l’aviation civile ;
26° L’arrêté du 26 juin 2012 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme d’ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l’Ecole nationale de l’aviation civile ;
27° L’arrêté du 29 juin 2012 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l’Ecole nationale supérieure de création industrielle ;
28° L’arrêté du 29 juin 2012 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;
29° L’arrêté du 26 octobre 2012 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts, pôle EIA (institut endogène des arts) ;
30° L’arrêté du 12 juillet 2013 relatif à l’attribution aux titulaires des diplômes « Gestion de patrimoines audiovisuels » et « Production audiovisuelle » délivrés par l’Institut national de l’audiovisuel ;
31° L’arrêté du 23 octobre 2013 pris en application du décret n° 2013-953 du 23 octobre 2013 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d’élève pilote de ligne délivré par l’Ecole nationale de l’aviation civile ;
32° L’arrêté du 4 novembre 2013 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme Arts et techniques du théâtre délivré par l’Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) ;
33° L’arrêté du 27 février 2014 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
34° L’arrêté du 27 février 2014 pris en application des articles D. 675-19 et D. 675-20 du code de l’éducation attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l’Ecole militaire interarmes ;
35° L’arrêté du 19 septembre 2014 relatif à l’attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l’université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;
36° L’arrêté du 10 novembre 2014 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l’Ecole du Louvre ;
37° L’arrêté du 10 novembre 2014 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l’Institut national du patrimoine ;
38° L’arrêté du 28 mai 2015 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d’Etat de paysagiste ;
39° L’arrêté du 27 juillet 2015 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole normale supérieure ;
40° L’arrêté du 31 août 2015 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme délivré par l’Ecole nationale supérieure de la photographie d’Arles ;
41° L’arrêté du 31 août 2015 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’arts plastiques délivré par l’Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;
42° L’arrêté du 31 août 2015 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme délivré par l’Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;
43° L’arrêté du 31 août 2015 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques ;
44° L’arrêté du 21 septembre 2015 pris en application du décret n° 2015-1168 du 21 septembre 2015 relatif au grade de licence ;
45° L’arrêté du 21 septembre 2015 pris en application du décret n° 2015-1168 du 21 septembre 2015 relatif au grade de licence ;
46° L’arrêté du 4 février 2016 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;
47° L’arrêté du 8 février 2016 relatif à l’attribution aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon ;
48° L’arrêté du 19 avril 2016 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d’Etat de paysagiste ;
49° L’arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole normale supérieure de Cachan ;
50° L’arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l’Ecole nationale de l’aviation civile ;
51° L’arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme d’ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l’Ecole nationale de l’aviation civile ;
52° L’arrêté du 30 septembre 2016 relatif à l’attribution aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l’Institut national de l’audiovisuel ;
53° L’arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques ;
54° L’arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques ;
55° L’arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts ;
56° L’arrêté du 15 mars 2017 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme délivré par l’Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;
57° L’arrêté du 25 avril 2017 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole normale supérieure ;
58° L’arrêté du 28 avril 2017 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d’études de l’Institut d’études politiques de Paris ;
59° L’arrêté du 9 juin 2017 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d’études des instituts d’études politiques d’Aix-en-Provence, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Rennes, Saint-Germain-en-Laye, Strasbourg et Toulouse ;
60° L’arrêté du 19 juin 2017 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole normale supérieure de Lyon ;
61° L’arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esam Caen Cherbourg et ESADHaR) ;
62° L’arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esam Caen Cherbourg) ;
63° L’arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esa Clermont Métropole) ;
64° L’arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Ensa Dijon et Isba Besançon) ;
65° L’arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (EESA Bretagne, Esba Nantes Métropole et Esba TALM) ;
66° L’arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esad Amiens) ;
67° L’arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esal Metz Épinal) ;
68° L’arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (CCA Martinique) ;
69° L’arrêté du 4 mai 2018 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole polytechnique délivré à titre international ;
70° L’arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d’études des instituts d’études politiques d’Aix-en-Provence, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Rennes, Saint-Germain-en-Laye, Strasbourg et Toulouse ;
71° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme délivré par l’Ecole nationale supérieure de la photographie d’Arles ;
72° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole supérieure d’art et de design de Reims ;
73° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole nationale supérieure d’art et de design de Nancy ;
74° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole nationale supérieure d’art de Lorraine ;
75° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole nationale supérieure d’art « Villa Arson » de Nice ;
76° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole supérieure d’art et de design Marseille-Méditerranée ;
77° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole supérieure d’art d’Aix-en-Provence ;
78° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole supérieure d’art d’Avignon ;
79° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole supérieure d’art et de design Toulon Provence Méditerranée ;
80° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole nationale supérieure d’art de Bourges ;
81° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole supérieure d’art et de design d’Orléans ;
82° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par la Haute Ecole des arts du Rhin ;
83° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole européenne supérieure de l’image Angoulême-Poitiers ;
84° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole nationale supérieure d’art de Limoges
85° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l’Ecole supérieure d’arts et médias de Caen Cherbourg ;
86° L’arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Normandie) : modification ;
87° L’arrêté du 29 janvier 2019 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d’études supérieures appliquées de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs ;
88° L’arrêté du 6 mai 2019 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l’Ecole du Louvre ;
89° L’arrêté du 6 mai 2019 relatif à l’attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l’Institut national du patrimoine ;
90° L’arrêté du 10 mai 2019 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
91° L’arrêté du 13 août 2019 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole normale supérieure de Lyon ;
92° L’arrêté du 28 octobre 2019 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole normale supérieure Paris-Saclay ;
93° L’arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l’attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l’Université Paris sciences et lettres (Université PSL) ;
94° L’arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l’attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l’Université Paris sciences et lettres (Université PSL) ;
95° L’arrêté du 17 mars 2020 relatif à l’attribution du grade de master à certains diplômes délivrés par Université Côte d’Azur ;
96° L’arrêté du 23 juin 2020 relatif à l’attribution du grade de master au diplôme mode et matière délivré par l’université Paris-Dauphine par délégation et au nom de l’Université Paris sciences et lettres (Université PSL) ;
97° L’arrêté du 28 juillet 2020 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires des diplômes délivrés par l’Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;
98° L’arrêté du 1^er octobre 2020 relatif à l’attribution du grade de master à certains diplômes délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;
99° L’arrêté du 13 janvier 2021 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole polytechnique délivré à titre international ;
100° L’arrêté du 15 mars 2021 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme « arts et techniques du théâtre » délivré par l’Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre ;
101° L’arrêté du 1^er avril 2021 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme en partenariat international « Défis globaux pour le développement durable » de l’université de Montpellier ;
102° L’arrêté du 7 juillet 2021 relatif à la prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l’Institut national de l’audiovisuel ;
103° L’arrêté du 6 septembre 2021 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l’Ecole nationale de l’aviation civile et aux titulaires du diplôme d’ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l’Ecole nationale de l’aviation civile ;
104° L’arrêté du 7 septembre 2021 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole polytechnique délivré à titre international ;
105° L’arrêté du 3 décembre 2021 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires de diplômes délivrés par l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son ;
106° L’arrêté du 3 mai 2022 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole normale supérieure de Lyon ;
107° L’arrêté du 29 juin 2022 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole normale supérieure de Rennes ;
108° L’arrêté du 5 juillet 2022 relatif à la prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l’Institut national de l’audiovisuel ;
109° L’arrêté du 29 juillet 2022 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme chimie intégrative et innovation délivré à titre international par l’Université Paris sciences et lettres (Université PSL) ;
110° L’arrêté du 7 décembre 2022 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d’études de l’institut d’études politiques de l’université Paris-XII ;
111° L’arrêté du 8 décembre 2022 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires des diplômes délivrés par délégation et au nom de l’Université Paris sciences et lettres (Université PSL) ;
112° L’arrêté du 8 décembre 2022 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires de certains diplômes délivrés par Université Côte d’Azur ;
113° L’arrêté du 21 février 2023 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d’études supérieures appliquées de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs ;
114° L’arrêté du 21 février 2023 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
115° L’arrêté du 8 mars 2023 relatif à la prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l’Institut national du patrimoine ;
116° L’arrêté du 13 mars 2023 relatif à la prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l’Ecole du Louvre ;
117° L’arrêté du 3 avril 2023 relatif à la prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires de diplômes délivrés par l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son ;
118° L’arrêté du 4 mai 2023 relatif à la prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l’Institut national de l’audiovisuel ;
119° L’arrêté du 11 août 2023 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme designer global délivré par CY Cergy Paris Université ;
120° L’arrêté du 2 octobre 2023 relatif à la prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien et aux titulaires du diplôme d’ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivrés par l’Ecole nationale de l’aviation civile ;
121° L’arrêté du 12 octobre 2023 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole normale supérieure Paris-Saclay ;
122° L’arrêté du 14 février 2024 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires des diplômes délivrés par l’Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;
123° L’arrêté du 23 mai 2024 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires de certains diplômes délivrés par Université Côte d’Azur
124° L’arrêté du 28 octobre 2024 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme intelligence artificielle appliquée aux enjeux sociétaux délivré à titre international par CentraleSupélec ;
125° L’arrêté du 21 février 2025 portant prorogation de l’attribution du grade de master aux titulaires de diplômes délivrés par l’Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son ;
126° L’arrêté du 17 avril 2025 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
127° L’arrêté du 13 mai 2025 relatif à l’attribution du grade de master aux diplômes délivrés par l’Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et par délégation et au nom de l’Université PSL ;
128° L’arrêté du 10 juin 2025 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme en partenariat international « Management de la transition durable et de la résilience des organisations » de l’université de Brest ;
129° L’arrêté du 12 juin 2025 modifiant l’arrêté du 13 mai 2025 relatif à l’attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l’Université Paris sciences et lettres (Université PSL) ;
130° L’arrêté du 21 juillet 2025 relatif à l’attribution du grade master aux titulaires du diplôme de l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse – TSE ;
131° L’arrêté du 22 juillet 2025 relatif à l’attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l’Ecole du Louvre ;
132° L’arrêté du 21 octobre 2025 relatif au renouvellement du grade de master aux titulaires du diplôme de l’Ecole polytechnique délivré à titre international ;
133° L’arrêté du 21 novembre 2025 portant prorogation du grade de plusieurs établissements du ministère de la culture ;
134° L’arrêté du 6 février 2026 relatif au renouvellement du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l’Institut national du Patrimoine ;
135° L’arrêté du 3 mars 2026 relatif à l’attribution du grade master aux titulaires du diplôme manager de la performance des organisations par la data délivré à titre international par l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris par délégation et au nom de l’Université Paris sciences et lettres (Université PSL).

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.