Sénat
Session extraordinaire 2025-2026

Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 10 juillet 2026

N° 854 (2025-2026) Rapport d’information fait par Mmes Marie MERCIER, Dominique VÉRIEN et M. Adel ZIANE au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la place des femmes dans les jeux vidéo.
N° 883 (2025-2026) Rapport d’information fait par M. Alain MILON et Mme Annie LE HOUEROU au nom de la commission des affaires sociales sur : « Protection sociale des travailleurs indépendants en outre-mer : des progrès, peut mieux faire ? ».

Documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 13 juillet 2026

N° 441 (2025-2026) Rapport d’information fait par MM. Bernard DELCROS, Cédric VIAL et Gérard LAHELLEC au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, relatif au contrôle de l’application, par les agences de l’eau, de la loi du 11 avril 2025 visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement ».
N° 829 (2025-2026) Rapport d’information fait par MM. Yan CHANTREL, Claude KERN, Georges NATUREL et Mme Mathilde OLLIVIER au nom de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport sur l’enseignement français à l’étranger.
N° 879 (2025-2026) Rapport fait par M. Dominique de LEGGE au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Pascal ALLIZARD et plusieurs de ses collègues en application de l’article 73 quinquies C du Règlement, visant à inclure les armes et les munitions produites par les industries européennes de la défense dans le champ de financement de la Banque européenne d’investissement (n° 653, 2025-2026).
N° 886 (2025-2026) Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel.