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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 12 juin 2026 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires

Après le deuxième alinéa de l’article 2 de l’arrêté du 9 novembre 2015 susvisé, le tableau est remplacé par un tableau ainsi rédigé :
«

DOMAINES DISCIPLINAIRES HORAIRES
Durée annuelle Durée hebdomadaire moyenne
Français 360 heures 10 heures
Mathématiques 180 heures 5 heures
Langues vivantes (étrangères ou régionales) 54 heures 1 heure 30
Education physique et sportive 108 heures 3 heures
Sciences et technologie 40 heures 1 heure 10
Enseignements artistiques 72 heures 2 heures
Histoire et géographie
Enseignement moral et civique
50 heures 1 heure 20
Total 864 heures 24 heures (*)
(*) 10 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d’oral, de lecture et d’écriture qui prennent appui sur l’ensemble des champs disciplinaires.

».


Après l’article 7 du même arrêté, il est inséré un article 7 bis ainsi rédigé :

« Art. 7 bis. – Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna dans sa rédaction résultant de l’arrêté du 12 juin 2026 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires. »


Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2026 pour les élèves de cours préparatoire et à la rentrée scolaire 2027 pour les élèves de cours élémentaire de première année et de deuxième année.
Le présent article est applicable dans les îles Wallis et Futuna.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».