Sénat
Session extraordinaire 2025-2026

Le Bureau du Sénat se réunira le jeudi 16 juillet 2026 à 8 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
I. – Examen d’un avis du Comité de déontologie parlementaire sur le comportement d’un sénateur, à la suite d’un signalement de suspicion de harcèlement à l’égard d’un collaborateur parlementaire :

– audition de M. Arnaud BAZIN et de Mme Laurence HARRIBEY, Président et Vice-présidente du Comité ;
– audition du collaborateur ;
– audition du sénateur mis en cause ;
– délibération et vote sur les suites à donner à l’avis du Comité.

II. – Frais juridiques des sénateurs et des anciens sénateurs :

– communication du Questeur délégué ;
– audition de M. Arnaud BAZIN et de Mme Laurence HARRIBEY, Président et Vice-présidente du Comité de déontologie parlementaire, sur l’avis du Comité.

III. – Questions diverses.
Le Président du Sénat.