Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Commissions
Membres présents

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1^re séance du lundi 22 juin 2026.
Présent  : Laurent Lafon.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 23 juin 2026.
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Cédric Chevalier, Marta de Cidrac, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Sandra Paire, Clément Pernot, Rémy Pointereau, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Sylvie Valente Le Hir.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Claude Anglars, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Fabien Genet, Daniel Gueret, Christine Herzog, Marie-Pierre Mouton, Rémy Pointereau, Denise Saint-Pé.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 23 juin 2026.
Présents  : Christian Bruyen, Béatrice Gosselin, Laurent Lafon, Michel Laugier, David Ros.
Ont délégué leur droit de vote  : Colombe Brossel, Pierre-Antoine Levi, Michel Savin, Anne Ventalon.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 24 juin 2026
Présents  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Lucien Stanzione.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 24 juin 2026.
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Sylvie Valente Le Hir.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 24 juin 2026.
Présents  : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Karine Daniel, Laure Darcos, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Paulette Matray, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, François Patriat, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Cédric Vial.
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur
Séance du mardi 23 juin 2026.
Présents  : Max Brisson, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Pierre Ouzoulias, Vanina Paoli-Gagin, Stéphane Piednoir, David Ros.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission des affaires étrangères et de la défense a désigné, lors de sa réunion du mercredi 24 juin 2026, le rapporteur suivant :
M. Ronan LE GLEUT (LR) sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition d’une plateforme centrale commune pour le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (sous réserve de son dépôt).

Commission des affaires européennes
Réunions
Jeudi 25 juin 2026

Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle René Monory)
1° Communication sur les principales négociations européennes récentes ou en cours en matière sociale (Mme Pascale Gruny, rapporteure).
Texte examiné en application de l’article 73 quinquies C du Règlement ;
2° Examen de la proposition de résolution européenne n° 761 (2025-2026) visant à préserver une politique agricole commune indépendante et dotée de moyens à la hauteur de ses ambitions après 2027 (M. Daniel Gremillet, rapporteur).
Délai limite pour le dépôt des amendements : Mardi 23 juin 2026 à 18 heures.
Texte examiné en application de l’article 73 quinquies B du Règlement ;
3° Examen d’une proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement relatif au cadre juridique du 28^e régime pour les entreprises – « EU Inc. » – COM(2026) 321 final (MM. Pierre Cuypers et Louis Vogel, rapporteurs) ;
4° Questions diverses.