Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Réunions
Mercredi 24 juin 2026

Commission des affaires économiques à 9 h 30 (Salle A263 – 2^e étage Ouest)
Captation
1° Table ronde relative au renouveau de l’industrie de la parfumerie à Grasse autour de :
• MM. Philippe Massé, président délégué général, et Jean-François Goursot, directeur technique, du syndicat national des fabricants de produits aromatiques ;
• Mlle Samantha Mane, présidente de Mane ;
• M. Christophe Maubert, vice-président du conseil d’administration de Robertet.
2° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 10 heures (Salle René Monory)
1° Examen du rapport d’information sur le déplacement au Chili et en Argentine (Mmes Catherine Dumas, Gisèle Jourda, Marie-Arlette Carlotti et MM. Édouard Courtial, Pierre Médevielle, rapporteurs)
2° Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition d’une plateforme centrale commune pour le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (sous réserve de son dépôt)
3° Questions diverses
Commission des Affaires sociales à 9 h 30 (Salle A213 – 2^e étage Est)
Captation
1° Audition de l’association de défense des travailleurs handicapés et invalides de France (Acthif) sur la réforme des pensions d’invalidité avec la participation de :
• Mme Évelyne Mage, présidente ;
• M. Guillaume Manificat, vice-président ;
• M. Sezny-Aurélien Florence, trésorier ;
2° Examen du rapport d’information sur la prévention en santé ; (rapporteurs : Mmes Marie-Do Aeschlimann, Marion Canalès et Nadia Sollogoub)
3° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle A67)
1° Examen du rapport de la mission d’information sur la billettique dans les transports et vote sur les recommandations (Franck Dhersin, Jacques Fernique, Olivier Jacquin et Pierre-Jean Rochette, rapporteurs)
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 9 h 30 (Salle A245 – 2^e étage Ouest)
1° Demande d’octroi à la commission, pour une durée de six mois, des prérogatives d’une commission d’enquête pour mener la mission d’information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire
Captation
2° Audition de M. Bruno Lasserre, vice-président honoraire du Conseil d’État, auteur du rapport sur l’impartialité de l’audiovisuel public
3° Questions diverses
Commission des finances à 9 heures (Salle de la commission)
1° Examen du rapport de M. Emmanuel Capus, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 670 (2025-2026) autorisant l’approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l’échange des informations GloBE
2° Contrôle budgétaire – communication de M. Stéphane Sautarel, rapporteur spécial, et Mme Isabelle Briquet, rapporteure spéciale, sur les pistes de réforme pour la dotation globale de fonctionnement
3° Contrôle budgétaire – communication de MM. Christian Klinger et Victorin Lurel, rapporteurs spéciaux, sur le soutien public aux filières sucrières
4° Contrôle budgétaire – communication de M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial, sur les points de blocage de la performance de la direction des services de la navigation aérienne et les moyens de les surmonter
5° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
A. À 8 heures
(Salle A216 – 2^e étage aile Est)
Captation
1° Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, sur le projet de loi visant à renforcer l’État local, articuler son action avec les collectivités territoriales et sécuriser les décideurs publics ;
2° Suite éventuelle de l’examen des amendements au texte n° 758 (2025-2026) de la commission sur le projet de loi n° 557 (2025-2026) portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (procédure accélérée) (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Jean-Michel Arnaud) ;
3° Questions diverses.
B. À 9 h 30
(Salle Médicis)
Captation / presse
1° Audition, sous forme de table ronde, de représentants d’associations d’accompagnement de victimes dans le cadre de la mission d’information sur le pilotage de la politique pénale et la prévention de ses dysfonctionnements ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur à 13 h 30 (Salle Médicis)
Captation / presse
Audition de M. Xavier-Laurent Salvador, maître de conférences à l’université Sorbonne Paris Nord.

Membres présents

Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 23 juin 2026
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Cédric Chevalier, Marta de Cidrac, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Sandra Paire, Clément Pernot, Rémy Pointereau, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Sylvie Valente Le Hir.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Claude Anglars, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Fabien Genet, Daniel Gueret, Christine Herzog, Marie-Pierre Mouton, Rémy Pointereau, Denise Saint-Pé.
Commission des finances
Séance du mardi 23 juin 2026
Présents  : Thierry Cozic, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Bruno Belin, Jean-François Rapin, Laurent Somon.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1ère séance du mardi 23 juin 2026
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, David Margueritte, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote  : Mathieu Darnaud, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Henri Leroy, Hervé Marseille, Marie Mercier, Elsa Schalck, Lana Tetuanui.
2^e séance du mardi 23 juin 2026
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Guy Benarroche, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote  : Mathieu Darnaud, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, David Margueritte, Hervé Marseille.
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l’agencification pour renforcer l’action publique
Séance du lundi 22 juin 2026
Présents  : Pierre Barros, Raphaël Daubet, Sébastien Fagnen, Daniel Fargeot, Pascale Gruny, Yannick Jadot, Christine Lavarde, Marie-Claude Lermytte, Vincent Louault, Pauline Martin, Akli Mellouli, Pierre Ouzoulias, Clément Pernot, Hervé Reynaud, Anne-Sophie Romagny, Michaël Weber.
Ont délégué leur droit de vote  : Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Agnès Canayer, Catherine Di Folco, Alain Milon.

Convocations

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
CONVOCATION RECTIFIÉE
La rectification porte sur l’ajout du point n° 1 à l’ordre du jour de la réunion du mercredi 24 juin 2026.
Lundi 22 juin 2026
À 14 h 30
(Salle A120 – 1^er étage Est)
Captation
1° Audition de M. Pierre Pétillault, directeur général de l’alliance de la presse d’information générale (APIG), dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information
Captation
2° Audition de M. Vincent Vladesco, cofondateur de Cerfia, dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information
3° Questions diverses
Mardi 23 juin 2026
À 9 heures
(Salle A245 – 2^e étage Ouest)
1° Examen des éventuels amendements au texte de la commission des lois n° 758 (2025-2026) sur les articles délégués au fond du projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 22 juin 2026 à 12 heures
2° Questions diverses
Mercredi 24 juin 2026
À 9 h 30
(Salle A245 – 2^e étage Ouest)
1° Demande d’octroi à la commission, pour une durée de six mois, des prérogatives d’une commission d’enquête pour mener la mission d’information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire
Captation
2° Audition de M. Bruno Lasserre, vice-président honoraire du Conseil d’État, auteur du rapport sur l’impartialité de l’audiovisuel public
3° Questions diverses

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Jeudi 25 juin 2026

Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle René Monory)
1° Communication sur les principales négociations européennes récentes ou en cours en matière sociale (Mme Pascale Gruny, rapporteure)
Texte examiné en application de l’article 73 quinquies C du Règlement
2° Examen de la proposition de résolution européenne n° 761 (2025-2026) visant à préserver une politique agricole commune indépendante et dotée de moyens à la hauteur de ses ambitions après 2027 (M. Daniel Gremillet, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements : Mardi 23 juin 2026 à 18 heures
Texte examiné en application de l’article 73 quinquies B du Règlement
3° Examen d’une proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement relatif au cadre juridique du 28e régime pour les entreprises – « EU Inc. » – COM(2026) 321 final (MM. Pierre Cuypers et Louis Vogel, rapporteurs)
4° Questions diverses.