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Arrêté du 18 juin 2026 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)


Par arrêté de la ministre des armées et des anciens combattants en date du 18 juin 2026 :
I. – Sont nommés membres du conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) :
M. Michel PASCAL, en qualité de représentant titulaire du ministre chargé de l’industrie, en renouvellement de son mandat ;
Mme Marie CARNEL, en qualité de représentante suppléante du ministre chargé du budget, en remplacement de M. Josselin VERMARE ;
Mme Nolwenn JEZEQUEL, en qualité de représentante suppléante du ministre chargé de la mer, en remplacement de M. Yves DAMAY ;
M. Rémi FAVIER, en qualité de représentant suppléant du ministre chargé de l’industrie.
II. – Au 1° de l’arrêté du 27 février 2026 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM), le nom : « DELAY » est remplacé par le nom : « DELAYE ».

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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