Sénat
Session ordinaire 2025-2026

COMMISSIONS
Réunions
Jeudi 18 juin 2026

Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur
À 10 h 30
(Salle ½ Clemenceau Nord)
Captation
Audition, sous forme de table ronde, d’organisation syndicales représentatives des enseignants-chercheurs :

– M. Pierre Baghdad, membre du bureau national de la CGT FERC Sup,
– M. Ben Ali Cherif, secrétaire général de Sup’Recherche-UNSA,
– M. Emmanuel de Lescure, secrétaire général de SNESUP-FSU,
– M. Nicolas Holzschuch, secrétaire fédéral de la CFDT Éducation Formation Recherche Publiques.

À 13 h 30
(Salle ½ Clemenceau Nord)
Captation
Audition de M. Fabrice Balanche, maître de conférences en géographie à l’Université Lyon-II.

Membres présents

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 16 juin 2026
Présents  : Étienne Blanc, Valérie Boyer, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Pierre Médevielle, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Bruno Sido.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, François-Noël Buffet, Olivier Cadic, Sylvie Goy-Chavent, Alain Joyandet, Vivette Lopez, Philippe Paul, Hugues Saury.
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 16 juin 2026
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Chantal Deseyne, Olivier Henno, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Philippe Mouiller, Annick Petrus, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 16 juin 2026
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Gilbert-Luc Devinaz, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Joshua Hochart, Didier Mandelli, Marie-Pierre Mouton, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Simon Uzenat.
Ont délégué leur droit de vote  : Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Fabien Genet, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Sandra Paire, Kristina Pluchet, Bruno Rojouan.
Assistait en outre à la séance  :  Laurent Duplomb (commission des affaires économiques).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1^re séance du mardi 16 juin 2026
Présents  : Marie-Jeanne Bellamy, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Christian Bruyen, Laure Darcos, Béatrice Gosselin, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Paulette Matray, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Ont délégué leur droit de vote  : Marie-Jeanne Bellamy, Colombe Brossel, Sabine Drexler, Agnès Evren, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Sonia de La Provôté, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Georges Naturel, Bruno Retailleau, Adel Ziane.
2^e séance du mardi 16 juin 2026
Présents  : Agnès Evren, Laurent Lafon.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mardi 16 juin 2026
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Jean-Baptiste Blanc, Hussein Bourgi, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Alain Marc, David Margueritte, Hervé Marseille, Michel Masset, Thani Mohamed Soilihi, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Teva Rohfritsch, Patricia Schillinger, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Assistaient en outre à la séance  :  Béatrice Gosselin (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Stéphane Sautarel (commission des finances).
Commission des affaires économiques
3^e séance du mercredi 17 juin 2026
Présents  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Franck Menonville, Serge Mérillou, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Marc Séné, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote  : Martine Berthet, Michel Bonnus, Patrick Chaize, Amel Gacquerre, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pauline Martin.
Assistait en outre à la séance  :  Bernard Pillefer (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 17 juin 2026
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Pierre Boileau, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Brigitte Bourguignon, Céline Brulin, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Guylène Pantel, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
2^e séance du mercredi 17 juin 2026
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Audrey Bélim, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Annick Girardin, Éric Gold, Daniel Gueret, Joshua Hochart, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Marie-Pierre Mouton, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Clément Pernot, Marie-Laure Phinera-Horth, Pierre Jean Rochette, Denise Saint-Pé, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas.
Ont délégué leur droit de vote  : Ronan Dantec, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Fabien Genet, Christine Herzog, Louis-Jean de Nicolaÿ, Sandra Paire, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Bruno Rojouan.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 17 juin 2026
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, Jean-Baptiste Blanc, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, David Margueritte, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Teva Rohfritsch, Elsa Schalck, Louis Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Ian Brossat, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Françoise Dumont, Isabelle Florennes, Stéphane Le Rudulier, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Mélanie Vogel.
Assistaient en outre à la séance  :  Béatrice Gosselin (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Stéphane Sautarel (commission des finances).
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur
Séance du mardi 16 juin 2026
Présents  : Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Pierre-Antoine Levi, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, David Ros.
Mission d’information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? »
2^e séance du mardi 16 juin 2026
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean-Michel Arnaud, Jean Bacci, Brigitte Bourguignon, Sébastien Fagnen, Guillaume Gontard, Gérard Lahellec.

Désignations de rapporteurs

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
La commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport a désigné, lors de sa réunion du mercredi 17 juin 2026, Mme Agnès Evren sur la mission d’information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Lors de sa réunion du mercredi 17 juin 2026, la commission des lois a désigné M. Christophe-André Frassa rapporteur sur la recevabilité de la demande de la commission d’octroi des prérogatives attribuées aux commissions d’enquête pour mener la mission d’information sur le pilotage de la politique pénale et la prévention de ses dysfonctionnements.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Jeudi 18 juin 2026

Commission des affaires européennes
À 9 heures
(Salle René Monory)
Texte examiné en application de l’article 73 octies du Règlement
1° Examen d’une proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre de mesures d’accélération du développement des capacités industrielles et de la décarbonation dans des secteurs stratégiques et modifiant les règlements (UE) 2018/1724, (UE) 2024/1735 et (UE) 2024/3110 – COM(2026) 100 final (MM. Alain Cadec et Michaël Weber, rapporteurs)
Texte examiné en application de l’article 73 quinquies B du Règlement
2° Examen d’une proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre de mesures d’accélération du développement des capacités industrielles et de la décarbonation dans des secteurs stratégiques et modifiant les règlements (UE) 2018/1724, (UE) 2024/1735 et (UE) 2024/3110 – COM(2026) 100 final (MM. Alain Cadec et Michaël Weber, rapporteurs)
3° Communication sur la stratégie portuaire et la stratégie maritime industrielle de l’Union européenne (MM. Jean-François Rapin et Alain Cadec, rapporteurs)
4° Questions diverses.