Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société B. BRAUN MEDICAL (B BRAUN) », le produit suivant est ajouté :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| PLASMAFIT DUAL MOBILITY DESCRIPTION Le système à double mobilité PLASMAFIT DUAL MOBILITY est constitué des éléments suivants : – insert DUAL MOBILITY ; – insert VITELENE ; – les cupules PLASMAFIT PLUS ou PLASMAFIT REVISION STRUCTAN. Le système à double mobilité PLASMAFIT DUAL MOBILITY est destiné au remplacement de l’articulation de la hanche. Il est associé sur le versant fémoral à une tête (métallique ou céramique) montée ou associée à une tige. Il est indiqué uniquement pour une utilisation sans ciment. La double mobilité se caractérise par la présence de deux surfaces de mouvement au niveau d’une même articulation. Les mouvements s’opèrent entre : – la tête et l’insert ; – l’insert et la cupule. INDICATIONS PRISES EN CHARGE – Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ; – Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé. La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. |
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| 3195837 | Hanche, double mobilité, B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, insert DUAL MOBILITY Insert en alliage à base de cobalt, chrome et molybdène (Co28Cr6Mo), avec un revêtement en nitrure de zirconium, compatible avec les cupules PLASMAFIT PLUS et PLASMAFIT REVISION STRUCTAN et l’insert mobile VITELENE de la société B. BRAUN MEDICAL France. REFERENCES PRISES EN CHARGE NV1010Z ; NV1011Z ; NV1012Z ; NV1013Z ; NV1014Z ; NV1015Z ; NV1016Z ; NV1017Z Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031. |
| 3187387 | Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, insert VITELENE d.22,2 mm Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité pour tête de diamètre de 22,2 mm du système PLASMAFIT DUAL MOBILITY de la société B. BRAUN MEDICAL France. REFERENCES PRISES EN CHARGE NV1030E ; NV1031E ; NV1032E Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031. |
| 3180669 | Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, insert VITELENE d.28 mm Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité pour tête de diamètre de 28 mm du système PLASMAFIT DUAL MOBILITY de la société B. BRAUN MEDICAL France. REFERENCES PRISES EN CHARGE NV1043E ; NV1044E ; NV1045E ; NV1046E ; NV1047E Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031. |
| 3127505 | Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, cupule sans trou Cupule en alliage de titane, aluminium et vanadium, avec un revêtement Plasmapore en titanium de grade 4, sans trou de vis, PLASMAFIT PLUS, de la société B. BRAUN MEDICAL France. REFERENCES PRISES EN CHARGE NV146T ; NV148T ; NV150T ; NV152T ; NV154T ; NV156T ; NV158T ; NV160T ; NV162T ; NV164T ; NV166T ; NV168T ; NV170T Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031. |
| 3155861 | Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, cupule 3 trous Cupule en alliage de titane, aluminium et vanadium, avec un revêtement Plasmapore en titanium de grade 4, avec 3 trous de vis, PLASMAFIT PLUS 3, de la société B. BRAUN MEDICAL France. REFERENCES PRISES EN CHARGE NV246T ; NV248T ; NV250T ; NV252T ; NV254T ; NV256T ; NV258T ; NV260T ; NV262T ; NV264T ; NV266T ; NV268T ; NV270T Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031. |
| 3180994 | Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, cupule 7 trous Cupule en alliage de titane, aluminium et vanadium, avec un revêtement Plasmapore en titanium de grade 4, avec 7 trous de vis, PLASMAFIT PLUS 7, de la société B. BRAUN MEDICAL France. REFERENCES PRISES EN CHARGE NV346T ; NV348T ; NV350T ; NV352T ; NV354T ; NV356T ; NV358T ; NV360T ; NV362T ; NV364T ; NV366T ; NV368T ; NV370T Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031. |
| 3144260 | Hanche, double mob, B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, cupule PLASMAFIT REVISION Cupule en alliage de titane, aluminium et vanadium, avec un revêtement Plasmapore en titanium de grade 4, PLASMAFIT REVISION STRUCTAN, de la société B. BRAUN MEDICAL France. REFERENCES PRISES EN CHARGE NV946T ; NV948T ; NV950T ; NV952T ; NV954T ; NV956T ; NV958T ; NV960T ; NV962T ; NV964T ; NV966T ; NV968T ; NV970T ; NV972T Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.