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Arrêté du 8 juin 2026 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 01/16 « Pâté de foie de volaille supérieur »

Le cahier des charges du label rouge n° LA 01/16 « Pâté de foie de volaille supérieur » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l’adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-382e5276-823d-40c7-b9fc-d454fab5a193

L’arrêté du 18 novembre 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 01/16 « Pâté de foie de volaille supérieur » (NOR : AGRT2430094A) est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».