Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 5 « implants du rachis », dans le paragraphe « Prothèses totales du disque lombaire », la rubrique « Société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH (CENTINEL) » est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| Société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH (CENTINEL) | |
| PRODISC L La prothèse PRODISC-L se compose de trois éléments deux plateaux d’ancrage en alliage métallique cobalt-chrome-molybdène (Co-Cr-Mo) et un noyau de polyéthylène. L’articulation s’effectue entre le noyau de polyéthylène et la face inférieure du plateau supérieur. Les plateaux métalliques sont munis de quilles crantées qui assurent la stabilité primaire de l’implant dans les vertèbres. Ces plateaux sont revêtus d’une couche de titane poreux pour favoriser l’intégration de l’os à la surface de l’implant et assurer ainsi la tenue à long terme de la prothèse. L’insert en polyéthylène comporte des marqueurs radiologiques en tantale. |
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| 3107253 | Rachis, prothèse disque lombaire, CENTINEL, PRODISC L, plateau supérieur. REFERENCES PRISES EN CHARGE – Plateau supérieur, angulation 3° : SSX 660K ; SSX 670K. – Plateau supérieur, angulation 6° : SSX 520K ; SSX 540K. – Plateau supérieur, angulation 11° : SSX 522K ; SSX 542K. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2029. |
| 3119003 | Rachis, prothèse disque lombaire, CENTINEL, PRODISC L, plateau inférieur. REFERENCES PRISES EN CHARGE – Plateau inférieur, angulation 0° : SSX 524K ; SSX 544K. – Plateau inférieur, angulation 3° : SSX 662K ; SSX 672K. – Plateau inférieur, angulation 8° : SSX 664K ; SSX 674K. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2029. |
| 3174640 | Rachis, prothèse disque lombaire, CENTINEL, PRODISC L, insert en polyéthylène. REFERENCES PRISES EN CHARGE – Insert en polyéthylène, épaisseur 10 mm : SSX 626 ; SSX 646. – Insert en polyéthylène, épaisseur 12 mm : SSX 627 ; SSX 647. – Insert en polyéthylène, épaisseur 14 mm : SSX 628 ; SSX 648. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2029. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.