Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026
Jeudi 11 juin 2026
A 9 heures. – 1re séance publique :
1. Discussion de la proposition de loi de Mme Émeline K/Bidi et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1344 et n° 1478).
Rapport de Mme Émeline K/Bidi, au nom de la commission des affaires sociales.
2. Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à la nationalisation d’ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France (n° 2537 et n° 2872).
Rapport de Mme Aurélie Trouvé et M. Nicolas Sansu, au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
3. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures (n° 2415 et n° 2868).
Rapport de M. Jean-Victor Castor, au nom de la commission des affaires économiques.
4. Discussion de la proposition de loi de Mme Soumya Bourouaha et plusieurs de ses collègues visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710 et n° 2862).
Rapport de Mme Soumya Bourouaha, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
5. Discussion de la proposition de loi de Mme Mereana Reid Arbelot et plusieurs de ses collègues pour l’égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone (n° 2284 et n° 2879).
Rapport de Mme Mereana Reid Arbelot, au nom de la commission des affaires sociales.
6. Discussion de la proposition de résolution appelant à une action résolue de la France contre le blocus imposé par les Etats-Unis au peuple cubain (n° 2799).
7. Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les manquements et dysfonctionnements du Comité national d’accueil et d’actions pour les Réunionnais en mobilité (n° 2542 rectifié et n° 2867).
Rapport de Mme Karine Lebon, au nom de la commission des affaires sociales.
8. Discussion de la proposition de loi de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle (n° 2707 et n° 2878).
Rapport de Mme Elsa Faucillon, au nom de la commission des affaires sociales.
9. Discussion de la proposition de loi de M. Frédéric Maillot et plusieurs de ses collègues visant à l’adaptation du régime des intermittents du spectacle dans les départements et régions d’outre-mer et les collectivités d’outre-mer (n° 2729 et n° 2866).
Rapport de M. Frédéric Maillot, au nom de la commission des affaires sociales.
10. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle (n° 2634 et n° 2864).
Rapport de M. Emmanuel Maurel, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
A 15 heures. – 2e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. – 3e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la deuxième séance.
Transmettez les pièces de votre dossier au cabinet. Maître Reda KOHEN vous répond personnellement sous 24 heures avec une première analyse stratégique.