Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Réunions
Jeudi 4 juin 2026

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 16 heures (Salle A245 – 2^e étage Ouest)
Captation
1° Audition commune sur l’intelligence artificielle, dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information, de :

– M. Arnaud Vergnes, directeur des affaires publiques de Google
– M. Martin Signoux, responsable des affaires publiques (Europe) d’OpenAI
– Un représentant d’Anthropic

2° Questions diverses
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat à 9 heures, au Sénat, Salle 216 (Salle de la commission des lois)
Ordre du jour

– nomination du Bureau
– désignation des Rapporteurs
– examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion

Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie à 10 h 30 (Salle A245 – 2^e étage Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Elsa Da Costa, directrice générale d’Ashoka France
Captation
2° Audition de M. Pierre-Édouard Stérin, président du conseil d’administration du Fonds du bien commun (en téléconférence)
3° Questions diverses
Commission d’enquête sur les inégalités systémiques auxquelles sont confrontées les collectivités ultra-marines et leurs habitants pour répondre aux enjeux de développement social et durable à 10 h 30 (Salle A131 – 1^er étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Ben Issa Ousseni, président de l’assemblée de Mayotte (en visioconférence)
2° Questions diverses.

Membres présents

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
2^e séance du mardi 2 juin 2026
Présents  : Colombe Brossel, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Paulette Matray, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, David Ros, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 3 juin 2026
Présents  : Martine Berthet, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Marianne Margaté, Pauline Martin, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Marc Séné, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Bonnus, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Pierre Cuypers, Amel Gacquerre.
Assistait en outre à la séance  :  Thani Mohamed Soilihi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 3 juin 2026
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Pierre Boileau, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Brigitte Bourguignon, Céline Brulin, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Jean-Luc Fichet, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris.
Assistaient en outre à la séance  :  Martine Berthet (commission des affaires économiques), Loïc Hervé (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 3 juin 2026
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Audrey Bélim, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Jacques Fernique, Fabien Genet, Daniel Gueret, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Marie-Pierre Mouton, Sandra Paire, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Sylvie Valente Le Hir.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 3 juin 2026
Présents  : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Laure Darcos, Nathalie Delattre, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Monique de Marco, Paulette Matray, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote  : Alexandra Borchio Fontimp, Yan Chantrel, Jean Hingray, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Georges Naturel, Adel Ziane.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 3 juin 2026
Présents  : Nadine Bellurot, Olivier Bitz, Jean-Baptiste Blanc, Hussein Bourgi, Agnès Canayer, Catherine Di Folco, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Anne-Sophie Patru, Pierre-Alain Roiron.
Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie
Séance du mardi 2 juin 2026
Présents  : Alexandre Basquin, Étienne Blanc, Colombe Brossel, Karine Daniel, Raphaël Daubet, Loïc Hervé, Sonia de La Provôté, Pierre-Antoine Levi, Sylvie Robert, Laurence Rossignol, Mélanie Vogel.
Mission d’information sur le thème : « Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l’investissement et les salaires ? »
1^re séance du mercredi 3 juin 2026
Présents  : Marie-Pierre Bessin-Guérin, Emmanuel Capus, Rémi Féraud, Martin Lévrier.
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur
Séance du mercredi 3 juin 2026
Présents  : Laurence Garnier, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir.
Commission d’enquête sur les inégalités systémiques auxquelles sont confrontées les collectivités ultra-marines et leurs habitants pour répondre aux enjeux de développement social et durable
1^re séance du mercredi 3 juin 2026
Présents  : Evelyne Corbière Naminzo, Viviane Malet, Thani Mohamed Soilihi.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires économiques
La commission des affaires économiques a désigné, lors de sa réunion du 3 juin 2026, M. Jean-Marc Boyer rapporteur de la proposition de loi n° 629 (2025-2026), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une montagne vivante et souveraine.
Commission des finances
La commission des finances a désigné, lors de sa réunion du 3 juin matin, les rapporteurs suivants :
1. M. Emmanuel CAPUS, rapporteur sur le projet de loi n° 670 (2025-2026) autorisant l’approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l’échange des informations GloBE ;
2. M. Éric JEANSANNETAS, rapporteur sur la proposition de nomination de M. Pascal Chèvremont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l’Autorité nationale des jeux en application des dispositions de la loi organique n° 2010 837 et de la loi n° 2010 838 du 23 juillet 2010, relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.
Commission des lois
Lors de sa réunion du mercredi 3 juin 2026, la commission des lois a désigné M. David Margueritte rapporteur sur le projet de loi n° 651 (205-2026) visant à renforcer l’Etat local, articuler son action avec les collectivités territoriales et sécuriser les décideurs publics (procédure accélérée).

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 3 juin 2026
Présents  : Bruno Belin, François Bonneau, Valérie Boyer, Marta de Cidrac, Jacques Fernique, Olivier Henno, Gisèle Jourda, Dominique de Legge, Didier Marie, Jean-François Rapin.