Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026

1. Composition

2. Réunions
Mardi 26 mai 2026

Commission des affaires culturelles,
A 17 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la sortie des collections publiques de restes humains kali’nas et arawaks en vue de funérailles sur le territoire de la Guyane (n° 2803) ;
– examen de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure).

A 21 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Commission des affaires étrangères,
A 16 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2^e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Gérald Darmanin, garde des Sceaux, ministre de la Justice.

Mercredi 27 mai 2026

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– table ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle » ;
– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) ;
– examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur).

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation (n° 2678) (M. Benoît Biteau, rapporteur).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2^e étage) :

– examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à renforcer la protection de l’Union face aux effets des législations extraterritoriales étrangères (n° 2739) (M. Aurélien Taché, rapporteur).

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2^e étage) :

– audition, à strict huis clos, de M. Thibaut Fourrière, chargé d’affaires permanent de la France à Bamako, sur les derniers développements de la situation au Mali ;
– nomination de rapporteur sur les projets de loi suivants :
– projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas portant délimitation de la frontière entre la République française (Saint-Martin) et le Royaume des Pays-Bas (Sint Maarten) (n° 2688) ;
– projet de loi autorisant l’approbation du mémorandum d’entente entre la France et l’Irak relatif à leur coopération militaire, signé à Paris et Bagdad les 15 et 18 juillet 2024 (sous réserve de son dépôt).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de S.E. Sir Thomas Drew, ambassadeur du Royaume-Uni en France, et de S.E.M. Viljar Lubi, ambassadeur d’Estonie en France (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).

A 11 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Romatet-Espagne, directrice des affaires internationales, stratégiques et technologiques au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).

Commission des lois,
A 9 heures (6^e Bureau – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer les moyens d’action de l’Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l’exercice des missions d’expert judiciaire (n° 2349) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur).

Délégation aux droits des enfants,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2^e sous-sol) :

– examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur la prise en charge de l’autisme présenté par M. Philipe Fait et Mme Isabelle Santiago rapporteurs.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 9 h 30
Présents. – M. Gabriel Amard, Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Jean Bodart, Mme Soumya Bourouaha, Mme Dorine Bregman, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, M. Lionel Duparay, M. Philippe Fait, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. Frantz Gumbs, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Catherine Ibled, M. Jérémie Iordanoff, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Sandrine Lalanne, M. Alim Latrèche, M. Bartolomé Lenoir, Mme Delphine Lingemann, Mme Véronique Ludmann, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Emmanuel Maurel, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Christophe Naegelen, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Thierry Tesson, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier.
Excusés. – Mme Béatrice Bellamy, M. Karim Ben Cheikh, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Sarah Legrain.
Assistaient également à la réunion. – M. Idir Boumertit, Mme Céline Hervieu.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 9 h 05
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Alexandre Allegret-Pilot, Mme Marie-José Allemand, M. Maxime Amblard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Mickaël Bouloux, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Romain Daubié, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Jolly, Mme Nicole Le Peih, M. Aurélien Le Coq, M. Hervé de Lépinau, Mme Valérie Létard, M. Laurent Lhardit, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, Mme Louise Morel, M. René Pilato, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Emeline Rey-Rinchet, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Ersilia Soudais, M. David Taupiac, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier, M. Frédéric-Pierre Vos.
Excusés. – Mme Julie Laernoes, M. François Ruffin, M. Matthias Tavel.
Assistait également à la réunion. – M. Pascal Lecamp.
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 10 h 40
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Karim Benbrahim, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, Mme Cyrielle Chatelain, M. Charles de Courson, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, Mme Mathilde Hignet, M. Édouard Jordan, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, Mme Patricia Maussion, Mme Manon Meunier, Mme Christelle Minard, Mme Louise Morel, M. Stéphane Peu, M. François Piquemal, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Richard Ramos, Mme Emeline Rey-Rinchet, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, Mme Ersilia Soudais, M. David Taupiac, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, M. Frédéric Weber.
Excusés. – Mme Julie Laernoes, M. François Ruffin, M. Matthias Tavel.
Assistaient également à la réunion. – M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, Mme Valérie Rossi.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 9 heures
Présents. – M. Franck Allisio, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, Mme Élisabeth Borne, M. Bertrand Bouyx, Mme Sophia Chikirou, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Sandra Delannoy, M. Olivier Faure, Mme Alix Fruchon, M. Bruno Fuchs, Mme Carole Guillerm, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. François Hollande, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Mazaury, Mme Yaël Ménaché, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Thomas Portes, M. Pierre Pribetich, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, M. Vincent Trébuchet, Mme Dominique Voynet, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Sébastien Chenu, Mme Christelle D’Intorni, Mme Christine Engrand, M. Marc Fesneau, Mme Clémence Guetté, M. Michel Guiniot, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa.
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Paul Lecoq.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 9 h 35
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Anchya Bamana, M. Laurent Baumel, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, Mme Sylvie Bonnet, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Bérenger Cernon, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Hendrik Davi, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Stella Dupont, M. Gaëtan Dussausaye, M. Jérôme End, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Sabine Gervais, Mme Océane Godard, Mme Justine Gruet, Mme Zahia Hamdane, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Élise Leboucher, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Pierre Marle, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, M. Éric Michoux, Mme Joséphine Missoffe, M. Christophe Mongardien, M. Serge Muller, Mme Agnès Pannier-Runacher, Mme Constance de Pélichy, M. Sébastien Peytavie, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, Mme Danielle Simonnet, M. Emmanuel Taché, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry, M. Jean-Luc Warsmann.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Éric Ciotti, Mme Marietta Karamanli, M. Frédéric Maillot, M. Jean-Philippe Nilor.
Assistaient également à la réunion. – M. Jérôme Guedj, M. Yannick Monnet, M. Christophe Naegelen, M. Philippe Vigier.
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 15 h 05
Présents. – M. Laurent Baumel, M. Thibault Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Bérenger Cernon, M. Hendrik Davi, M. Jérôme End, Mme Sabine Gervais, Mme Zahia Hamdane, Mme Marietta Karamanli, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, M. René Lioret, Mme Christine Loir, M. Pierre Marle, M. Thomas Ménagé, M. Christophe Mongardien, M. Serge Muller, Mme Sandrine Runel, Mme Danielle Simonnet, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Nicolas Turquois, M. Jean-Luc Warsmann.
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Christian Baptiste, M. Elie Califer, M. Éric Ciotti, Mme Stella Dupont, M. Gaëtan Dussausaye, M. Frédéric Maillot, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie.
Assistaient également à la réunion. – M. Yannick Monnet, M. Christophe Naegelen.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 9 heures
Présents. – Mme Delphine Batho, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, Mme Blandine Brocard, M. Bernard Chaix, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Michel Criaud, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. Guillaume Garot, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Daniel Grenon, Mme Catherine Hervieu, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, Mme Nadine Lechon, Mme Lise Magnier, Mme Josy Poueyto, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Thierry Sother, M. Jean-Louis Thiériot, M. Romain Tonussi, M. Antoine Valentin.
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Hubert Brigand, M. Charles Fournier, M. Moerani Frébault, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, M. Antoine Léaument, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Michèle Martinez, Mme Anna Pic, Mme Isabelle Rauch, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Arnaud Saint-Martin, M. Aurélien Saintoul, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, M. Laurent Wauquiez.
Assistait également à la réunion. – Mme Corinne Vignon.
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 11 heures
Présents. – Mme Caroline Colombier, M. Michel Criaud, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Alma Dufour, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Thomas Gassilloud, M. Damien Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, Mme Nadine Lechon, Mme Josy Poueyto, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Jean-Louis Thiériot, M. Romain Tonussi.
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Blanchet, Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, M. Hubert Brigand, Mme Blandine Brocard, M. Charles Fournier, M. Moerani Frébault, Mme Catherine Hervieu, M. Pascal Jenft, M. Bastien Lachaud, M. Antoine Léaument, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Anna Pic, Mme Isabelle Rauch, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, M. Laurent Wauquiez.
Assistait également à la réunion. – Mme Constance Le Grip.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 9 h 30
Présents. – M. Fabrice Barusseau, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Benoît Blanchard, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Idir Boumertit, M. Jean-Michel Brard, M. Fabrice Brun, M. Pierre-Henri Carbonnel, M. Sylvain Carrière, M. François-Xavier Ceccoli, Mme Pauline Cestrières, M. Marc Chavent, Mme Nathalie Coggia, M. Mickaël Cosson, M. Sébastien Delogu, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Murielle Lepvraud, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Meurin, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, M. Loïc Prud’homme, M. Xavier Roseren, Mme Béatrice Roullaud, M. Philippe Schreck, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Aurélie Trouvé, M. Antoine Vermorel-Marques.
Excusés. – Mme Danièle Carteron, M. Lionel Causse, M. Stéphane Delautrette, Mme Sylvie Ferrer, Mme Sandrine Josso, M. Benoît Larrouquis, M. Marcellin Nadeau, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Véronique Riotton, M. Fabrice Roussel, Mme Nicole Sanquer, M. Raphaël Schellenberger, Mme Anne-Cécile Violland.
Assistaient également à la réunion. – M. Eric Liégeon, Mme Marie-Philippe Lubet.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 9 h 05
Présents. – Mme Shéhérazade Bentorki, M. Carlos Martens Bilongo, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, Mme Cendrine Chazé, Mme Catherine Dellong Meng, M. Jocelyn Dessigny, Mme Edwige Diaz, Mme Mathilde Feld, Mme Martine Froger, Mme Stéphanie Galzy, M. Antoine Golliot, M. François Jolivet, M. Tristan Lahais, M. Philippe Lottiaux, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, Mme Valérie Rossi, Mme Sophie-Laurence Roy, Mme Eva Sas, M. Arnaud Simion, M. Nicolas Tryzna.
Excusés. – M. Éric Coquerel, M. Pierre Henriet, M. Philippe Juvin, M. Nicolas Metzdorf, Mme Christine Pirès Beaune, M. Emmanuel Tjibaou.
Assistait également à la réunion. – M. Charles de Courson.
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 11 heures
Présents. – Mme Audrey Abadie-Amiel, M. Henri Alfandari, Mme Christine Arrighi, M. Joël Aviragnet, Mme Shéhérazade Bentorki, M. Carlos Martens Bilongo, M. Arnaud Bonnet, M. Anthony Boulogne, M. Philippe Brun, M. Jérôme Buisson, M. Michel Castellani, M. Eddy Casterman, M. Jean-René Cazeneuve, M. Pierre Cazeneuve, Mme Cendrine Chazé, M. Éric Coquerel, Mme Catherine Dellong Meng, M. Jocelyn Dessigny, Mme Edwige Diaz, M. Benjamin Dirx, Mme Fanny Dombre Coste, M. Alexandre Dufosset, M. Olivier Fayssat, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fernandes, Mme Martine Froger, Mme Stéphanie Galzy, Mme Félicie Gérard, M. Antoine Golliot, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Guillaume Kasbarian, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, M. Robert Le Bourgeois, M. Corentin Le Fur, M. Pascal Lecamp, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Claire Lejeune, Mme Patricia Lemoine, M. Eric Liégeon, M. Philippe Lottiaux, Mme Marie-Philippe Lubet, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Sylvain Maillard, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Nicolas Metzdorf, M. Paul Molac, Mme Sandrine Nosbé, Mme Christine Pirès Beaune, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, Mme Valérie Rossi, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Arnaud Simion, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Emmanuel Tjibaou, M. Nicolas Tryzna, M. Gérault Verny, M. Philippe Vigier, Mme Corinne Vignon.
Assistait également à la réunion. – M. Loïc Prud’homme.
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 15 heures
Présents. – M. Joël Aviragnet, Mme Shéhérazade Bentorki, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, M. Pierre Cazeneuve, Mme Cendrine Chazé, Mme Catherine Dellong Meng, M. Benjamin Dirx, Mme Martine Froger, M. Pierre Henriet, M. Corentin Le Fur, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Sylvain Maillard, M. Jean-Paul Mattei, Mme Estelle Mercier, M. Paul Molac, Mme Sandrine Nosbé, M. Nicolas Ray, Mme Valérie Rossi, M. Jean-Philippe Tanguy.
Excusé. – M. Nicolas Tryzna
Assistait également à la réunion. – M. Boris Tavernier.
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 17 heures
Présents. – M. Arnaud Bonnet, M. Philippe Brun, Mme Catherine Dellong Meng, Mme Mathilde Feld, Mme Claire Marais-Beuil, Mme Marianne Maximi, M. Arnaud Simion.
Assistait également à la réunion. – Mme Perrine Goulet.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 9 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Xavier Albertini, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Béatrice Bellay, Mme Anne Bergantz, M. Ugo Bernalicis, M. Sylvain Berrios, Mme Sophie Blanc, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Émilie Bonnivard, M. Florent Boudié, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Bernard Chaumeil, M. Paul Christophle, M. Arthur Delaporte, M. Emmanuel Duplessy, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Perceval Gaillard, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Steevy Gustave, M. Patrick Hetzel, M. Sacha Houlié, M. Sébastien Huyghe, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Jérôme Legavre, Mme Gisèle Lelouis, M. Stéphane Lenormand, Mme Katiana Levavasseur, Mme Marie-France Lorho, M. Christophe Marion, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Max Mathiasin, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, Mme Danièle Obono, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Olivier Serva, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Sabine Thillaye, M. Gabriel Tomatis, M. Cyril Tribuiani, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan.
Excusés. – M. Ian Boucard, Mme Monique Griseti, Mme Émeline K/Bidi, M. Laurent Marcangeli, M. Antoine Villedieu.
Assistaient également à la réunion. – Mme Elsa Faucillon, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission d’enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 15 h 10
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Christian Baptiste, M. Arnaud Bonnet, Mme Gabrielle Cathala, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Mathilde Feld, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Julie Ozenne, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Roullaud, Mme Andrée Taurinya, Mme Céline Thiébault-Martinez.
Commission d’enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 16 h 45
Présents. – M. Nicolas Bonnet, Mme Cyrielle Chatelain, M. Philippe Latombe, Mme Isabelle Rauch, Mme Sophie-Laurence Roy.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 15 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Guillaume Bigot, M. Nicolas Bonnet, M. Anthony Boulogne, Mme Manon Bouquin, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, Mme Colette Capdevielle, M. Paul Christophle, Mme Nathalie Coggia, M. Nicolas Dragon, Mme Anne Genetet, M. Jordan Guitton, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, Mme Christine Le Nabour, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lecamp, M. Vincent Ledoux, M. Matthieu Marchio, M. Laurent Mazaury, M. Kévin Pfeffer, M. Stéphane Rambaud, Mme Isabelle Rauch, M. Thierry Sother.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 15 h 35
Présents. – M. Stéphane Delautrette, M. Tristan Lahais, M. Emmanuel Mandon, M. Nicolas Ray.
Excusés. – M. Jean-Michel Brard, M. Yoann Gillet, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Frédéric-Pierre Vos.
Assistait également à la réunion. – Mme Christine Pirès Beaune.
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 8 h 30
Présents. – M. Thibault Bazin, M. Jérôme Guedj, M. Jean-François Rousset.
Excusés. – Mme Sylvie Bonnet, Mme Océane Godard, Mme Élise Leboucher.
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 15 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Océane Godard.