Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Commissions
Réunions
Jeudi 21 mai 2026
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
A 9 heures.
(Salle Médicis).
Captation.
1° Audition de Mme Dubravka Šuica, commissaire européenne à la Méditerranée, (en commun avec la commission des affaires européennes) ;
2° Questions diverses.
Commission mixte paritaire
L’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique portant intégration des natifs dans le corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de Nouvelle-Calédonie.
A 9 heures.
Salle 216 – 2e étage Est.
Ordre du jour.
– Nomination du Bureau ;
– Désignation des rapporteurs ;
– Examen des dispositions de la proposition de loi organique restant en discussion.
Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie
A 10 h 30.
(Salle A245 – 2e étage Ouest).
Captation.
1° Audition de M. Christophe Bernard, inspecteur général de l’administration, co- auteur du rapport sur le panorama des fonds de dotation.
Captation.
2° Audition de M. Raphaël Cognet, co-fondateur de Politicae.
3° Questions diverses.
A 14 heures.
(Salle A245 – 2e étage Ouest).
1° Audition de M. Clément Larrauri, adjoint au directeur de Tracfin (Cette audition se déroulera à huis clos. Le compte rendu ne sera pas publié.).
Captation ;
2° Audition de M. Olivier Legrain, entrepreneur et mécène.
Captation ;
3° Audition de Mme Isabelle Chardonnier, présidente de l’association des directeurs régionaux des affaires culturelles et M. Julien Kerdoncuf, secrétaire général de l’association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l’intérieur (ACPHFMI) ;
4° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l’investissement et les salaires ? »
A 13 heures 30.
(Salle A131 – commission des finances).
Captation.
1° Audition commune de M. Laurent BACH, co-responsable du pôle Entreprises de l’Institut des politiques publiques, de Mme Nadine LEVRATTO, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), et de M. Anthony MORLET-LAVIDALIE, économiste France à Rexecode ;
2° Questions diverses.
Membres présents
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 19 mai 2026.
Présents : Laurent Lafon, Jean-Gérard Paumier.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 20 mai 2026.
Présents : Viviane Artigalas, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Marianne Margaté, Pauline Martin, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Jean-Claude Tissot.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 20 mai 2026.
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Pierre Médevielle, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Stéphane Ravier, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Ont délégué leur droit de vote : Étienne Blanc, Olivier Cigolotti, Philippe Folliot, Patrice Joly, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez.
Commission des affaires sociales
1re séance du mercredi 20 mai 2026.
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Pierre Boileau, Brigitte Bourguignon, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris.
3ème séance du mercredi 20 mai 2026.
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Corinne Bourcier, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Olivier Henno, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Monique Lubin, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Jean Sol, Anne Souyris.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 20 mai 2026.
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Audrey Bélim, Cédric Chevalier, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Marie-Pierre Mouton, Louis-Jean de Nicolaÿ, Sandra Paire, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Simon Uzenat.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1re séance du mercredi 20 mai 2026.
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Nathalie Delattre, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Mikaele Kulimoetoke, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Paulette Matray, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Georges Naturel, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, François Patriat, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote : Claude Kern, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Cédric Vial.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 20 mai 2026.
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Olivier Bitz, Jean-Baptiste Blanc, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, David Margueritte, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Baptiste Blanc, François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Hervé Marseille, Paul Toussaint Parigi, Francis Szpiner.
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur
Séance du mardi 19 mai 2026.
Présents : Karine Daniel, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Laurent Lafon, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, David Ros.
Mission d’information sur le thème : « Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l’investissement et les salaires ? »
Séance du mardi 19 mai 2026.
Présents : Viviane Artigalas, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Vincent Delahaye, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Christian Klinger, Martin Lévrier, Pauline Martin, Pascal Savoldelli.
Excusé : Christian Bilhac.
Mission d’information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? »
Séance du mardi 19 mai 2026.
Présents : Jean-Michel Arnaud, Jean Bacci, Brigitte Bourguignon, Michel Canévet, Sébastien Fagnen, Guillaume Gontard, Stéphane Sautarel, Laurent Somon, Simon Uzenat.
Commission des affaires européennes
Réunions
Jeudi 21 mai 2026
Commission des affaires européennes
A 9 heures.
(Salle Médicis).
Captation.
1° Audition de Mme Dubravka Šuica, commissaire européenne à la Méditerranée (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) ;
2° Questions diverses.