Les biens culturels repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant aux institutions suivantes :

– Ethnologisches Museum – Staatliche Museen zu Berlin, Berlin, Allemagne ;
– Museum of Anthropology – University of British Columbia, Vancouver, Canada ;
– Museum of Vancouver, Vancouver, Canada ;
– Museo de América, Madrid, Espagne ;
– Museum of Archaeology and Anthropology – University of Cambridge, Cambridge, Royaume-Uni ;
– National Galleries of Scotland, Édimbourg, Royaume-Uni ;
– Ipswich Museum, Ipswich, Royaume-Uni ;
– The British Museum, Londres, Royaume-Uni ;
– Norfolk Museums Service, Norwich, Royaume-Uni ;
– Sainsbury Center for Visual Arts, Norwich, Royaume-Uni ;
– Pitt Rivers Museum – University of Oxford, Oxford, Royaume-Uni ;
– Museum der Kulturen Basel, Bâle, Suisse,

prêtés à l’exposition « PREMIÈRES NATIONS DU NORD-OUEST DE L’AMÉRIQUE » organisée et présentée à l’établissement public du musée du quai Branly – Jacques-Chirac, Paris, du 28 septembre 2026 au 17 janvier 2027, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 24 août 2026 au 7 février 2027.

La liste non publiée des biens déclarés insaisissables par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l’architecture du ministère de la culture, 182, rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.