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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2026-176 du 22 avril 2026 modifiant la décision n° 2023-359 du 29 mars 2023 autorisant la SARL Anjou Communication à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Radio

L’annexe de la décision n° 2023-359 du 29 mars 2023 est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Oxygène Radio.
Zone géographique mise en appel : Angers.
Fréquence : 94,4 MHz.
Adresse du site : 2, rue du Patis, Saint-Barthélemy-d’Anjou (49).
Altitude du site (NGF) : 46 mètres.
Hauteur d’antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 0 90 6 180 24 270 5
10 0 100 6 190 22 280 5
20 0 110 6 200 17 290 4
30 1 120 7 210 13 300 2
40 2 130 8 220 10 310 1
50 3 140 10 230 8 320 1
60 4 150 13 240 7 330 0
70 5 160 17 250 7 340 0
80 6 170 22 260 6 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à la SARL Anjou Communication et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».