Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, Section 1-A : « Prothèses mammaires externes », dans la rubrique « Société AMOENA » :
a) La nomenclature du code 2464376 est modifiée comme suit :
| 2464376 | PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, modèle standard, AMOENA Modèles standards de prothèse mammaire externe en silicone, de la marque AMOENA. Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone standards de la marque AMOENA. Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe. Le renouvellement de la prise en charge n’intervient qu’après une durée d’utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l’opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants : – ESSENTIAL [modèles 1S (réf. 630), 2S (réf. 440) et 3S (réf. 363)] : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ; – ESSENTIAL LIGHT [modèles 2S (réf. 442) : 2S Tawny (réf. 442T), 3S (réf. 367), 3E (réf. 556), PME silicone standard, totale, symétrique (modèles 2S ,3S) ou asymétrique (modèle 3E), composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire (modèles 2S, 3S et 3E) ou foncée (modèle 2S Tawny, 442T ; – 1Sn 314 : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair clair et foncé (tawny, 314T). – AMOENA BALANCE ESSENTIAL : – – réf TO 228 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ; – – réf MD 223 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ou coloris foncé (tawny, 223T) ; – – réf VD 225 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ; – – réf SE 232 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ; – – réf TD 218 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair clair. – AMOENA BALANCE ESSENTIAL LIGHT : – – VD 224 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ou coloris foncé (tawny,224T). Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026. |
b) La nomenclature du code 2461679 est modifiée comme suit :
| 2461679 | PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, non adhérente, AMOENA Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone non adhérente, de la marque AMOENA. Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses intégrant des spécificités techniques destinées à l’adaptation de certains symptômes présentés par la patiente de la marque AMOENA. Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe. La prise en charge ne peut être renouvelée qu’après une durée d’utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l’opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants : – NATURA [modèles 1S (réf. 396), 2S (réf. 398), 2A (réf. 393), 2U (réf. 394) et 3S (réf. 395)] : PME silicone technique, totale, symétrique (modèles 1S, 2S, 3S) ou asymétrique (modèles 2A et 2U), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse (modèle 1S) ou silicone et gel fluide (2S, 2A, 2U, 3S), coloris chair claire ; – NATURA COSMETIC [modèles 2S (réf. 320), 2SN (réf. 323), 3S (réf. 321) et 3E (réf. 322)] : PME silicone technique, totale, symétrique (modèle 2S,2Sn,3S) ou asymétrique (modèle 3E), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone et gel fluide, coloris chair claire ; – NATURA LIGHT [modèles 1S (réf. 664), 2S (réf. 390), 2S Tawny (réf. 390T), 2A (réf. 392), 2U (réf. 399) et 3S (réf. 391), et modèle 1SN (réf. 402)] : PME silicone technique, totale, symétrique (modèles 1S, 2S, 2S Tawny, 2U, 3S, 1SN) ou asymétrique (modèle 2A), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, silicone et gel fluide coloris chair claire ou foncée (modèle 2S Tawny,390T) ; – NATURA X-TRA LIGHT [modèle 2SN (réf. 400) et modèle 1SN (réf. 401)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ou foncée (modèle 2Sn Tawny,400T) ; – ENERGY [modèle 1S (réf. 349)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ; – ENERGY COSMETIC [modèles 2S (réf. 310) et 3S (réf. 311)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ; – ENERGY LIGHT [modèle 2S (réf. 342)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ; – BALANCE DELTA [modèle B Tawny (réf. 282BT)] : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris foncée (modèle B Tawny, 282BT) ; – BALANCE VARIA (réf. 285) : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ; – BALANCE NATURA [modèles TO (réf. 227), MD (réf. 220), VD (réf. 222), SE (réf. 231), TD (réf 217)] : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structurée (modèles MD, VD, TD), surface interne silicone lisse (modèle SE ; TO), coloris chair claire. – BALANCE NATURA LIGHT [modèle VD (réf. 221)] PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structurée, coloris chair claire ; – BALANCE ADAPT AIR [modèle MD (réf. 233), modèle SV (réf. 234)] PME silicone, technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structurée, coloris chair claire. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026. |
c) La nomenclature du code 2483445 est modifiée comme suit :
| 2483445 | PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, adhérente, AMOENA Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone adhérente, de la marque AMOENA. Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone adhérentes de la marque AMOENA. Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe. La prise en charge ne peut être renouvelée qu’après une durée d’utilisation minimale de 18 mois dans les conditions définies dans les conditions générales. Le tarif comprend les éventuels éléments adhésifs nécessaires pour permettre une adhérence de la prothèse pendant cette durée de 18 mois. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants : – CONTACT [modèles 1S (réf. 384), 2S (réf. 381), 2A (réf. 383), 3S (réf. 382), 3S Tawny (réf. 382T) et 3E (réf. 386)] : PME silicone technique, totale, symétrique (modèles 1S, 2S, 3S) ou asymétrique (modèles 2A et 3E), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée non allégée, adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire (modèles 1S, 2S, 2A, 3S et 3E) ou foncée (modèle 3S Tawny, 382T) ; – CONTACT LIGHT [modèles 2S (réf. 380) et 3S (réf. 385)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ; – ESSENTIAL LIGHT + CONTACT MULTI [modèle 2S Tawny+CM (réf. 442T+ réf. 037)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente / support, surface interne silicone structuré, coloris foncée ; – NATURA LIGHT + CONTACT MULTI [modèle 2S Tawny+CM (réf. 390T+ réf. 037)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente / support, surface interne silicone structuré, coloris foncée ; – BALANCE CONTACT VARIA (réf. SV 286) : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ; – BALANCE CONTACT MD 229 : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumétrique compensée non allégée, adhérente, surface interne silicone structurée, coloris chair claire ; – BALANCE CONTACT VD 230 : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumétrique compensée non allégée, adhérente, surface interne silicone structurée, coloris chair claire. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026. |
Le présent arrêté prend effet au lendemain sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.