Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026
Mercredi 8 avril 2026
A 14 heures. – 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Brigitte Klinkert et plusieurs de ses collègues visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (n° 1800 et n° 2606).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Yannick Neuder et plusieurs de ses collègues visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (n° 2309 et n° 2616).
Rapport de M. Yannick Neuder, au nom de la commission des affaires sociales.
4. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Fabrice Barusseau et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance (n° 2037 et n° 2193).
Rapport de M. Fabrice Barusseau, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
5. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (n° 1502 et n° 2615).
Rapport de Mme Agnès Firmin Le Bodo, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
A 21 h 30. – 2e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la première séance.