Arrêté du 27 mars 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol, soja)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Soja Anaconda Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)
Azolia Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)
PRO Hekla Protealis (BE)
Skrela RAGT 2n (FR)
Spartaca RAGT 2n (FR)
Viva Semences Prograin Inc (CA)


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Soja LID Aventador Lidea France SAS (FR)
Skima RAGT 2n (FR)


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
Soja : Sultana.
Tournesol : Ouvea, RGT Ballsamo, RGT Sittingbull.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés désignées ci-après :
Tournesol : Horn, Houat, NX93140, SY Booster, SY Lennox, SY Marius.


L’article 1er de l’arrêté du 6 janvier 2026 susvisé est ainsi modifié :
1° Le tableau est remplacé par le tableau suivant :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Tournesol Virgile (1) RAGT 2n (FR)
Variété à haute teneur en acide oléique LID1083H Lidea France SAS (FR)
MAS 835OL (1) Mas Seeds (FR)
RGT Celltic RAGT 2n (FR)
RGT Llisbonne (1) RAGT 2n (FR)
SY Javelo Syngenta France SA (FR)

2° Les mots : « (1) Variété à haute teneur en acide oléique » sont remplacés par les mots : « (1) Mention : Huile+ ».


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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